Les exclusions de garanties pour les accessoires moto
Comme dans tout contrat d'assurance, certaines clauses limitent ou empêchent la couverture des accessoires ajoutés à une moto. Ces exclusions de garantie sont parfois problématiques.
Comme dans tout contrat d’assurance, certaines clauses limitent ou empêchent la couverture des accessoires ajoutés à une moto. Ces exclusions de garantie sont parfois problématiques.
Assurer les accessoires ajoutés ou remplacés sur une moto est parfois plus difficile qu’il n’y paraît. De nombreuses conditions viennent jalonner les contrats, et certaines clauses peuvent limiter l’étendu d’une couverture ou annuler un dédommagement. Il est donc important de bien connaître ces exclusions de garantie pour éviter les mauvaises surprises.
Dans un premier temps, tout ce qui n’est pas considéré comme un accessoire ne peut être dédommagé en tant que tel lors d’un vol ou d’un dommage. Dans la plupart des cas, les compagnies appellent un « accessoire », un élément optionnel d’amélioration ou d’agrément hors-série, compris au catalogue du constructeur et ajouté après l’achat de l’engin. Par exemple, un top-case ajouté en supplément sur une moto avant son achat ne sera pas considéré comme accessoire et donc non couvert en tant que tel.
Ne pas essayer d’améliorer les performances de son bolide
Certains assureurs ne couvrent pas le vol des accessoires hors série s’il n’y a pas eut vol du véhicule (idem pour les dommages). Par contre, l’ensemble des compagnies ne couvrent jamais les accessoires améliorant les performances d’une moto ou d’un scooter, ainsi que les éléments qui modifient les caractéristiques du Certificat de Conformité ou d’homologation de l’engin. Enfin, selon les contrats, les pièces ajoutées qui ne sont pas comprises au catalogue du constructeur ne sont pas toujours indemnisées en cas de sinistres.
En cas de sinistres, une garantie des accessoires aussi complète soit-elle ne jouera pas si le conducteur a consommé de l’alcool ou des produits stupéfiants et si le permis de ce dernier n’est pas valide.
De nombreuses clauses à connaitre
Chez Euro Assurances, pour les accessoires montés hors série par exemple, les exclusions concernent entre autre les pièces moteur ainsi que le système de distribution et de transmission. Sont également concernées les modifications de la ligne d’échappement ainsi que le silencieux, la partie cycle du véhicule et le système de freinage. Enfin, les effets vestimentaires non conçus pour la pratique de la moto (vêtements usuels), et le matériel hi-fi (auto-radios, gps) ne sont pas dédommagés.
Enfin, sont exclus des garantie les éléments installés dans un but professionnel (comme la Maaf), les accessoires montés pour toutes formes de compétitions sportives (exhibitions, courses…). Attention certaines exclusions de garanties jouent sur la pratique que vous faites de votre deux-roues (Loisirs seul ou Loisirs / Trajets vers le travail), ou encore l’endroit où vous garez votre bolide.
