Assurance moto : La garantie « prêt du guidon »
Au même titre que pour une automobile, prêter son deux-roues à un autre conducteur est une situation qui peut se présenter. La garantie « prêt du guidon » permet de se couvrir en cas de sinistre ou d’accident survenus lors du prêt de son véhicule.
La plupart des contrats d’assurance deux-roues ne prennent pas en charge la conduite du véhicule par un autre conducteur que le propriétaire (clause de conduite exclusive).
Il est cependant possible, sous certaines conditions, de souscrire une garantie pour assurer le prêt du guidon à un autre utilisateur.
La clause de conduite exclusive
– Le propriétaire est le seul et unique conducteur pris en charge;
– En cas de sinistre ou d’accident, le deux-roues, les victimes et le conducteur (s’il est différent de l’assuré propriétaire du véhicule) ne seront couverts par l’assurance;
– Selon les termes du contrat de conduite exclusive, si le deux-roues est prêté à une tierce personne, alors une franchise conséquente peut-être appliquée en cas d’accident.
A noter :
– Si une clause du contrat de conduite exclusive est enfreinte, le propriétaire, considéré comme responsable, est passible d’une amende en cas de dommages causés, car cela constitue une infraction au Code de la route (chaque conducteur doit garantir sa responsabilité civile);
– Il est néanmoins envisageable d’ajouter sur le contrat d’assurance, en tant que conducteur secondaire, le conjoint ou un membre de la famille ayant besoin d’utiliser régulièrement le deux-roues.
La garantie « prêt du guidon »
– Le prêt de guidon sans franchise avec une indemnisation intégrale en cas de sinistre;
– Le prêt de guidon avec franchise (lorsque le véhicule est prêté à un conducteur non déclaré au contrat) dont le montant est précisé lors de la souscription de l’assurance.
A noter :
– Le niveau de la franchise peut varier selon le profil du conducteur (nature et expérience de conduite);
– Si l’emprunteur du véhicule est considéré comme non expérimenté (permis obtenu depuis moins de 2 ans), l’assurance pourra ajouter une franchise à celle préexistante en cas de sinistre.
Les limites de la garantie « prêt du guidon »
Les contrats d’assurance moto peuvent joindre à cette garantie des conditions restrictives telles que :
– Le prêt du guidon uniquement pour le conjoint;
– La non application de la garantie la nuit;
– L’obligation d’être titulaire d’un permis de conduire obtenu depuis un certain nombre d’années;
– Une franchise élevée.
A noter:
– Il est primordial de bien vérifier les conditions d’application de la garantie « prêt du guidon » dans son contrat d’assurance moto afin d’opter pour une formule appropriée à ses besoins;
– Dans le cas d’un accident responsable, suite à un prêt de son deux-roues, le malus sera retenu pour le propriétaire et non pour le conducteur du véhicule.
