Comment est-on assuré en club de remise en forme ?
Un club de remise en forme est obligatoirement assuré pour sa responsabilité civile, celle de ses préposés et celle des pratiquants.
Un club de remise en forme est obligatoirement assuré pour sa responsabilité civile, celle de ses préposés et celles des pratiquants du sport.
Définition
Lorsque vous pratiquez du sport dans un club de remise en forme, vous êtes assurés par la responsabilité civile du club. Sa responsabilité peut être engagée en cas de vol, ou en cas d’accident.
La responsabilité en cas de vol
Elle vaut pour le vol de vos effets personnels dans le vestiaire. Le club a l’obligation de surveiller les biens qui lui sont confiés.
Certains clubs, par une clause du contrat d’abonnement ou par un affichage, déclinent leur responsabilité en cas de vol. Ce genre de clause a été déclarée abusive à de nombreuses reprises par les tribunaux.
Un club ne peut écarter sa responsabilité qu’en montrant qu’il a pris toutes les mesures nécessaires pour éviter le vol.
La responsabilité en cas d’accident
Le club a obligation de sécurité envers ses membres. Sa responsabilité sera engagée s’il manque à cette obligation, notamment en cas de :
– défaut des installations et équipements (sol anormalement glissant, défaut d’éclairage, appareil défectueux…) ;
– faute du personnel d’encadrement (imprudence, négligence, ou manque d’information qui fait prendre des risques inconsidérés) ;
– responsabilité d’un autre pratiquant. Vous pouvez engagez la responsabilité civile de ce dernier, mais il est plus efficace de se retourner contre le club.
Exclusion
Vous partagerez la responsabilité, ou vous la porterez entièrement, si vous avez contribué par votre propre faute au dommage.
Si l’accident n’implique aucun responsable, vous serez seulement indemnisé par l’assurance maladie.
Si vous blessez quelqu’un, votre responsabilité civile peut être engagée à son tour.
Cas particulier
Certains clubs proposent des assurances garantissant un capital en cas de décès ou d’infirmité consécutif à la pratique d’un sport dans l’enceinte du club, qu’il y ait responsable ou non.
Vérifiez bien que votre assurance multirisque habitation ne vous offre pas déjà ces garanties.
2 commentaires sur
Laissez votre avis
You must be logged in to post a comment.
Riri,
Vous trouverez une réponse à votre question en consultant ce lien : http://www.news-assurances.com/expert/est-ce-norm…
En espérant que nos conseils correspondent à vos attentes.
Émilie Gardes
Journaliste
Bonjour,
J'aimerai demander votre avis. Voilà, je me suis blessé dans un club de remise en forme. Ce dernier m'a demandé de me rendre aux urgences. Chose que j'ai faite aussitôt, j'ai reçu les soins adéquats (vaccin, radio, … ). Les urgences m'ont demandé si j'avais les documents à remplir remis par mon club.Hélas non, je me suis rendu après les soins à mon club de remise en forme, ils m'ont dit que nous n'avons pas de documents à te remettre. Si tu te blesses, CELA EST DE TA FAUTE! Je trouvais cela très bizarre comme réponse et surtout pour un club qui n'assure pas ses membres? Donc, j'aimerai bien que vous m'éclaircissiez à ce sujet?
Merci