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  Marie-Caroline Carrere Vues :

  bonjour,
  Toute personne dépendant de la MSA n’est par considérée comme un salarié agricole. De fait, la MSA est un organisme mutualiste qui gère de façon globale la protection sociale des salariés et NON-salariés agricoles.
  Pour la seconde partie de votre question, selon le ministère de l’agriculture la définition d’un salarié agricole “comprend les salariés travaillant sur les exploitations et dans les entreprises agricoles, les garde-chasse, garde-pêche, gardes forestiers, jardiniers, les employés de maison au service d’un exploitant agricole, les personnels enseignants des établissements d’enseignement agricoles privés, les salariés des organismes de mutualité sociale agricole (MSA), des caisses de crédit agricole mutuel, des chambres d’agriculture ou des syndicats agricoles, les apprentis et les stagiaires occupés dans ces exploitations, entreprises, organismes et groupements.

  Sont aussi affiliés au régime agricole, les salariés employés dans les filiales créées par les sociétés et groupements exerçant une activité agricole ainsi que ceux des sous-filiales de ces mêmes sociétés. En cas de restructuration de ces sociétés, s’il n’y a pas création d’une personne morale nouvelle, les salariés demeurent au régime agricole. Les salariés des centres de gestion agréés et des associations de gestion et de comptabilité dont les statuts prévoient que le conseil d’administration est composé en majorité de membres désignés par des organisations professionnelles agricoles ou des chambres d’agriculture sont des salariés agricoles.”

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  Sebseb Vues :

  Bonjour,

  Est ce que toute personne dépendant de la MSA est considéré comme salarié agricole?Sinon, quelle est la définition d'un salarié agricole?