Dossier « Assurance Nautisme » : Les couvertures pour les activités nautiques

    Lors de la période estivale, nombreux sont ceux qui profitent du beau temps pour pratiquer des activités nautiques. Si la navigation dans un bateau de plaisance reste un moyen agréable et paisible pour passer ses vacances sur l’eau, d’autres activités plus sportives telles que la planche à voile, le jet-ski ou le ski nautique par exemple peuvent satisfaire les amateurs de sensations nautiques. Mais ces pratiques comportent de nombreux risques et il est donc important de bien veiller à être couvert contre le moindre pépin.

    Pour ces activités, les garanties peuvent varier selon le type de « navire ». Si on prend comme exemple la planche à voile, certaines assurances habitation prennent en charge la responsabilité civile (RC) de ce genre de loisir, à titre individuel. Dans le cas d’une pratique en club comme adhérent, vous serez couverts par l’assurance collective de la licence. Si un sinistre survient lors du transport du matériel (sur le toit d’une voiture par exemple), c’est l’assurance automobile qui sera concernée.

    Si vous souscrivez une assurance plaisance, celle-ci pourra dans certains cas également couvrir les activités nautiques dites annexes. La planche à voile étant considérée comme un navire, ce sont généralement les mêmes garanties qui s’appliquent à ce genre de matériel. Attention tout de même aux exclusions qui concernent les véliplanchistes, notamment par rapport à l’éloignement du rivage qui doit être respecté conformément aux règles de navigation et de sécurité.

    En ce qui concerne les jet-ski, certains proposent des assurances spécifiques pour couvrir, en plus de la responsabilité civile, les dommages ainsi que les frais de retirement par exemple. La pratique du jet-ski étant une activité qui comporte des risques, mieux vaut être protégé en cas d’accident ou de panne assez loin des côtes. Par ailleurs, ce genre de « navire » étant assez onéreux à l’achat, il semble important de se prémunir contre un éventuel risque de vol.

    Comme pour les bateaux de plaisance, rien n’oblige le propriétaire à souscrire une assurance, même en responsabilité civile, pour son jet-ski. La législation en place n’exige que le permis de naviguer si la puissance du moteur est supérieure à 6 cv. Mais ne pas prendre d’assurance pour son jet-ski peut se révéler problématique en cas d’accident impliquant la responsabilité du conducteur sur un tiers. Un cas de figure qui ne se présente pas si vous louez votre jet-ski dans un club sportif par exemple, car la garantie RC est obligatoirement incluse dans le contrat de location.

    Par ailleurs, une proposition de loi a été déposée en mai afin de rendre obligatoire la souscription d’une assurance pour les propriétaires de jet-ski (voir notre article à ce sujet). Le dispositif proposé est le même que celui qui prévoit l’obligation d’assurance responsabilité civile pour les propriétaires de véhicules terrestres à moteur. La France compte environ 20.000 véhicules nautiques motorisés tels que les jet-ski.


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