Bonjour,

Dans les faits décrits, il manque un élément qui aurait pu orienter une réponse ou une autre (la date de votre accident). Je vous propose donc deux hypothèses. Votre sinistre a moins de deux ans ou votre sinistre a plus de deux ans.

Si votre sinistre a plus de deux ans, demandez à la Macif une requalification de votre dossier en LRAR en leur rappelant la prescription de deux ans et l’absence totale d’indemnisation ce qui permet du coup une qualification en bonus (au-delà de deux ans l’assureur du camionneur ne peut plus présenter un recours éventuel). La qualification initiale par défaut en malus n’a rien d’anormal dans l’hypothèse de départ d’une indemnisation à verser sans que les faits soient établis. La main courante du détournement de la circulation n’aurait effectivement rien apporté de plus aux connaissances des circonstances.

Si votre sinistre a moins de deux ans, il est vrai que la notion de fréquence peut avoir une influence tarifaire pour votre nouvel assureur. Cependant, vous devriez avoir le coefficient 0.50 depuis au moins trois ans quand vous dites n’avoir eu aucun sinistre responsable depuis 1980. Vous avez donc dû conserver votre coefficient à 0.50 (3 périodes à 0.50 avant le sinistre) avec le nouveau assureur. Pour "reconstruire" votre franchise de malus, la procédure à suivre est celle du paragraphe précédent. La prescription de deux ans s’applique aussi au nouvel assureur. Ainsi, lorsque vous aurez réussi à obtenir la requalification, votre nouvel assureur pourra "corriger" votre nombre d’années à 0.50 sans sinistre responsable.

Cordialement

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