Tag Archives: arrêté préfectoral catastrophe naturelle

Intempéries : L’état de catastrophe naturelle décrété dans 43 départements

Intempéries : L’état de catastrophe naturelle décrété dans 43 départements

Le Journal officiel a publié ce vendredi deux arrêtés de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle portant sur des communes de 43 départements après des inondations, des coulées de... Lire la suite
Inondations / Mai 2013 : Quelles communes sont reconnues en état de catastrophe naturelle ?

Inondations / Mai 2013 : Quelles communes sont reconnues en état de catastrophe naturelle ?

Plusieurs communes de l’Aube, de la Côte-d’Or, de la Haute-Marne et de l’Yonne, touchées par des inondations en mai dernier, viennent d’être reconnues en état de catastrophe naturelle par... Lire la suite
L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sera-t-il bientôt signé ?

L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sera-t-il bientôt signé ?

Le premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a assuré lundi qu’un arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle serait signé dans le courant de la semaine. Il a également déclaré que... Lire la suite
Suite aux inondations, 42 département reconnus en état de catastrophe naturelle

Suite aux inondations, 42 département reconnus en état de catastrophe naturelle

Samedi 25 mai, le Journal Officiel a publié deux arrêtés de reconnaissance de l’état de Catastrophe naturelle, 42 départements sont concernées. Cette décision fait suite aux inondations et aux... Lire la suite
Sécheresse / Inondations : Deux nouveaux arrêtés “catastrophes naturelles” publiés au Journal Officiel

Sécheresse / Inondations : Deux nouveaux arrêtés “catastrophes naturelles” publiés au Journal Officiel

Deux nouveaux arrêtés, reconnaissant l’état de catastrophe naturelle pour des glissements de terrain consécutifs à la sécheresse de 2010/2011 ou aux inondations de 2011/2012, ont été publiés dimanche 13... Lire la suite