amendes - News Assurances

Emilie Gardes
Vues :
1
32611

Amendes / Sanctions : Rouler sans assurance, quels risques ?

L’assurance auto est obligatoire et la Loi sanctionne sévèrement les conducteurs non assurés. De plus en plus chère année après année, l’assurance auto peut couter de 300 à plus... Lire la suite

Assurances automobile

Marie-Caroline Carrere
Vues :
0
1169

Etats Unis : Une nouvelle assurance pour payer les contraventions

Si un PV peut vous mettre en difficulté à la fin du mois, aux États-Unis une nouvelle assurance propose de payer les contraventions à votre place. Ticketsbite.com est nouveau... Lire la suite

Assurances automobile

Damien Vilain
Vues :
0
7543

Assurance auto : Les risques d’un défaut de plaques d’immatriculation

Le défaut d’immatriculation, mais également circuler avec un véhicule sans plaques ou avec des plaques illisibles, sont des infractions de 4e classe, selon l’article R322-1 du code de la... Lire la suite

Autres Assurances

Thierry Gouby
Vues :
0
3676

Usurpation d’identité en ligne : Que dit la loi ?

L'usurpation d'identité est désormais passible de lourdes amendes ou de peines d'emprisonnement. les députés ont validé la création d'un délit d'usurpation Lire la suite

Uncategorized

Damien Dozol
Vues :
0
1465

Marée noire: Le groupe énergétique Anadarko responsable à hauteur de 1,5 milliard de dollars

Le groupe de production énergétique américain Anadarko a évalué la responsabilité éventuelle qui pourrait lui être imputée dans le cadre de la marée noire du Golfe du Mexique à... Lire la suite

Uncategorized

Damien Dozol
Vues :
0
1251

Marée noire : Les indemnisations et les amendes pourraient fragiliser BP

Les autorités américaines doivent se livrer à un exercice délicat dans leur réaction à la marée noire du golfe du Mexique, en punissant le pétrolier BP sans toutefois le... Lire la suite

Assurance événements

Florence Karel
Vues :
0
1404

Apéro géant à Paris : nouvelle mise en garde de la PP sur Facebook quant à la responsabilité des organisateurs

La préfecture de police de Paris (PP) a de nouveau mis en garde sur Facebook les organisateurs et les personnes relayant un “apéro” géant prévu le dimanche 23 mai... Lire la suite

Uncategorized

Thierry Gouby
Vues :
0
1824

Insolite : Des mutuelles pour rembourser les amendes

Le concept peut sembler saugrenu, mais de jeunes usagers des transports parisiens ont eut l’idée de créer des mutuelles afin de pouvoir payer leurs amendes. Ces voyageurs qui militent... Lire la suite

Uncategorized

Damien Dozol
Vues :
0
2325

Naufrage de l’Erika : Total se pourvoit en cassation

Le groupe pétrolier Total, dont la responsabilité pénale dans le naufrage de l’Erika en 1999 a été confirmée le 30 mars par la cour d’appel de Paris, a décidé... Lire la suite

Uncategorized

Benoit Martin
Vues :
0
1368

Actualité – Ecologie : Sanction confirmée et alourdie en appel pour le naufrage de l’Erika

La décision de la cour d’appel de Paris à propos du naufrage de l’Erika a été rendue mardi 30 mars. Celle-ci est un peu plus sévère que le jugement... Lire la suite

Uncategorized

Oscar Duboc
Vues :
0
1515

Assurance maladie : Un nouveau système d’amende contre les fraudes à la Sécu

Le nouveau système d’amendes contre les abus, les fautes et les fraudes aux prestations d’assurance maladie, prévu dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009, est... Lire la suite

Tag Archives: amendes

Amendes / Sanctions : Rouler sans assurance, quels risques ?

Etats Unis : Une nouvelle assurance pour payer les contraventions

Assurance auto : Les risques d’un défaut de plaques d’immatriculation

Usurpation d’identité en ligne : Que dit la loi ?

Marée noire: Le groupe énergétique Anadarko responsable à hauteur de 1,5 milliard de dollars

Marée noire : Les indemnisations et les amendes pourraient fragiliser BP

Apéro géant à Paris : nouvelle mise en garde de la PP sur Facebook quant à la responsabilité des organisateurs

Insolite : Des mutuelles pour rembourser les amendes

Naufrage de l’Erika : Total se pourvoit en cassation

Actualité – Ecologie : Sanction confirmée et alourdie en appel pour le naufrage de l’Erika

Assurance maladie : Un nouveau système d’amende contre les fraudes à la Sécu

Logout

Tag Archives: amendes

Connexion

Logout

Mot de passe oublié

Réinitialiser le mot de passe

Inscription

xCUSTOM