Conservateur Protection Homme Clé est un contrat permettant à une entreprise de se couvrir face au risque financier inhérent à la disparition ou à l’incapacité temporaire ou permanente de l’un de ses dirigeants ou collaborateurs clés à travailler. En l’absence de protection idoine, entre 15 % et 30 % des TPE et des PME concernées par ce type de situation se retrouvent obligées de cesser de leur activité, voire de la restructurer fortement.

Si une entreprise considère que plusieurs de ses dirigeants ou de ses collaborateurs sont des ressources essentielles la concernant, rien ne l’empêche de souscrire plusieurs assurances Homme Clé, chaque contrat couvrant le risque inhérent à une seule et même personne, avec une évaluation appropriée du capital à garantir afin de pourvoir à son remplacement.

Une assurance Homme Clé est toujours souscrite par l’entreprise pour son compte. Les prestations dues en cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité totale du collaborateur assuré au titre du contrat sont versées à l’entreprise elle-même ; elles visent à permettre la compensation du coût financier du remplacement du collaborateur concerné, ou a minima de la mise en place d’une solution alternative permettant à l’entreprise de poursuivre son exploitation.

Les deux risques de base systématiquement couverts par Conservateur Protection Homme-Clé sont le décès de l’assuré ou son entrée en perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA). Les capitaux garantis sont fixés par l’adhérent en fonction du coût de remplacement temporaire ou définitif de l’homme-clé assuré ; ils peuvent monter jusqu’à 15 millions d’euros.

En option, le contrat propose deux garanties :

• IPT Capital apportant une réponse similaire à celle de la couverture en cas de décès ou de PTIA, dans le cas particulier d’une invalidité permanente et totale d’au moins 66 % à la lumière du tableau des taux d’invalidité du contrat croisant le taux d’invalidité permanente professionnelle avec le taux d’invalidité permanente fonctionnelle.
• ITT Rente permettant notamment de couvrir les frais professionnels de l’adhérent avec le versement possible de jusqu’à 500 € par jour d’indemnités journalières à l’entreprise durant une période d’au maximum une année, suite à une franchise de 90 jours.

Conservateur Protection Homme Clé applique une grille de tarification intégrant notamment la profession de l’assuré, son âge et son profil de risque. Les tarifs pratiqués par le contrat sont particulièrement attractifs et compétitifs pour les professions suivantes :

• Chef d’entreprise du secteur tertiaire,
• Profession libérale réglementée,
• Profession libérale médicale,
• Cadre supérieur,
• Cadre,
• Fonctionnaire de Catégorie A…

Principaux atouts de Conservateur Protection Homme Clé

• Contrat permettant de protéger l’adhérent (l’entreprise) jusqu’à 15 millions de capital garanti en cas de sinistre concernant la personne assurée au titre du contrat : décès, entrée en perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), voire une situation d’invalidité permanente totale (IPT) d’au moins 66 % ou d’invalidité temporaire totale (ITT).
• Contrat bénéficiant d’une tarification fortement segmentée, ce qui permet à un certain nombre de profils de risque d’avoir des tarifs entre – 10 % et – 40 % inférieurs à la pratique moyenne du marché relevée par Good Value for Money dans son référentiel tarifaire Homme Clé.
• Possibilité d’opter à la souscription du contrat pour une revalorisation annuelle automatique du capital garanti au titre du contrat, celui-ci évoluant alors chaque année le 1^er janvier en fonction de l’évolution de la valeur du point Agirc-Arrco.
• Possibilité pour l’adhérent d’augmenter le capital assuré à tout moment en cours d’adhésion jusqu’à 1 million d’euros de capital garanti et sans formalité médicale supplémentaire, sous réserve notamment d’une acceptation médicale datant de moins de trois ans sur le contrat en cours d’une part, et d’un non-changement de tranche dans la grille de sélection médicale du contrat.
• Possibilité pour l’adhérent de racheter un ensemble de facteurs de risques de l’assuré concernant notamment la pratique d’un certain nombre d’activités sportives comme la plongée sous-marine à plus de 10 mètres sans bouteille, la pratique de toute activité sportive avec un engin moteur terrestre (automobile, motocyclisme…), les sports de neige, de montagne, de glace et d’alpinisme pratiqués à plus de 3 500 mètres…

Principaux inconvénients de Conservateur Protection Homme Clé

• Procédure de sélection médicale devenant de plus en plus fine pour des capitaux souscrits élevés et/ou une personne assurée d’un âge mûr, en sachant qu’une telle approche est incontournable pour un contrat bénéficiant d’une forte compétitivité tarifaire à l’instar de Conservateur Protection Homme Clé.
• Application des formalités maximales d’acceptation au-delà de 5 millions d’euros de capital garanti, ce qui intègre :
  • une batterie complète d’examens médicaux : questionnaire médical, examens biologiques en laboratoire, rapport médical par un médecin examinateur, examen cardiologique avec un ECG de repos, échocardiographie,
  • un questionnaire de sélection financière.
• Montant limité à 500 € par jour et sur une période maximale d’une année après une période de franchise de 90 jours des indemnités journalières susceptibles d’être versées à l’adhérent, à savoir l’entreprise souscriptrice du contrat en cas de souscription de l’option ITT (Incapacité Temporaire Totale) Rente.

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