indemnisation victimes éssais nucléaires

Eric Vendin
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Victimes d’essais nucléaires: publication du décret d’application au Journal officiel

Le Journal officiel a publié dimanche le décret d’application permettant l’indemnisation des vétérans et des populations civiles victimes des essais nucléaires français. Ce décret fait suite à la loi... Lire la suite

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Florence Karel
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L’indemnisation des victimes des essais nucléaires, “l’aboutissement d’une longue bataille”

Le feu vert du Parlement à l’indemnisation des victimes d’irradiation lors des essais nucléaires français est “l’aboutissement d’une longue bataille”, s’est félicité mercredi Gilles Hugot, un vétéran du Sahara... Lire la suite

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Eric Vendin
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Le Parlement vote l’indemnisation des victimes d’essais nucléaires

Le Sénat a adopté mardi, après l’Assemblée nationale, le texte de compromis sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires effectués par la France de 1960 à 1996, conduisant à... Lire la suite

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Florence Karel
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Indemnisation des victimes des essais nucléaires : manifestation à Tahiti contre une loi jugée insuffisante

La loi que le Parlement s’apprête à adopter sur la reconnaissance des victimes d’irradiation nucléaire a une portée insuffisante, ont estimé élus et associations de Polynésie française qui ont... Lire la suite

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Florence Karel
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Indemnisation des Victimes des essais nucléaires : la “présomption de causalité” reconnue

Députés et sénateurs se sont mis d’accord en CMP (commission mixte paritaire, 7 sénateurs, 7 députés) sur un texte commun du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais... Lire la suite

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Eric Vendin
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Indemnisation essais nucléaire : Morin dit non aux demandes des vétérans

Le ministre de la Défense, Hervé Morin, en présentant mercredi dernier devant le Sénat son projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français a opposé une fin... Lire la suite

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Eric Vendin
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Le Sénat vote à son tour l’indemnisation des victimes d’essais nucléaire

Les sénateurs devaient à leur tour voter mercredi, après l’Assemblée nationale, le projet de loi d’indemnisation des victimes des 210 essais nucléaires effectués dans le Sahara puis en Polynésie,... Lire la suite

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Florence Karel
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Indemnisation des victimes des essais nucléaires : “on a fait la moitié du chemin”

A la veille de l’examen au Sénat du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, les vétérans et élus de l’opposition ont réclamé mardi lors d’une... Lire la suite

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Florence Karel
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Essais nucléaires : vers une simplification de l’indemnisation des victimes

Le Sénat a introduit dans le projet de loi sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français le principe essentiel “de présomption de causalité” entre les essais nucléaires et... Lire la suite

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