Les assurances des organisateurs de chasse
Dernier point abordé dans notre dossier, les assurances des sociétés et clubs de chasse. Ces organisateurs sont particulièrement exposé à des dégâts occasionnés tant par les gibiers que par les chasseurs. Outre la responsabilité civile, les assureurs proposent également des couvertures des participants, bénévoles, membres, dirigeants et des matériels utilisés.
« Dans les faits, tous les patrons de chasse, tous les directeurs de chasse ou encore les présidents de société de chasse vérifient systématiquement que les chasseurs sont en règle vis à vis de la loi (permis, attestation d’assurance), même s’ils n’en ont pas l’obligation » confie Didier Gavens, Président de la Fédération des chasseurs de Paris.
L’organisation d’une chasse engage la responsabilité de son organisateur. Que celui-ci soit une personne seule ou une société de chasse (un club, ndlr), la responsabilité doit être assumer pour les dégâts causés par les chasseurs participants.
Si chaque chasseur est assuré individuellement, l’organisation implique en règle général un lâcher de gibier. Dans ce cas précis, la responsabilité incombe à l’organisateur qui effectue le lâcher en vue de la partie de chasse qu’il organise.
L’assurance couvre les conséquences pécuniaires en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers. Toujours dans des circonstances précises et que le contrat indique. Celles-ci sont, par exemple : un dégât causé par un participant à un autre participant ou non, un sinistre provoqué par un dirigeant, auxiliaire, préposé pendant une chasse ou un garde-chasse en dehors des périodes légale de chasse, un problème lié à des installations (palombières et autres abris par exemple) ou à des chiens ou animaux dont la société est propriétaire.
La liste ne s’arrête pas là, mais il s’agit des cas les plus fréquents. Certains assureurs prennent en charge les dégâts « causés aux cultures par le gibier qui gîte sur les terrains de chasse, lorsqu’ils sont imputables à l’insuffisance des protections en présence d’une prolifération du gibier ou à des mesures qui ont favorisé une multiplication excessive du gibier » peut on lire dans le contrat d’un assureur; qui assure également la société contre les conséquences pécuniaires du fait de « l’absorption d’appâts destinés à la destruction d’animaux nuisibles. » Les dégâts aux récoltes sont différemment couverts d’une assurance à l’autre et les responsables de la société doivent veiller à ce point précis, surtout quand les dégâts sont causés du fait des chasseurs participants eux-mêmes.
Enfin, une société de chasse s’assure comme une association contre les risques liés à la vie associative : intoxication lors d’un repas organisé par la société, dommages matériels et corporels lors d’une soirée, ou de tout autre événement, en dehors d’une partie de chasse, organisé par la société.
Cette liste n’est pas exhaustive. Il sera toujours possible de trouver des couvertures complémentaires, notamment en individuelle accident pour les membres de la société chez des assureurs.
CP : Céline Aussourd-Flickr
