Tag Archives: éssais nucléaires polynésie

Juridique Victimes d’essais nucléaires: publication du décret d’application au Journal officiel

Victimes d’essais nucléaires: publication du décret d’application au Journal officiel

Le Journal officiel a publié dimanche le décret d’application permettant l’indemnisation des vétérans et des populations civiles victimes des essais nucléaires français. Ce décret fait suite à la loi... Lire la suite
Uncategorized Victimes des essais nucléaires : du retard dans les indemnisations

Victimes des essais nucléaires : du retard dans les indemnisations

L’association des vétérans des essais nucléaires (Aven) a interpellé mercredi le ministre de la Défense Hervé Morin dans une lettre ouverte alors qu’un décret d’application controversé de la loi... Lire la suite
Uncategorized L’indemnisation des victimes des essais nucléaires, “l’aboutissement d’une longue bataille”

L’indemnisation des victimes des essais nucléaires, “l’aboutissement d’une longue bataille”

Le feu vert du Parlement à l’indemnisation des victimes d’irradiation lors des essais nucléaires français est “l’aboutissement d’une longue bataille”, s’est félicité mercredi Gilles Hugot, un vétéran du Sahara... Lire la suite
Uncategorized Le Parlement vote l’indemnisation des victimes d’essais nucléaires

Le Parlement vote l’indemnisation des victimes d’essais nucléaires

Le Sénat a adopté mardi, après l’Assemblée nationale, le texte de compromis sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires effectués par la France de 1960 à 1996, conduisant à... Lire la suite
Uncategorized Indemnisation des victimes des essais nucléaires : manifestation à Tahiti contre une loi jugée insuffisante

Indemnisation des victimes des essais nucléaires : manifestation à Tahiti contre une loi jugée insuffisante

La loi que le Parlement s’apprête à adopter sur la reconnaissance des victimes d’irradiation nucléaire a une portée insuffisante, ont estimé élus et associations de Polynésie française qui ont... Lire la suite
Uncategorized Indemnisation des Victimes des essais nucléaires : la “présomption de causalité” reconnue

Indemnisation des Victimes des essais nucléaires : la “présomption de causalité” reconnue

Députés et sénateurs se sont mis d’accord en CMP (commission mixte paritaire, 7 sénateurs, 7 députés) sur un texte commun du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais... Lire la suite
Uncategorized Indemnisation essais nucléaire : Morin dit non aux demandes des vétérans

Indemnisation essais nucléaire : Morin dit non aux demandes des vétérans

Le ministre de la Défense, Hervé Morin, en présentant mercredi dernier devant le Sénat son projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français a opposé une fin... Lire la suite
Uncategorized Le Sénat vote à son tour l’indemnisation des victimes d’essais nucléaire

Le Sénat vote à son tour l’indemnisation des victimes d’essais nucléaire

Les sénateurs devaient à leur tour voter mercredi, après l’Assemblée nationale, le projet de loi d’indemnisation des victimes des 210 essais nucléaires effectués dans le Sahara puis en Polynésie,... Lire la suite
Uncategorized Indemnisation des victimes des essais nucléaires : “on a fait la moitié du chemin”

Indemnisation des victimes des essais nucléaires : “on a fait la moitié du chemin”

A la veille de l’examen au Sénat du projet de loi d’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, les vétérans et  élus de l’opposition ont réclamé mardi lors d’une... Lire la suite
Uncategorized Essais nucléaires : vers une simplification de l’indemnisation des victimes

Essais nucléaires : vers une simplification de l’indemnisation des victimes

Le Sénat a introduit dans le projet de loi sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français le principe essentiel “de présomption de causalité” entre les essais nucléaires et... Lire la suite

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