responsabilité civile chien

Claude Pacheteau
Vues :
0
3199

Assurance animaux : Chiens, chats et Responsabilité Civile, mode d’emploi

La Responsabilité Civile concerne l’obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d’un contrat ». Elle ne concerne pas les... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
1198

Assurance animaux : Promeneurs, randonneurs, VTTistes… attention aux chiens de troupeau !

Que vous soyez amateurs avertis de randonnées ou « promeneurs du dimanche », il est certains endroits où le chien de troupeau est roi ! Il y fait son... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
1339

Assurance animaux : La trousse de soins pour des vacances tranquilles

Vous partez en vacances ou pour un déplacement de plus ou moins longue durée : pensez à préparer à l’avance la trousse de soins de votre compagnon pour parer... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
999

Assurance animaux : Responsabilité Civile, votre chien est-il concerné ?

Certaines races et types de chiens sont concernés par la loi de janvier 99 sur les chiens dits dangereux imposant toute une série d’obligations parmi lesquelles une assurance Responsabilité... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
945

Assurance animaux : Locations, peut-on-on vous interdire d’avoir un chien ou chat ?

Si le bail locatif ou le règlement intérieur interdit la possession d’un animal domestique, il est possible de ne pas en tenir compte ! Il n’a en effet, sous certaines... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
1207

Nouveau cas de morsure mortelle de chien : des mesures de prévention s’avèrent nécessaires

Le 4 mai dernier, un jeune enfant dfun an et demi est décédé des suites des morsures du chien de la famille, un berger belge malinois. Un autre enfant... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
11085

Garde de chien : qui est responsable en cas de problème ?

Lorsque l’on confie son chien à garder, pour quelques heures, quelques jours ou quelques semaines, que se passe-t-il en cas de problèmes occasionnés par l’animal ? Selon la loi, le... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
1108

Santé animale : comment bien choisir son assurance ?

Une assurance couvrant les accidents et les maladies de son chien ou de son chat n’est pas obligatoire. Elle est différente de la Responsabilité Civile incluse dans le contrat... Lire la suite

Assurance animaux domestiques

Claude Pacheteau
Vues :
0
934

Assurance des chiens dits dangereux : la responsabilité civile fait partie des obligations des propriétaires

Les maîtres de chiens de première et deuxième catégorie doivent répondre à une quinzaine d’obligations. Parmi celles-ci, il leur faut souscrire une assurance Responsabilité Civile. Tour d’horizon pour être... Lire la suite

Tag Archives: responsabilité civile chien

Assurance animaux : Chiens, chats et Responsabilité Civile, mode d’emploi

Assurance animaux : Promeneurs, randonneurs, VTTistes… attention aux chiens de troupeau !

Assurance animaux : La trousse de soins pour des vacances tranquilles

Assurance animaux : Responsabilité Civile, votre chien est-il concerné ?

Assurance animaux : Locations, peut-on-on vous interdire d’avoir un chien ou chat ?

Nouveau cas de morsure mortelle de chien : des mesures de prévention s’avèrent nécessaires

Garde de chien : qui est responsable en cas de problème ?

Santé animale : comment bien choisir son assurance ?

Assurance des chiens dits dangereux : la responsabilité civile fait partie des obligations des propriétaires

Logout

Tag Archives: responsabilité civile chien

Connexion

Logout

Mot de passe oublié

Réinitialiser le mot de passe

Inscription

xCUSTOM