Le bonus écologique est-il compris dans la valeur à neuf d’un véhicule ?
Bonjour Chb,
Voilà effectivement une bonne question, qui fait intensément débat actuellement. Le bonus écologique est pris en compte dans la valeur à neuf d'un véhicule en fonction de sa pérennité. Ce qui fait ainsi discourir c'est son montant, quelle somme faut-il considérer?
Dans le cas d'indemnisation, la valeur du bonus écologique est appréciée pour l'instant au cas par cas selon le jugement de l'expert.
Prenons un exemple :
Imaginons que vous ayez acheté une voiture 15.000 euros, avec un bonus écologique de 1.500 euros. Si la voiture est volé ou détruite au bout d'un an, l'expert recherchera si le même bonus écologique est encore attribué sur le modèle. Si c'est le cas, les 1.500 euros originels seront pris en compte. Si ça ne l'est plus, il reviendra à l'expert d'accréditer un montant à cet ancien bonus écologique, un montant compris entre 0 et 1.500 euros.
