Tag Archives: contravention

Assurance moto : Les risques en cas de défaut de stickers sur un casque

Assurance moto : Les risques en cas de défaut de stickers sur un casque

Le seul équipement imposé par la loi, à moto, pour le conducteur comme pour le passager reste le casque. Au-delà d’un simple ornement esthétique, la présence de stickers réfléchissants... Lire la suite
Auto / Contravention : Les amendes de stationnement devraient passer de 11 à 15 euros

Auto / Contravention : Les amendes de stationnement devraient passer de 11 à 15 euros

Le ministre du Budget François Baroin a indiqué lundi que le montant des amendes de stationnement serait bien relevé “d’ici la fin de l’année”, mais dans une fourchette comprise... Lire la suite
Dossier « Professionnels » : zoom sur l’intoxication alimentaire

Dossier « Professionnels » : zoom sur l’intoxication alimentaire

L’intoxication alimentaire est un risque à prendre en compte lorsque l’on travaille dans le secteur de l’alimentation. Les assureurs spécialisés sur ces professions proposent des garanties permettant de se... Lire la suite
Prévention Routière/Radar : Des feux rouges équipés de radars ont fait leur apparition aux carrefours de certaines villes

Prévention Routière/Radar : Des feux rouges équipés de radars ont fait leur apparition aux carrefours de certaines villes

Le gouvernement a mis en service dans certaines villes de nouveaux radars, destinés à constater le franchissement des feux rouges. 150 dispositifs de ce type seront installés d’ici à... Lire la suite
Prévention Routière/Radar : Mise en service des dispositifs feux rouges

Prévention Routière/Radar : Mise en service des dispositifs feux rouges

A partir du 3 juillet 2009 sont mis en service les nouveaux “dispositifs feux rouges”. Ces nouveaux équipements ont pour objectif principal de réduire le nombre d’accidents aux carrefours... Lire la suite
Pas d’indemnisation en cas d’accident sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiant

Pas d’indemnisation en cas d’accident sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiant

L’alcool au volant, quelques chiffres – Les accidents liés à l’abus d’alcool représentent 1/3 des accidents mortels ! – A 0,5 g/l, le risque d’accident est multiplié par 2.... Lire la suite
Projet de loi Loppsi : Les véhicules confisqués seront vendus ou détruits

Projet de loi Loppsi : Les véhicules confisqués seront vendus ou détruits

Les comportements les plus graves sur la route, alcoolémie ou dépassement excessif de vitesse, pourront être sanctionnés d’une “peine complémentaire de confiscation du véhicule”, prévoit la Loi d’orientation et... Lire la suite
Un projet de loi portant sur la confiscation du véhicule pour les chauffards

Un projet de loi portant sur la confiscation du véhicule pour les chauffards

Un projet de loi visant à confisquer les voitures de conducteurs ayant commis les infractions les plus graves devrait être présenté le mercredi 27 mai en Conseil des ministres... Lire la suite