Quelles conditions de sécurité exigent les assureurs dans le cadre d’une assurance œuvres d’art ?
Étant donné la valeur relativement élevée de certains objets assurés au titre des différents contrats d’assurance œuvres d’art souscrits par les particuliers, les compagnies ont des exigences afin que le contrat puisse jouer en cas de sinistre.
Dispositif de sécurité
– Alarmes, caméras de surveillance ;
– détecteurs de mouvements ;
– barreaux aux fenêtres ;
– serrures renforcées ;
– portes blindées.
Mesures de prévention et mesures conservatoires
– Dispositif de régulation de température, d’humidité ou de lumière (pour les tableaux, peintures et documents papiers) ;
– Installation d’un coffre-fort ;
– Placement des objets dans une banque ou dans une société spécialisée.
Le lieu ou sont entreposés les objets d’art est également un élément important. Ainsi, suivant la valeur assurée, un endroit où il y a beaucoup de passage ne présentera pas les même risques qu’un endroit isolé.
La plupart des contrats comprennent aussi des exclusions de garanties, c’est à dire des situations qui ne sont pas prises en charge par l’assureur :
– La transformation, détérioration progressive, usure ou dépréciation de l’objet assuré;
– la rouille ou l’oxydation de l’objet assuré ;
– l’action de la vermine, de nuisibles ou de rongeurs ;
– les conséquences de travaux de réparation, de restauration, de nettoyage n’ayant pas été réalisés avec les matériaux adaptés ;
– la dégradation d’un objet d’art suite à son déplacement ou son transport sans en avoir informé l’assureur au préalable.
Vous pouvez également retrouver notre fiche pratique pour savoir ce qu’est une assurance œuvre d’art.
