Assurance Plaisance Facile : Quelques points à connaître
Les plaisanciers sont de plus en plus nombreux depuis une dizaine d’années. Ce nouveau loisir se démocratise mais peu de particuliers connaissent les responsabilités et les assurances qui les protègent lorsque ils pilotent un bateau.
Un bateau est un véhicule maritime. Au même titre qu’un véhicule terrestre, il cause des dommages et en subit, et son propriétaire se doit de l’assurer. Pourtant, il ne s’agit pas ici d’assurance obligatoire. En effet, la responsabilité civile d’une multirisque habitation (MRH) s’étend aux activités de loisirs dans lesquelles entre la navigation de plaisance. Mais attention, elle est très souvent limitée en fonction de la longueur et de la puissance « moteur » du bateau.
La responsabilité civile du plaisancier se révèle donc nécessaire pour couvrir les dommages aux tiers. Les membres de la famille de l’assuré sont généralement couverts pour des dommages corporels subis. Les équipiers dépendent eux d’une garantie spécifique, mais peuvent bénéficier de la couverture d’une responsabilité civile dans le cadre de leur propre MRH.
Dans certains cas, la souscription d’une assurance individuelle accident peut s’avérer nécessaire pour protéger le pilote et les passagers, quels qu’ils soient.
Au rayon des principales garanties, l’assuré retrouve évidemment les dommages subis par l’embarcation. Les assureurs parlent alors « d’assurance corps » du bateau, assurance qui couvre les réparations nécessaires après une avarie ou la perte du bien. Il s’agit alors d’une garantie « perte et avarie ». La destruction ou les avaries du bateau résultant « de tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision contre un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer »* sont couverts.
Le vol est pris en charge pour le bateau et les objets se trouvant à bord s’il y a eu effraction. Comme pour une habitation ou un véhicule, les dommages liés au vol ou à la tentative de vol sont couverts. Les moteurs hors-bord sont soumis à l’utilisation d’un système de protection actif qui doit avoir été forcé pour être indemnisé.
La précision de la valeur du bien assuré est essentielle. A la valeur du bateau lui-même s’ajoute celles des appareils de navigation indispensables et des aménagements.
Au titre des garanties dites « annexes », l’assureur peut proposer l’assurance défense – recours, l’assistance aux biens et aux personnes, avec envoi de skipper sur zone pour rapatrier le bien. Attention à ce point précis, car l’assistance aux personnes peut être incluse dans l’assurance corps sans que l’assistance au bateau ne soit mentionnée. Enfin, la garantie « frais de retirement » couvre un enlèvement de l’épave, obligatoire si le bateau gêne la navigation. Cette garantie peut-être intégrée à la responsabilité civile du plaisancier ou avec l’assurance corps, mais ce n’est pas toujours le cas.
Pour finir, l’assuré doit veiller à se prémunir contre les dégâts occasionnés lors des déplacements terrestres du bateau, en vérifiant qu’il est couvert dans le cadre de son assurance auto, ou en souscrivant une extension de garantie dans l’une ou l’autre des deux polices.
*Source : FFSA
