La couverture en responsabilité civile des activités religieuses des diocèses

Même lorsque l'on a Dieu comme patron, mieux vaut se tourner vers une compagnie d'assurance spécialisée pour se couvrir.

Catéchisme, kermesse, classes de neige, messe, les diocèses mettent la main à la pâte pour occuper leurs brebis. Et si une brebis égarée est un fidèle en moins, une brebis blessée dans le cadre d’une activité religieuse et ce sont les deniers du culte qui peuvent fondre comme neige au soleil. Par conséquent, même lorsque l’on a Dieu comme patron, mieux vaut se tourner vers une compagnie d’assurance spécialisée dans ce domaine pour se couvrir.

Comme dans la grande majorité des contrats d’assurance, la première garantie proposée au souscripteur est la responsabilité civile (RC). Elle est même essentielle dans le cadre des activités religieuses, car les paroisses organisent régulièrement des manifestations à l’attention de leurs fidèles, comme des sorties en mer ou des kermesses. « S’il y a un souci dans le déroulement de l’évènement, l’organisateur, généralement les associations diocésaines ou les paroisses, doit répondre de sa responsabilité. Notre rôle est de couvrir cette responsabilité  dans les limites du contrat prévu » explique Moïse Quifouma, responsable de développement chez MSC Assurances, spécialiste du domaine religieux.

Il est d’ailleurs possible de se couvrir en responsabilité civile de manière ponctuelle, pour la durée de la manifestation. En outre, toujours dans le cadre de l’organisation d’évènements, les diocèses ou les paroisses sont amenées à emprunter des locaux communaux. La garantie « mise à disposition de locaux » couvre les dommages matériels et immatériels survenus dans le bâtiment prêté.

« Le prêtre est responsable même lorsqu’il officie »

En dehors du champ de ces activités ponctuelles, les diocèses, les paroisses et leurs personnels sont couverts en RC tout au long de l’année. Et chose étonnante, la responsabilité civile d’un prêtre peut être engagée, même lorsqu’il officie. « Nous pouvons par exemple être confrontés à des cas d’intoxications dues aux émanations de certains types de chauffage dans les églises. Dans le cas où ce mauvais fonctionnement est consécutif à une mauvaise manipulation du prêtre ou du sacristain et si des fidèles sont hospitalisés, la responsabilité du religieux et a fortiori du diocèse est mise en cause » souligne Moïse Quifouma. C’est la garantie intoxication de la RC qui entre en jeu.

Côté chiffre, les montants de garantie en responsabilité civile avoisinent généralement les 6M d’euros. Les niveaux de cotisations dépendent, quant à eux, du nombre de personnes à couvrir ou encore de l’étendue des couvertures choisies.


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