Dossier : Les assurances des associations de sapeurs pompiers

    Outre remplir des missions de service public, les sapeurs pompiers sont également regroupés au sein d'association ou plutôt d'union départementale pour promouvoir l'image de leur profession et organiser des évènements culturels, artistiques ou encore sportifs. Des activités qui représentent des risques aussi bien pour les organisateurs que pour les participants. Plusieurs acteurs se sont penchés sur la couverture des sapeurs-pompiers dans le cadre de leur vie associative.

    Outre remplir des missions de service public, les sapeurs pompiers sont également regroupés au sein d’association ou plutôt d’union départementale pour promouvoir l’image de leur profession et organiser des évènements culturels, artistiques ou encore sportifs. Des activités qui représentent des risques aussi bien pour les organisateurs que pour les participants. Plusieurs acteurs se sont penchés sur la couverture des sapeurs-pompiers dans le cadre de leur vie associative.

    Pour le grand public, l’évènement majeur organisé par les pompiers chaque année reste le bal au moment du 14 juillet. Il faut dire que toutes les casernes de France et de Navarre sont sur le pont. Pourtant tout au long de l’année, les associations, plus communément les unions départementales, sont à pied d’œuvre pour organiser tous types de manifestations, publiques ou réservées aux soldats du feu. Il est alors indispensable de se couvrir contre un certain nombre de risques. Ces assurances ne concernent plus la vie professionnelle des pompiers.

    « les garanties de responsabilité civile (RC) sont proposées aux associations de Sapeurs-Pompiers, en tant que personnes morales, pour leurs activités sportives, de loisirs ou récréatives. Il n’est pas là question de service » souligne Fabienne Desplanques-Raymond, directrice générale de la Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers (MNSP). Les RC sont d’ailleurs les garanties de bases pour les associations. Elle couvrent le risque de dommages causés à des tiers dans trois situations. Tout d’abord la RC de l’association qui garantit le risque pour l’association dans sa globalité. Vient ensuite les RC spécifiques pour se prémunir contre la dégradation des objets confiés par exemple et enfin la RC des dirigeants en cas de faute de gestion par exemple.

    En fait, aux yeux des compagnies d’assurances et des mutuelles, les associations sont assurées comme des personnes normales. Elles leur proposent ainsi des assurances de personnes pour couvrir en santé et en décès les membres de l’association, aussi bien dans le cadre des activités associatives qu’en service commandé. Les contrats prévoient alors la prise en charge des frais médicaux, d’hospitalisation, d’obsèques, voire le versement d’un capital au décès d’un adhérent. Les unions départementales peuvent enfin se couvrir contre les dommages causés aux bâtiments, si elles sont locataires ou propriétaires d’immeuble.


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