Orages de grêle : Un dégrèvement de la taxe sur le foncier pour les agriculteurs
Les dégâts de la grêle relèvent des assurances pour les assurances. Mais le ministère de l’Agriculture propose un coup de pouce.
Les agriculteurs touchés par la dernière vague d’orages pourront solliciter un dégrèvement de la taxe sur le foncier et une prise en charge de leurs cotisations sociales, a annoncé mercredi le ministère de l’Agriculture.
La viticulture a été “particulièrement touchée dans le Nord-Est du Médoc et en Charente, avec des pertes allant de 30% à 100% selon les parcelles“, relève le ministère dans un communiqué.
Si les pertes de récolte résultant de la grêle sont assurables et, “de ce fait, ne relèvent pas du régime des calamités agricoles” ce régime est quand même mobilisable pour les pertes de fonds si les dommages affectent la récolte 2015 ou les suivantes, précise-t-il.
“Les services de l’État procèdent actuellement à une première évaluation des dégâts, afin de disposer d’un bilan consolidé dans les meilleurs délais” et le ministre Stéphane Le Foll leur a demandé de faciliter les dégrèvements de taxe et les “autorisation d’achat de vendange” pour les viticulteurs. La Mutualité agricole (MSA) pourra prendre en charge les cotisations sociales.
Enfin le ministre appelle les établissements financiers à “prendre en compte cette situation exceptionnelle (pour) proposer aux viticulteurs sinistrés les solutions leur permettant de passer ce cap difficile“.
La FNSEA, le principal syndicat agricole, a procédé à une première estimation des dégâts qui ont touché la vigne mais aussi les cultures maraichères et les serres et certaines grandes cultures sur une diagonale allant de l’Aquitaine à la Picardie et le nord, en passant par le Poitou-Charentes, ainsi qu’en Normandie et dans le sud-est.
AFP
