Dossier : Assurer un événement associatif
Le monde associatif ne peut vivre sans organiser d’évènements de plus ou moins grande ampleur, et surtout, de toute nature. Du club d’échecs à l’association communautaire, les méchouis, spectacles et autres démonstrations doivent être assurés pour éviter les mauvaises surprises.
Stéphanie a longtemps été la présidente d’une « association de danse ».
« Chaque année, nous organisions un spectacle avant les grandes vacances, dans une salle adaptée et louée à la mairie. Je sais que nous étions couverts en responsabilité civile pour la manifestation. Cette extension était incluse dans le contrat. »
Une association, par principe, doit s’assurer, au moins pour sa « responsabilité civile », c’est à dire les dommages qu’elle pourrait causer à autrui, que ce soit ses adhérents, ses dirigeants, ses salariés ou bénévoles ou encore les biens qu’elle a sous sa garde. Légalement, il n’existe aucune véritable obligation pour les associations.
Lors d’une manifestation ou d’un événement quel qu’il soit, l’association a besoin, sauf si le contrat d’assurance prévoit de pareils cas, d’une extension de sa couverture. Ce que confirme la MAIF, premier assureur du monde associatif en France avec 136 000 associations couvertes au 31 décembre 2008. Par exemple, des garanties spécifiques peuvent être souscrites en cas d’organisations de manifestations de type concert, feux d’artifice ou compétitions avec véhicules à moteur pour s’assurer vis à vis du public. En gros, il faut que l’accueil du public, soit couvert par l’assurance responsabilité civile en tant qu’organisateur en rapport avec la nature de l’évènement. Les associations sportives affiliées à des Fédérations peuvent se renseigner directement auprès d’elles pour obtenir de l’aide à ce niveau. En effet, les Fédérations ont une obligation de souscrire des contrats collectifs qui peuvent couvrir les associations affiliées.
Le premier projet évènementiel d’une association a pour but, très souvent, de faire rentrer un peu d’argent dans les caisses. Alors, comme pour tous les organisateurs d’évènements, l’important peut être de s’assurer contre l’annulation et contre une perte financière. Différentes garanties existent pour ces cas précis principalement lorsque l’association a investi un capital dans l’organisation de l’évènement.
Surtout, l’organisateur doit s’assurer vis à vis des prestataires (loueurs de salle ou de matériels par exemple) en cas de dommages matériels ou immatériels mais aussi d’éventuels recours juridiques contre elle. Une protection juridique sera la bienvenue en cas de litige avec un spectateur par exemple ou si, tout simplement, un des prestataires n’a pas respecté le contrat de prestations prévu pour l’évènement.
