Tag Archives: accidents du travail

Réglementation / Entreprises : Les majorations 2011 pour les cotisations sur les accidents du travail

Réglementation / Entreprises : Les majorations 2011 pour les cotisations sur les accidents du travail

Le gouvernement a publié au journal officiel les majorations servant à calculer le taux de cotisations des entreprises au titre des accidents du travail. Lire la suite
Sécurité Sociale : Hausse des cotisations accidents du travail des entreprises

Sécurité Sociale : Hausse des cotisations accidents du travail des entreprises

Les cotisations accidents du travail des entreprises devraient augmenter de 400M d’euros pour combler le déficit de la Sécurité Sociale. Selon Les Échos, le gouvernement souhaite remonter ces contributions... Lire la suite
Assurance santé : Les accidents du travail en baisse de 7,5% en 2009

Assurance santé : Les accidents du travail en baisse de 7,5% en 2009

Les accidents du travail ont baissé de 7,5% en 2009, par rapport à 2008, alors que les maladies professionnelles ont connu une hausse de 8,7% sur la même période,... Lire la suite
Dépendance : L’abandon du « 5e risque » ?

Dépendance : L’abandon du « 5e risque » ?

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale devrait transmettre dans quelques jours au premier Ministre son rapport sur la prise en charge de la dépendance. Ce document qui... Lire la suite
Assurance dépendance : Faire participer les retraités au financement de la dépendance ?

Assurance dépendance : Faire participer les retraités au financement de la dépendance ?

Augmenter la CSG des retraités imposables, c’est ce que préconise la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale pour financer la dépendance des personnes âgées. En d’autres termes, la... Lire la suite
Justice/Accidents du travail : En cas  de faute inexcusable, l’employeur devra indemniser tous les préjudices subis par le salarié

Justice/Accidents du travail : En cas de faute inexcusable, l’employeur devra indemniser tous les préjudices subis par le salarié

Le Conseil constitutionnel a relevé une lacune du droit des accidents du travail: en cas de faute inexcusable, l’employeur devrait indemniser tous les préjudices subis par le salarié, y... Lire la suite
Fonction publique : La santé au travail bien perçue

Fonction publique : La santé au travail bien perçue

Selon un sondage Ifop présenté à l’occasion d’un colloque sur le thème de la santé au travail dans la fonction publique, 97% des personnes interrogées considèrent que la prise... Lire la suite
Assurance santé : Les dépenses de soins en augmentation constante en février 2010

Assurance santé : Les dépenses de soins en augmentation constante en février 2010

La pression tarifaire des complémentaires santé ne devraient pas diminuer de sitôt puisque la Caisse nationale d’assurance maladie a annoncé que les dépenses de santé poursuivaient une augmentation de... Lire la suite
Dossier: quels modes d’indemnisation pour la GAV ?

Dossier: quels modes d’indemnisation pour la GAV ?

Lorsque survient un accident du quotidien, les personnes ayant souscrit une garantie des accidents de la vie sont alors protégées. Mais en fonction des préjudices occasionnés à l’occasion du... Lire la suite
Dossier : Quelles situations couvre la garantie des accidents de la vie ?

Dossier : Quelles situations couvre la garantie des accidents de la vie ?

Lorsque l’on souscrit une garantie des accidents de la vie, la plupart des situations à risques du quotidien sont sensées être couvertes. Mais face aux multiples dangers qui parsèment... Lire la suite
Plan Santé au travail 2 : améliorer la protection des salariés des TPE et des plus fragiles

Plan Santé au travail 2 : améliorer la protection des salariés des TPE et des plus fragiles

Le deuxième plan Santé au travail 2010-2014, présenté vendredi par le ministre du Travail Xavier Darcos et qui prend le relais du plan 2005-2009, vise à améliorer la protection... Lire la suite
Xavier Darcos va reprendre en main la réforme de la Médecine du travail

Xavier Darcos va reprendre en main la réforme de la Médecine du travail

Le gouvernement va devoir reprendre en main la réforme de la médecine du travail, souvent accusée de ne pas suffisamment jouer son rôle en matière de prévention des risques... Lire la suite
Santé/Suicide au travail : Un phénomène qui prend de l’ampleur mais qui reste difficile à appréhender

Santé/Suicide au travail : Un phénomène qui prend de l’ampleur mais qui reste difficile à appréhender

Les suicides liés au travail, au coeur de l’actualité avec France Télécom, sont difficiles à appréhender et à quantifier, mais ils prennent de l’ampleur, selon des spécialistes, même si... Lire la suite
Déficit record de la Sécurité sociale à 20,1 milliards d’euros en 2009 – 9,4 pour l’Assurance maladie

Déficit record de la Sécurité sociale à 20,1 milliards d’euros en 2009 – 9,4 pour l’Assurance maladie

La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit de l’assurance maladie de -9,4 milliards d’euros en 2009. L’ensemble du régime général plonge à -20,1 milliards. Raison... Lire la suite
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