Tag Archives: éssais nucléaires

Victimes des essais nucléaires : Les premières indemnisations avant fin 2010 ?

Victimes des essais nucléaires : Les premières indemnisations avant fin 2010 ?

Le ministre de la Défense Hervé Morin a indiqué lundi qu’il espérait que les premières indemnisations de vétérans des essais nucléaires français souffrant de cancers liés aux radiations interviendraient... Lire la suite
Victimes d’essais nucléaires: publication du décret d’application au Journal officiel

Victimes d’essais nucléaires: publication du décret d’application au Journal officiel

Le Journal officiel a publié dimanche le décret d’application permettant l’indemnisation des vétérans et des populations civiles victimes des essais nucléaires français. Ce décret fait suite à la loi... Lire la suite
Indemnisation des Victimes des essais nucléaires : la “présomption de causalité” reconnue

Indemnisation des Victimes des essais nucléaires : la “présomption de causalité” reconnue

Députés et sénateurs se sont mis d’accord en CMP (commission mixte paritaire, 7 sénateurs, 7 députés) sur un texte commun du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais... Lire la suite
Indemnisation essais nucléaire : Morin dit non aux demandes des vétérans

Indemnisation essais nucléaire : Morin dit non aux demandes des vétérans

Le ministre de la Défense, Hervé Morin, en présentant mercredi dernier devant le Sénat son projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français a opposé une fin... Lire la suite
Le Sénat vote à son tour l’indemnisation des victimes d’essais nucléaire

Le Sénat vote à son tour l’indemnisation des victimes d’essais nucléaire

Les sénateurs devaient à leur tour voter mercredi, après l’Assemblée nationale, le projet de loi d’indemnisation des victimes des 210 essais nucléaires effectués dans le Sahara puis en Polynésie,... Lire la suite
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : “on a fait la moitié du chemin”

Indemnisation des victimes des essais nucléaires : “on a fait la moitié du chemin”

A la veille de l’examen au Sénat du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, les vétérans et  élus de l’opposition ont réclamé mardi lors d’une... Lire la suite
Essais nucléaires : vers une simplification de l’indemnisation des victimes

Essais nucléaires : vers une simplification de l’indemnisation des victimes

Le Sénat a introduit dans le projet de loi sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français le principe essentiel “de présomption de causalité” entre les essais nucléaires et... Lire la suite