Comment est-on assuré lors de la pratique d’un sport à l’école ?
L’assurance scolaire couvre les accidents survenus à l’école. Mais la responsabilité du professeur peut aussi être engagée dans certains cas.
Le professeur
Si un élève à un accident dans le cadre d’un cours d’éducation physique et sportive à l’école, la responsabilité civile du professeur peut être engagée.
Pour que cette responsabilité soit engagée, une faute de surveillance doit être établie. Plusieurs éléments sont pris en compte dans la pratique :
– âge des élèves ;
– degré de formation ;
– dangerosité de l’activité.
Assurance scolaire
L’assurance scolaire est facultative, mais recommandée si vos contrats d’assurance ne couvrent pas suffisamment les risques de votre enfant.
L’assurance scolaire couvre tout accident qui survient à l’école ou sur le trajet entre l’école et le domicile.
Cas particuliers
Si votre enfant pratique des sports différents et risqués, vérifiez bien que ceux-ci soient bien couverts par votre assurance. Sinon, il vaut mieux souscrire une assurance complémentaire.
Pour les sorties et les voyages collectifs (classe de neige etc.), une assurance peut être exigée pour couvrir les accidents que votre enfant peut subir ou causer.
