La clause bénéficiaire standard dans un contrat d’assurance-vie
Les compagnies d’assurance proposent dans leurs contrats d’assurance-vie une clause standard pour que le souscripteur puisse désigner le ou les bénéficiaires.
Cette clause standard s’inscrit dans un cadre familial et privilégie une transmission des capitaux au conjoint.
Libellé
En règle générale, la clause bénéficiaire standard est écrite de la manière suivante :
« En cas de décès, je désigne comme bénéficiaire mon conjoint ; à défaut mes enfants nés ou à naitre, vivants ou représentés, par parts égales entre eux ; à défaut mes héritiers. »
Cette clause standard permet de répondre dans la majeure partie du temps aux souhaits des souscripteurs :
– le premier bénéficiaire est le conjoint au moment du décès du souscripteur et non le conjoint au moment de la souscription. Ainsi, en cas de remariage, le bénéficiaire change automatiquement sans qu’il soit nécessaire de modifier la clause ;
– Les enfants sont bénéficiaires de second rang. Ainsi, dans l’hypothèse d’un décès du conjoint avant l’assuré, les enfants se partageront à part égales les capitaux ;
– La formulation précise en outre qu’il s’agit des « enfants vivants ou représentés ». Cette dernière mention permet au cas où l’un des enfants du souscripteur décède avant l’assuré, que sa part soit versée à ses représentants (ses enfants, donc les petits-enfants du souscripteur). Sans cette précision, le capital serait réparti entre les seuls enfants survivants du souscripteur ;
– Enfin, les héritiers sont les bénéficiaires de troisième rang. S’il n’y a pas d’enfants vivants ou représentés le jour du décès du souscripteur, les héritiers recueilleront les capitaux en proportions de leurs droits dans la succession.
