Tag Archives: distribution alcool

Le Sénat adopte le projet de loi “Hôpital, patients, santé et territoires”

Le Sénat adopte le projet de loi “Hôpital, patients, santé et territoires”

Dans la nuit de vendredi à samedi, à 2 h 45, sous la présidence de Jean-Claude Gaudin (UMP, Bouches-du-Rhône), le Sénat a adopté en première lecture le projet de... Lire la suite
Adoption du texte de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »

Adoption du texte de loi « Hôpital, patients, santé et territoires »

Les députés ont adopté le texte HPST avec 292 voix pour et 199 voix contre. Ils ont voté plus de 500 amendements et ajouté 69 articles alors que le... Lire la suite
Un projet de loi interdisant la vente d’alcool et de cigarettes aux mineurs vient d’être adopté

Un projet de loi interdisant la vente d’alcool et de cigarettes aux mineurs vient d’être adopté

Pour limiter l’alcoolisme des jeunes, les députés ont adopté une mesure qui vise à interdire « d’offrir gratuitement à volonté des boissons alcooliques dans un but commercial » et... Lire la suite
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