Comment est calculé une retraite avec un enfant handicapé à charge?
En matière de retraite, la dimension familiale possède une légitimité importante. Ainsi, les parents et en particulier les mères, bénéficient d’avantages plus larges, dissociés de leurs cotisations. Dans cet ordre d’idée, la charge d’un enfant handicapé est comptabilisée et permet d’acquérir des trimestres supplémentaires.
Loin d’être aisé, le calcul d’une retraite nécessite plusieurs clés de compréhension afin d’être appréhendé. Une fiche pratique est mise à disposition pour s’initier à ces rouages.
Une fois la retraite de base évaluée, plusieurs éléments non contributifs (pas besoin de cotisations pour permettre au bénéficiaire d’en jouir) s’y ajoutent, augmentant le nombre de trimestres pour les parents. Ainsi, chaque assuré ayant élevé au moins un enfant (légitime, adopté, élevé…) peut bénéficier de trois types de majoration : la majoration maternité, la majoration éducation/adoption et la majoration enfant handicapé à charge.
Ces majorations peuvent se refléter sur le total des trimestres validés (base de calcul de la retraite) ou directement sur le montant de la retraite.
La majoration maternité
Exclusivement destinée aux mères, cette majoration offre par enfant 4 trimestres supplémentaires aux femmes au titre de la grossesse et de l’accouchement.
La majoration éducation/adoption
En janvier 2010, le régime des retraites a progressé et offre désormais des trimestres supplémentaires à titre d’éducation.
Enfants nés ou adoptés avant le 1er janvier 2010
La mère bénéficie de 8 trimestres supplémentaires par enfant, 4 pour l’éducation et 4 autre pour l’adoption, sauf si le père prouve qu’il a élevé seul son enfant lors de son plus jeune age. Cette preuve doit être apportée dans les six mois consécutifs aux 4 ans de l’enfant/quatrième année d’adoption.
Enfants nés après le 1er janvier 2010
Six mois après les 4 ans de l’enfant/quatrième année d’adoption, les parents ont deux choix :
– Les 4 trimestres d’éducation peuvent être répartis entre les deux parents par un accord commun
– S’il y a litige, les trimestres reviennent au parent qui a élevé l’enfant à titre principal. Une preuve sera obligatoire. Si aucune preuve n’est fournie, les 4 trimestres seront répartis à parts égales entre le père et la mère.
La majoration enfant handicapé à charge
Cette majoration est offerte aux deux parents ayant cotisé au régime général, au régime des salariés agricoles et aux régimes de non salariés artisans, commerciaux ou industriels (seuls les non salariés agricoles en sont exclus).
– Pour toute période de 30 mois d’éducation d’un enfant handicapé, 1 trimestre est attribué.
– Majoration plafonnée selon le régime (par exemple 8 trimestres pour la Cnav, Caisse nationale d’assurance vieillesse)
– Allocation d’éducation spéciale attribuée pour chaque enfant handicapé à charge
Toutes les majorations sont cumulatives. En outre, selon le régime de retraite, les parents peuvent bénéficier de trimestres supplémentaires pour le congé parental mais ce n’est pas systématique. Dans le cas où le congé parental est comptabilisé, il ne peut être ajouté aux autres majorations et agit à titre individuel.
