Tag Archives: JO

Fraude fiscale : les assureurs obligés de déclarer les contrats d’assurance-vie au Ficovie

Fraude fiscale : les assureurs obligés de déclarer les contrats d’assurance-vie au Ficovie

Dans le cadre de lutte du gouvernement contre la fraude fiscale, les assureurs seront obligés de déclarer les contrats d’assurance-vie au Ficovie.   À partir du 1er janvier 2016, les... Lire la suite
Cat’Nat’ : Deux arrêtés au JO concernant 24 départements

Cat’Nat’ : Deux arrêtés au JO concernant 24 départements

Deux arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle concernant des événements de 2010 et 2011 ont été publiés jeudi au Journal officiel par le ministère de l'Intérieur. Lire la suite
Assurance maladie : La Sécu renforce les contrôles des arrêts maladie des fonctionnaires

Assurance maladie : La Sécu renforce les contrôles des arrêts maladie des fonctionnaires

Le décret est paru au Journal Officiel du 19 septembre 2010. La Sécurité sociale va renforcer les contrôles des fonctionnaires en arrêt maladie dans plusieurs villes de France. Lire la suite
Dossier « JO 2010 »: la couverture des risques d’attentats

Dossier « JO 2010 »: la couverture des risques d’attentats

Les grands évènements sportifs de l’envergure des jeux olympiques sont des cibles de choix pour celui ou ceux qui voudraient mener une attaque terroriste d’envergure. Ce risque doit donc... Lire la suite
Météo France : alerte vigilance crue dans le Pas de Calais, que faire en cas d’inondation ? (mis à jour bulletin de 16h)

Météo France : alerte vigilance crue dans le Pas de Calais, que faire en cas d’inondation ? (mis à jour bulletin de 16h)

Comme Météo France l’avait annoncé, les cours d’eau placés en vigilance orange crue sont sortis de leur lit dans le département du Pas de Calais (62). Plusieurs communes ont... Lire la suite