Accident de la circulation - News Assurances

Elise Nhouyvanisvong
Vues :
0
14629

Avoir une activité implique des risques dont je suis responsable

Pour toute activité professionnelle, il est primordial de souscrire une garantie responsabilité civile, même quand celle-ci n’est pas obligatoire. Elle couvre les dommages causés par la faute de l’entrepreneur,... Lire la suite

Assurance Prévoyance

Mariona Vivar
Vues :
0
6172

Le nombre de morts sur les routes baisse de 11%

Manuel Valls, le ministre de l’intérieur annonce une baisse record de 11% des morts sur les routes en 2013, un nouveau plus bas historique. 400 vies ont été épargnées... Lire la suite

Prévention

Emilie Gardes
Vues :
0
10556

Prévention routière : 16 petits films pour sensibliser les enfants sur le chemin de l’école

L’année passée, 2.483 enfants piétons de moins de 14 ans ont été victimes d’accidents de la circulation. 28 en sont décédés. Alors que les écoliers ont repris depuis plus... Lire la suite

Juridique

Damien Dozol
Vues :
0
1877

Fait-divers : Un homme soupçonné de meurtre pour toucher des assurances-vie

Un homme âgé de 32 ans a été mis en examen par des gendarmes de l’Essonne pour assassinat et tentative d’assassinat sur ses compagnes successives, selon les informations de... Lire la suite

Assurances automobile

Sarah Guettai
Vues :
0
13445

La responsabilité du préposé en cas d’accident de la circulation

Le commettant est une personne qui charge une autre d’exécuter une mission en son nom et qui assume la responsabilité civile des actes accomplis au titre de cette mission... Lire la suite

Assurances automobile

Florence Karel
Vues :
0
1576

Précision sur le cadre de l’assurance scolaire

L’assurance scolaire est le contrat par lequel l’assureur s’engage à couvrir tout événement soudain, imprévu et dû à des causes extérieures à la victime en contrepartie du versement d’une... Lire la suite

Assurances automobile

Sarah Guettai
Vues :
1
2164

Le régime particulier de la transaction en matière d’accident de la circulation

La Cour de cassation, par une décision du 16 novembre 2006 [1] est venue préciser qu’en matière d’accident de la circulation, l’absence de concessions réciproques, dans la transaction conclue... Lire la suite

Assurances automobile

Sarah Guettai
Vues :
0
2328

Accident de la circulation : droit de préférence de la victime et créance du tiers payeur

Accident de la circulation L’essentiel du point de vue de l’Expert En cas d’accident de la circulation et de partage de responsabilité : – sur le droit de préférence... Lire la suite

Tag Archives: Accident de la circulation

Avoir une activité implique des risques dont je suis responsable

Le nombre de morts sur les routes baisse de 11%

Prévention routière : 16 petits films pour sensibliser les enfants sur le chemin de l’école

Fait-divers : Un homme soupçonné de meurtre pour toucher des assurances-vie

La responsabilité du préposé en cas d’accident de la circulation

Précision sur le cadre de l’assurance scolaire

Le régime particulier de la transaction en matière d’accident de la circulation

Accident de la circulation : droit de préférence de la victime et créance du tiers payeur

Logout

Tag Archives: Accident de la circulation

Connexion

Logout

Mot de passe oublié

Réinitialiser le mot de passe

Inscription

xCUSTOM