La garantie atteintes à l’environnement d’ACE Europe pour les propriétaires de biens immobiliers
Conçue pour répondre au mieux aux besoins des investisseurs et propriétaires de parcs immobiliers ou d’immeubles haut de gamme, la formule Leaders Value de ACE Europe voit son champ d’actions étendu à leurs préoccupations environnementales.
Que couvre la garantie Atteintes à l’Environnement ?
Cette garantie couvre les risques de pollution provenant du site assuré qu’elle soit d’origine accidentelle ou graduelle. Elle permet la prise en charge des frais de dépollution du site et des conséquences de la responsabilité encourue par l’assuré vis à vis des tiers (dommages corporels, matériels et immatériels).
Les pertes de loyer consécutives à la réalisation d’un événement garanti sont également prises en charge afin de préserver pour le propriétaire le rendement locatif de son immeuble.
Exemple de sinistre : une cuve de mazout enterrée se perce suite à des mouvements de terrain et pollue un site de bureau. Faute de pouvoir jouir normalement des locaux, l’utilisateur (le locataire) oppose la responsabilité du propriétaire. ACE Europe prend en charge les préjudices assurés au contrat si son assuré ne peut être exonéré et notamment les frais de dépollution engagés ainsi que les pertes de loyer inhérentes à l’inoccupation temporaire des locaux par le locataire, le temps des travaux.
Les points forts de Leaders Value
– Assurance en Valeur Vénale : Leaders Value offre la possibilité de garantir les biens immobiliers en Valeur Vénale (qui correspond à la valeur de marché), lorsque le bien, suite à un sinistre, ne peut être reconstruit à l’identique. La valeur de marché d’un bien situé dans les quartiers recherchés par les utilisateurs comme la Défense ou les Champs Elysées peut atteindre des montants très supérieurs au coût de reconstruction pris en charge dans les contrats d’assurance classiques. ACE Europe, sur la base d’une expertise effectuée par un expert immobilier indépendant, peut garantir ce type de bien à hauteur de sa valeur de marché.
Exemple de sinistre : Un immeuble est totalement détruit par une explosion. Le plan local d’urbanisme n’autorise après sinistre que la reconstruction de 3 étages sur les 5 que comptait cet immeuble. ACE Europe indemnise l’assuré sur la base du coût de reconstruction de l’immeuble de 3 étages et règle la perte de Valeur Vénale en complément.
– Assurance des Pertes de Loyers étendue : Leaders value étend la garantie des pertes de loyer après la reconstruction en compensant l’absence ou le différentiel de loyer jusqu’à la fin du bail primaire. Cette garantie, exclusive elle aussi, permet de maintenir le rendement locatif de l’immeuble suite à un sinistre après la remise en état de l’immeuble et ce jusqu’à la relocation si nécessaire. En cas de baisse du marché locatif pendant la période de remise en état des locaux et si le locataire est amené à relouer après réparation à une moindre valeur, la différence de loyer peut être couverte selon la durée déterminée dans le contrat Leaders Value et déduction faite de la franchise.
– Enfin, Leaders Value propose la couverture des charges fixes qui continuent à courir après le sinistre (contrat d’entretien, de surveillance, abonnements, etc.).
ACE Europe propose une démarche personnalisée
L’équipe de ACE Europe propose en plus une démarche personnalisée à ses clients, en amont de la souscription :
– Analyse pointue et détaillée de leur patrimoine suivant l’affectation des immeubles, mesures de prévention et sécurité, analyse de l’historique des sinistres, etc.
– Mise à disposition d’ingénieurs préventionnistes dédiés à l’immobilier pouvant préconiser des travaux de sécurité, des mesures pour réduire ou éviter la survenance de sinistres en vertu de la réglementation et des normes en matière de construction, etc.
Inscrit dans la gamme des produits immobiliers de ACE Europe, en complément des produits immeubles classiques dédiés à l’immobilier d’habitation ou de bureaux, Leaders Value est avant tout un produit modulable et extensible. L’équipe de ACE Europe travaille d’ores déjà sur un nouveau volet d’assurance dédié aux nouvelles énergies.
