Justice : Un café empoisonné coûte 146.000 euros de dommages et intérêts à Air France

Le tribunal de grande instance de Bobigny a condamné vendredi au civil la compagnie Air France à 146.000 euros de dommages et intérêts pour un passager affirmant avoir été empoisonné après avoir bu en 2006 un café sur un vol Bordeaux-Paris.

Le tribunal a condamné Air France à verser 46.000 euros à la victime et près de 100.000 euros à la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de l’Essonne, pour le remboursement des prestations médicales qui lui ont été versées.

Marc-Fredaine Niazaire avait été pris d’un malaise le 15 octobre 2006 à bord du vol AF 7629 entre Bordeaux et Roissy-CDG. Hospitalisé et opéré pour un problème à l’oesophage, il avait porté plainte contre la compagnie, assurant avoir été empoisonné par une “solution gravement toxique” servant à déboucher les canalisations, qui aurait été selon lui contenue dans le café servi à bord.

 A l’issue de l’enquête pénale, un non-lieu avait été rendu le 2 juin 2010, les expertises n’ayant “mis en évidence aucune faute pénale” d’Air France. Le plaignant avait néanmoins décidé de poursuivre son combat au civil, réclamant quelque 680.000 euros de dommages et intérêts à la compagnie.

Dans son jugement rendu vendredi, le tribunal lui a donné raison. “Les symptômes relevés sont contemporains de l’ingestion par M. Niazaire d’un café et d’un biscuit. Ils sont apparus brutalement”, a relevé le tribunal, qui souligne que le plaignant n’avait “jamais été pris en charge” auparavant “pour des problèmes d’estomac”.

“Monsieur Marc Niazaire fait ainsi la preuve suffisante de ce que le malaise dont il a été pris (…) présente les caractéristiques d’extériorité et d’imprévisibilité requis pour la qualification d’accident”, poursuit le tribunal, qui estime que “la responsabilité du transporteur doit s’appliquer”.


Laissez votre avis