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Tag Archives: mouvements de terrain

Eric Vendin
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Deux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle parus au JO

Deux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, datés du 10 décembre, portant sur des communes de 31 départements, ont été publiés dimanche au Journal officiel par le... Lire la suite

Assurance événements

Benoit Martin
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Intempéries : Deux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ont été publiés au Journal Officiel

Deux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, datés du 14 août, ont été publiés jeudi au Journal officiel par le ministère de l’Intérieur. Le premier porte sur... Lire la suite

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