Tag Archives: député

Amiante : Les députés demandent que les victimes ne remboursent pas d’indemnités

Amiante : Les députés demandent que les victimes ne remboursent pas d’indemnités

Le groupe d’études « amiante » de l’Assemblée nationale, composé de députés de toutes tendances, a demandé vendredi que les victimes de l’amiante dont l’indemnisation a été réduite par... Lire la suite
Prévention cyclistes : Les casques et gilets fluorescents obligatoires ?

Prévention cyclistes : Les casques et gilets fluorescents obligatoires ?

Une proposition de loi pourrait bientôt rendre obligatoire le port du casque et de gilets phosphorescents pour les cyclistes. Sauveur Gandolfi-Scheit, député UMP de Haute-Corse veut en effet améliorer... Lire la suite
Assurance-vie : le Sénat va de nouveau se pencher sur les contrats non réclamés

Assurance-vie : le Sénat va de nouveau se pencher sur les contrats non réclamés

Les contrats d’assurance-vie non réclamés par leurs bénéficiaires, qui représentent un trésor de plusieurs centaines de millions d’euros, intéressent à nouveau le législateur, en dépit de deux lois votées... Lire la suite
Un député veut rendre obligatoire une assurance-dépendance privée

Un député veut rendre obligatoire une assurance-dépendance privée

Le député Nouveau Centre (NC) Michel Hunault estime qu’il faut rendre « obligatoire » une assurance-dépendance privée, alors que le gouvernement doit ouvrir au printemps le chantier de la réforme du... Lire la suite
Sécurité sociale: vers un déficit record de 20 milliards d’euros

Sécurité sociale: vers un déficit record de 20 milliards d’euros

Le déficit de la Sécurité sociale pour 2009 n’en finit pas d’être réévalué à la hausse: un « trou » record de plus de 20 milliards d’euros est désormais... Lire la suite
Contrats d’assurance-vie en déshérence: la FFSA se dit « fortement mobilisée »

Contrats d’assurance-vie en déshérence: la FFSA se dit « fortement mobilisée »

La Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA) a indiqué vendredi être « fortement mobilisée depuis de nombreuses années » sur les contrats d’assurance-vie en déshérence, après qu’un député UMP... Lire la suite
Contrats d’assurances-vie non réclamés : « Il est temps que les assureurs prennent les choses au sérieux »

Contrats d’assurances-vie non réclamés : « Il est temps que les assureurs prennent les choses au sérieux »

Peu à peu, les contrats d’assurance-vie en déshérence sortent de l’ombre. News-assurances.com en parlait déjà au mois de février avec une interview du médiateur de la république à ce... Lire la suite
Contrats d’assurance-vie en déshérence: demande UMP d’enquête parlementaire

Contrats d’assurance-vie en déshérence: demande UMP d’enquête parlementaire

Le député UMP Philippe Houillon a indiqué vendredi avoir, « dans un souci d’éthique et de transparence », demandé la création d’une commission d’enquête parlementaire sur les contrats d’assurance-vie... Lire la suite