Histoire de l’assurance : L’assurance est le fruit de la mondialisation des échanges marchands
L’assurance est une activité historique qui trouve ses racines dans la mondialisation des échanges. Le commerce par voie maritime a permis la mise en place et le développement du principe de l’assurance. De grandes et illustres compagnies sont nées sur la couverture des transports de marchandises à travers les mers et océans : Generali (qui doit son logo à la puissante citée commerçante Venise), Lloyd’s…
On situe les origines du transport maritime aux premières aventures commerciales par voie maritime en Méditérannée avec la civilisation Minoenne. A l’époque Phénicienne, en l’absence de monnaie d’échange, le commerce reposait principalement sur des opérations de troc. Le transport ne constituait pas en un déplacement de marchandises d’un point à un autre mais en un voyage aller et retour à bord de galères birèmes. Face aux périls de la mer – tant à l’aller qu’au retour – les propriétaires de navires (armateurs) et de marchandises (marchands) se trouvaient dans la position hasardeuse de pari sur “la bonne arrivée” pour le retour au point de départ. Pour se protéger de ces risques liés à l’aventure maritime, les Phéniciens créèrent le principe de la mutualisation en mettant “en gage” une certaine quantité de marchandises et de biens (bois nécessaire à la construction des navires par exemple) pour indemniser les armateurs et les marchands des pertes qu’ils pouvaient subir en cas de naufrage.
On retrouve cette idée dans le Talmud de Babylone écrit vers la fin du Vme siècle avant J.C relatif à la navigation dans le golf Persique. “Les marins peuvent convenir entre eux que, si l’un perd son navire, on lui en construira un autre. Si l’un d’eux a perdu son navire par sa faute, on n’est pas obligé de lui en donner un autre. S’il l’a perdu en allant à une distance où les navires ne vont pas d’ordinaire, on n’est pas obligé de lui en construire un autre.”
Ce principe de solidarité avait été formulé par le droit Romain sous le nom de “nauticum foenus” (digeste de Justinien) qui avait institué une sorte d’opération d’assurance inversée puisque l’armateur percevait avant le départ du navire l’indemnité qu’il aurait reçu de l’assureur après la réalisation d’un évènement. L’investisseur prêteur jouait le rôle d’assureur et récupérait les capitaux avancés avec un intérêt “extraordinaire” en cas de bonne arrivée. Cette forme de prêt est considérée comme l’ancêtre du prêt à la grosse par de nombreux auteurs.
Au XIV ème siècle, des conventions sont passées entre marchands génois, florentins, vénitiens qui rappellent l’idée de paiement de prime et d’indemnisation en cas de perte en mer. C’est à cette époque que l’on fait remonter les premiers contrats d’assurance.
De fait, la plus ancienne police d’assurance maritime date de 1329.
Il est mentionné, également, une police d’assurance pour le voyage du navire CLARA en 1347 de Gênes à Majorque.
L’essor et le développement de l’assurance maritime entre le XVe et XVIIe siècle. L’assurance maritime est apparue au XIVe siècle et ne supplantera le système du prêt à la grosse qu’au XVIII ème siècle. Cette période est marquée par le besoin des premiers assureurs de se réunir pour mettre en commun leurs sources de renseignements et partager entre eux les risques qu’ils estiment importants.
Les premières polices sont placées sous la protection de Dieu et de la Sainte Vierge. On disait à l’époque “que celui qui assure recommande son âme à Dieu”.
En 1435, Jacques Ier d’Aragon promulgue l’Ordonnance de Barcelone, premier texte législatif de l’assurance. Ce texte fut suivi d’autres ordonnances dont les dernières furent incorporées au Consulat de la mer, ensemble de pratiques sur la navigation et les usages du commerce maritime.
En 1552, le jurisconsulte Portugais Pedro de Santarem publie un important traité sur l’assurance maritime. L’ordonnance sur la Marine rendue sous Louis XIV par Colbert au mois d’août 1681, traite de tous les domaines du droit maritime aussi bien en droit privé qu’en droit public.
Elle aura une grande influence sur le développement ultérieur du droit en inspirant très largement le Code de Commerce de 1807 et en exerçant une profonde influence sur de nombreux textes et règlements maritimes.
Le 31 mars 1686 est créée en France la première compagnie d’assurance qui s’appelle : “LA COMPAGNIE GÉNÉRALE POUR LES ASSURANCES ET GROSSE AVENTURE DE FRANCE”.
D’autres compagnies suivent et connaissent une grande prospérité, mais elles vont disparaître sous le coup des lois républicaines qui interdisent les coalitions d’intérêts.
La répartition et l’échange d’informations
Au XVIe siècle, sont créés les “cercles d’assurance”. Le premier cercle d’assurance maritime connu est celui de Florence en 1552.
En 1668, un édit royal inspiré par Colbert, institue officiellement à Paris “La chambre d’assurance et de grosse aventure de France” qui est, avec les chambres d’assurance des ports, l’ancêtre de l’organisation des comités des assureurs maritimes “CESAM” (Comité d ’Études et de Services des Assureurs Maritimes et Transport de France).
En 1696, les réunions dans la taverne d’EDOUARD LLOYD de TOWER STREET vont conduire à la constitution de la mondialement connue institution des Lloyd’s.
Au XIXe siècle, le domaine de l’assurance maritime s’est étendu aux autres formes de transport : le transport fluvial, le transport routier.
Aujourd’hui, l’assurance maritime et transport est régie par deux dispositions législatives et réglementaires distinctes :
– Les Transports Maritimes et Fluviaux -> Code de Commerce – Loi de 1966
– Les risques de Transport Terrestre et Aérien -> Code des Assurances – Loi de 1930
