La tontine est un produit qui fait souvent fantasmer en assurance-vie en raison de ses spécificités, notamment le fait qu’elle fonctionne sur trois principes-clés :

• une totale mutualisation à une échéance déterminée de l’ensemble des revenus financiers et techniques réalisés, y compris donc « l’effet d’aubaine » lié au décès de tel ou tel adhérent de la tontine,
• une impossibilité de sortie pour les adhérents tout au long de la durée de vie de la tontine, quelle que soit leur situation familiale, professionnelle ou patrimoniale,
• une absence de communication annuelle par Le Conservateur du taux de rendement de la tontine, le rendement d’une tontine ne s’appréciant qu’à l’échéance contractuelle prévue de dénouement.

Concrètement, la tontine fonctionne selon un schéma associatif. Le Conservateur crée chaque année (en l’occurrence au 1^er janvier) une nouvelle association tontinière qui se dénouera à une échéance de 25 années. Si un nouvel adhérent souhaite s’engager sur une durée moindre, il peut rejoindre une association tontinière antérieurement créée, sous réserve qu’il reste encore 10 années de vie pour l’association en question. Cette durée de 10 années de vie restante de l’association concerne une adhésion dans le cadre d’une prime unique (PU) ; elle s’élève à 20 années si l’adhérent veut s’engager sur un schéma de primes périodiques (PP).

Au regard des stratégies financières existantes, la tontine combine plusieurs avantages :

• L’absence de garantie du capital, que ce soit en cours de vie ou à l’échéance de l’association tontinière permet au gérant financier de diversifier suffisamment les actifs afin de se mettre en capacité de délivrer de la performance.
• L’absence de reporting annuel de la part du Conservateur sur la performance financière de telle ou telle association tontinière en cours de vie permet au gérant financier de prendre des positions susceptibles de générer des moins-values latentes à certaines périodes sans devoir les réaliser ni les justifier.
• La gestion à échéance (encore appelée « gestion à horizon ») des actifs d’une association tontinière permet de les sécuriser progressivement ainsi que de réaliser les plus-values (sur actions, sur immobilier…) au meilleur moment.

La fiscalité de la tontine est la suivante :

• La tontine n’est pas soumise à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) même si ses actifs peuvent être investis pour partie, directement ou indirectement dans de l’immobilier.
• Au dénouement d’une association tontinière, les adhérents sont soumis (comme dans un contrat d’assurance-vie classique) :
  • aux prélèvements sociaux en vigueur à la date de dénouement de la tontine sur les plus-values réalisées (actuellement de 17,2 %),
  • à l’imposition à la flat-tax de 30 % (y compris prélèvements sociaux) dans le cas où l’épargnant a investi davantage que 150 000 € en assurance-vie depuis le 27 septembre 2017,
  • à une imposition forfaitaire de 7,5 % (taux actuellement en vigueur) dans la négative (par rapport au seuil d’investissement de 150 000 € en assurance-vie depuis le 27 septembre 2017) en sachant que l’épargnant bénéficie alors également d’un abattement de 4 600 € de plus-values (voire 9 200 € pour un couple).

Principaux atouts de la Tontine à Prime Unique (PU)

• Performance financière prouvée du Conservateur dans la gestion des associations tontinières, qui est de fait l’unique opérateur du marché français à bénéficier à la fois d’un tel track-record de performance, d’une légitimité durable dans la gestion d’associations tontinières et d’une telle part de marché.
• Accessibilité de la tontine à prime unique du Conservateur avec la possibilité de souscrire à partir de 1 000 € de versement brut
• Possibilité d’adhérer à autant de tontines qu’on le souhaite, avec les versements de son choix, ce qui permet de construire sa propre stratégie de revenus futurs en faisant les panachages idoines.
• Possibilité de sécuriser le risque de décès de l’adhérent durant la durée de vie de la tontine en souscrivant une assurance décès / perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) auprès du Conservateur.
• Liberté de rédaction de la clause bénéficiaire de l’assurance facultative décès / PTIA éventuellement souscrite par l’adhérent. Possibilité, pour un adhérent par exemple et de ce fait, de garder le bénéfice de la tontine pour lui à l’échéance en cas de vie à cette date et de faire bénéficier ses petits-enfants à parts égales de l’assurance décès / PTIA en cas de décès avant l’échéance.

Principaux inconvénients de la Tontine à Prime Unique (PU)

• Absence de garantie du capital à l’échéance de dénouement de la tontine, ce qui signifie que l’adhérent prend « théoriquement » le risque d’une perte totale du capital versé (ce qui n’est jamais arrivé).
• Absence de sortie (partielle ou totale) possible de l’épargne au cours de la période de vie de la tontine. Un adhérent qui aurait besoin de liquidités durant cette période devra se débrouiller pour en trouver par ailleurs. Un schéma d’avance est également impossible.
• Impossibilité de prolonger la durée de vie d’une tontine. Un épargnant qui aurait versé de l’argent dans une tontine à échéance du 31 décembre 2037 bénéficiera obligatoirement du dénouement de la tontine à cette échéance, sans aucune possibilité de prolongation. Pour cette raison, le conseil de Good Value for Money est de fragmenter plutôt ses investissements dans des tontine en versant, par exemple, la même somme chaque année dans une tontine dont l’échéance soit d’une année au-delà de la précédente.

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