RC chien - News Assurances

Claude Pacheteau
Vues :
0
3059

Assurance animaux : Chiens, chats et Responsabilité Civile, mode d’emploi

La Responsabilité Civile concerne l’obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d’un contrat ». Elle ne concerne pas les... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
933

Assurance animaux : Responsabilité Civile, votre chien est-il concerné ?

Certaines races et types de chiens sont concernés par la loi de janvier 99 sur les chiens dits dangereux imposant toute une série d’obligations parmi lesquelles une assurance Responsabilité... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
914

Assurance animaux : Vente de chiots ou de chatons, le devoir d’information

Lorsque vous faites l’acquisition d’un chien ou d’un chat, le vendeur peut vous conseiller. La souscription à une assurance santé animale peut faire partie de ces conseils. Par ailleurs,... Lire la suite

Tag Archives: RC chien

Assurance animaux : Chiens, chats et Responsabilité Civile, mode d’emploi

Assurance animaux : Responsabilité Civile, votre chien est-il concerné ?

Assurance animaux : Vente de chiots ou de chatons, le devoir d’information

Logout

Tag Archives: RC chien

Assurance animaux : Chiens, chats et Responsabilité Civile, mode d’emploi

Assurance animaux : Responsabilité Civile, votre chien est-il concerné ?

Assurance animaux : Vente de chiots ou de chatons, le devoir d’information

Connexion

Logout

Mot de passe oublié

Réinitialiser le mot de passe

Inscription

xCUSTOM