Grippe A : 47 nouveaux cas avérés dans un groupe de jeunes en Ile de France

Quarante-sept cas avérés de grippe A/H1N1 ont été découverts depuis lundi au sein d’un groupe d’adolescents étrangers, en majorité espagnols, séjournant dans une école de langue près de Paris, où ils ont été isolés, ont annoncé mercredi les autorités locales.

“Il s’agit essentiellement de jeunes Espagnols, âgés de 15 à 17-18 ans. Aucun ne présente d’état inspirant l’inquiétude”, a précisé à l’AFP un responsable de l’établissement privé catholique qui les accueille, Henri Welschinger.

“A ce jour, il y a 47 cas de grippe A/H1N1 avérés” au sein du groupe scolaire la Salle Saint-Nicolas, a indiqué la préfecture de la région parisienne. Cet établissement situé à Issy-les-Moulineaux, ville limitrophe de Paris, accueille l’été des adolescents étrangers en séjour linguistique en France.

Le responsable a indiqué qu’un “étage entier” de l’établissement était “à la disposition” des jeunes touchés par la grippe.

“Les services municipaux ont procédé à la distribution des masques chirurgicaux à destination des cas suspects”, a précisé la préfecture du département.

Le préfet, Patrick Strzoda, “a demandé au centre de ne plus accepter de nouvelle entrée”, a indiqué la préfecture, qui a précisé que “l’organisation du retour pour les autres personnes se faisait au fur et à mesure des dates programmées”.

“Il n’y a aucune inquiétude à avoir. Les gens ont l’impression que c’est la peste, mais ce n’est qu’une grippe. Il faut juste prendre des précautions”, a rappelé pour sa part M. Welschinger.

La France totalisait mercredi 793 cas confirmés ou probables depuis le début de l’épidémie de nouvelle grippe A(H1N1), ont indiqué mercredi les autorités sanitaires françaises.

Le rythme de propagation de la grippe porcine va s’accélérer dans l’Union européenne cet été à cause des flux touristiques et la mortalité risque d’augmenter cet automne, lorsque la pandémie va se combiner avec la grippe saisonnière, a averti mercredi la Commission européenne.

Selon la Commission, mercredi matin 17.189 cas avaient été diagnostiqués dans l’UE, avec 29 décès au Royaume-Uni et 4 en Espagne.

Selon un bilan de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) mardi, le virus de la grippe A(H1N1) a fait plus de 700 morts en quatre mois et sème l’inquiétude en continuant sa progression à grande vitesse sur la planète.

Les Etats-Unis restent encore le pays le plus endeuillé au monde, avec un bilan de 211 morts. Mais la grippe porcine se propage rapidement dans toute l’Amérique latine et l’Argentine compte désormais 165 patients décédés.

AFP

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Le retour en grâce de l’assurance vie se confirme au 1er semestre

Eric Vendin
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Les cotisations d’assurance vie ont progressé de 6% au premier semestre, selon un communiqué publié mercredi par la Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA), une hausse qui confirme le retour en grâce de ce produit qui a souffert de la concurrence du Livret A.

Inquiets des déboires des banques, très présentes sur le marché de l’assurance vie, les épargnants ne voulaient plus entendre parler depuis l’été 2007 de leur ancien placement préféré et privilégiaient à l’inverse l’épargne “liquide” (immédiatement disponible). La collecte avait même été négative en octobre et décembre 2008 pour la première fois depuis que la série statistique existe, soit depuis 1997. Mais le taux de rémunération du Livret A a été ramené de 4% à 1,75% entre août 2008 et mai 2009 — et tombera à 1,25% le 1er août — tandis que le risque de faillite bancaire s’est éloigné.

En conséquence, sur les 6 premiers mois de l’année, les versements sur les contrats d’assurance vie ont progressé de 6% et s’élèvent à 71,8 milliards d’euros.

Dans le détail, les versements sur les contrats en unités de compte, plus liés aux variations des marchés, sont toujours en forte baisse (-31%) tandis que les versements sur les contrats en euros, qui contribuent aux trois-quarts à la collecte, connaissent une progression de 14%, à 71,8 milliards d’euros.

La collecte nette (cotisations moins prestations) est positive et s’établit à 27,1 milliards d’euros à fin juin, soit une progression de 19%.

L’encours des contrats d’assurance vie et de capitalisation atteint 1.189 milliards d’euros à fin juin (+3%).

AFP

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Assurance emprunteur / Réforme : La loi Lagarde bénéficiera surtout aux primo-accédants

Florence Karel
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En ouvrant le marché à la concurrence, la loi Lagarde va rendre l’offre assurance emprunteur plus concurrentielle essentiellement pour les profils classiques. Néanmoins les profils atypiques, qui pratiquent déjà la délégation d’assurance depuis de nombreuses années, continueront à s’adresser aux assureurs spécialisés pour trouver une solution d’assurance personnalisée adaptée à leur situation.

Alico, le spécialiste de l’assurance individuelle, dont les clients ‘hors normes’ représentent près de 50% du portefeuille en assurance emprunteur au 1er trimestre 2009, estime que les profils atypiques pourront continuer à poursuivre leurs démarches comme ils en ont l’habitude, pour bénéficier d’une offre qui leur convient, une fois la réforme de l’assurance emprunteur entérinée. En effet, le paysage restera le même pour eux, contrairement aux profils classiques qui vont voir l’offre les concernant s’élargir et se complexifier.

« Les banques, les assureurs traditionnels, les spécialistes de l’assurance individuelle ou encore les distributeurs d’offres en ligne vont se ruer sur le segment de marché des primo-accédants qui représente plus de la moitié des emprunts octroyés . A terme, ce marché deviendra de plus en plus segmenté pour s’apparenter à celui de l’assurance automobile » avance Joël Farré, Directeur Général de Alico. « En revanche, les avancées apportées par le projet de loi Lagarde existent déjà pour les clients aux profils atypiques, » ajoute t-il, « et ces clients continueront à se tourner vers les assureurs spécialisés, qui leur proposent déjà une offre lisible et adaptée. »

Déjà en 2007, la convention Aeras (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) avait amélioré l’accès à l’assurance et donc à l’emprunt pour les personnes ayant un problème grave de santé. « Pour les personnes ayant des problèmes de santé ou dont les besoins en assurance sont plus larges et plus complexes (capitaux élevés, emprunts professionnels, seniors, professions à risques ou pratiques de sports dangereux), la Loi Lagarde s’inscrit dans une démarche qu’ils connaissent » explique Joël Farré.

En 2008, 10% des demandes d’assurance de prêts présentaient un risque aggravé de santé. Les banques, à travers leurs assurances de groupe, n’ont pas réellement la capacité à accompagner les profils de clients ‘hors normes’ qui requièrent une expertise spécifique, notamment dans l’analyse médicale et financière des dossiers soumis. Aujourd’hui comme demain, elles se tourneront vers des partenaires qui proposent des offres adaptées.

Selon communiqué

Prévention

Lancement du Sauvetage Tour 2009 : Transmettre les valeurs du secourisme et apprendre les gestes qui sauvent

Florence Karel
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- Prévention

Pour la 5année consécutive, la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme organise une tournée des plages destinée à transmettre les valeurs du secourisme et à montrer les gestes qui sauvent.

Cette année, Le Sauvetage Tour est organisé avec l’Association RMC/BFM, qui œuvre pour la prévention, la formation et l’information en matière d’action médicale d’urgence.

Il permettra notamment, de sensibiliser le grand public à l’utilisation simple mais vitale des défibrillateurs. En effet, plus de 40 000 personnes meurent chaque année d’un arrêt cardiaque. Or plusieurs milliers de vies pourraient être sauvées grâce au défibrillateur et à une meilleure information de la population aux gestes qui sauvent. Depuis le décret du 4 mai 2007, toute personne même non médecin peut utiliser un défibrillateur.

L’animation repose sur une approche conviviale, ludique et sportive du secourisme, avec en toile de fond un message fort : « Le secourisme est l’affaire de TOUS ».
Le Sauvetage Tour, c’est 12 villes étapes et 25 jours d’animations du 23 juillet au 23 août 2009.

Convivial et festif, Le Sauvetage Tour est gratuit et ouvert à tous de 10 heures à 18 heures.

La Fondation CNP Assurances, dans le cadre de son engagement “arrêt cardiaque et premiers secours”, soutient cette opération.

Selon communiqué

Autres Assurances

www.cheval-assur.com : Présentation des garanties de l’assurance cheval

Florence Karel
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- Autres Assurances

Cheval-assur vous propose un service de garanties propres à votre équidé en fonction de votre environnement et selon ses besoins et vos activités dans le domaine équestre.

Comment assurer votre cheval et les personnes qui l’entoure ?

Que vous soyez novice ou non en équitation, l’assurance de votre équidé est primordiale. En tant que conseiller les experts Cheval-assur vous proposent différentes garanties bien distinctes couvrant l’ensemble des risques possibles pour votre monture.
Ils analysent avec les clients les différents points pour proposer l’assurance la plus adaptée à votre équidé :
• l’équidé est-il monté ?
• par qui ?
• quelles activités sont pratiquées avec cet équidé ?

Une bonne assurance de votre cheval ou équidé passe inévitablement par les dégâts que ce dernier pourrait causer autour de lui : c’est votre responsabilité civile. Qu’il soit monté ou non, la responsabilité civile du propriétaire et la responsabilité civile en action d’équitation du cavalier sont nécessaires. Cette assurance responsabilité civile permet de dédommager les tiers victimes des dégâts occasionnés par de votre équidé.

Comment protéger mon équidé ?

Concernant les dommages causés à l’équidé, il existe différentes solutions d’assurance :
• l’assurance mortalité (suite à accident ou maladie)
• l’assurance frais vétérinaires (suite à accident ou maladie)
• l’assurance catastrophes naturelles (incendie, foudre…)
• l’assurance vol et perte
• l’assurance transport des équidés
• l’assurance abbatage pour raison humanitaire
• l’assurance de la sellerie

Ces assurances pour votre cheval ou équidé couvrent la majeure partie des risques qui peuvent frapper votre monture après un accident, une maladie, une colique … En plus de ces assurances de base vous disposez d’assurances chevaux qui indemnisent l’assuré du coût des honoraires encourus durant le séjour dans une clinique vétérinaire et qui couvrent :
• l’anesthésie
• l’intervention chirurgicale
• les soins post opératoires

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Allianz nouveau sponsor du Racing Club de Lens

Florence Karel
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Allianz en France annonce la signature d’un partenariat avec le Racing Club de Lens via son agence exclusive Sportfive.

Ce partenariat s’inscrit dans la stratégie de sponsoring de la marque Allianz en France qui est de s’associer au développement de projets sportifs à fort potentiel et donne un ancrage français à l’engagement d’Allianz dans le football.

Allianz et le Racing Club de Lens partagent des valeurs fortes de proximité et de fidélité avec leurs publics, clients ou supporters.

Grâce au dispositif d’animation accompagnant le partenariat, les matches du Racing Club de Lens, à domicile et à l’extérieur, seront des occasions privilégiées de renforcer les relations entre Allianz en France et ses clients.

Le dispositif

La marque Allianz sera présente sur la poche-poitrine droite du maillot du Racing Club de Lens pour tous les matches du Championnat de France – à domicile et à l’extérieur – ainsi qu’en panneautique terrain au stade Félix Bollaert et sur l’ensemble des supports de communication du Club.

Dans le cadre du changement de nom d’AGF et du passage à la marque Allianz, cette visibilité contribuera à renforcer la montée en puissance de la marque Allianz en France et l’engagement important de celle-ci dans le golf.

Selon communiqué

Prévention

Dépendance / Canicule : Mondial assistance lance l’opération Lien Social Été 2009

Florence Karel
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Mondial Assistance lance l’opération Lien Social ÉTÉ 2009 en solidarité avec toutes les personnes dépendantes et vulnérables pour qui l’été est trop souvent synonyme d’isolement et de souffrance. Mondial Assistance assure ainsi son rôle de facilitateur, de coordonnateur de lien social en se préoccupant de l’environnement et des conditions de vie des adhérents de ses clients.

Cette opération estivale est également un message de solidarité dans la continuité des valeurs du service médico-social et social de Mondial Assistance qui constitue un maillon supplémentaire d’entraide dans toute la chaîne de prise en charge citoyenne.

Depuis le 6 juillet dernier, l’ensemble de l’équipe médico-sociale et sociale de Mondial Assistance questionne systématiquement les personnes qui la contactent dans le cadre de leur contrat complémentaire santé. Ce questionnaire vise à identifier les personnes les plus fragiles en fonction de leur état de santé, de leur âge, de leur situation familiale et sociale, de leur habitat et de leur environnement.

Un bref entretien suffit pour s’assurer de l’existence et de la disponibilité de personnes proches (parents, voisins, travailleurs sociaux, associations…) capables d’intervenir en cas de besoin. Cet entretien est aussi l’occasion de prodiguer quelques conseils pour aider à mieux supporter la chaleur de l’été.

Le cas échéant, pour les situations extrêmes, l’équipe médico-sociale de Mondial Assistance procèdera aux signalements légaux qui s’imposent afin de protéger les personnes les plus isolées (centre communal d’action sociale, conseil général, associations…). L’équipe peut aussi solliciter formellement l’entourage de la personne à prendre en charge.

Enfin, Mondial Assistance rappelle l’existence du numéro mis en place par les pouvoirs publics le 0 800 06 66 66.

« En cas de vague de chaleur, les personnes âgées et les enfants sont davantage exposés au “coup de chaleur” que le reste de la population, » explique le Docteur Catherine Porte, Directeur Médical Adjoint de Mondial Assistance. « Ce risque existe aussi indépendamment de l’âge. Des maladies chroniques sont susceptibles de s’aggraver en cas de canicule ou du fait de traitement en cours. Il est donc important de respecter quelques consignes simples et surtout de savoir qui appeler en cas de problème. »

La personne âgée peut être encore plus fragilisée si elle cumule des maladies chroniques, des médicaments, une autonomie réduite et une plus faible capacité d’adaptation à la chaleur :
• réduction de la perception de la chaleur
• diminution de la sensation de soif
• baisse de la capacité de vasodilatation du système capillaire et de la transpiration responsable de la perte de l’évaporation, maillon indispensable au fonctionnement de la chaîne de la thermorégulation.

La prévention est donc fondamentale et repose sur le respect de conseils généraux :
• Passer au moins 3 heures par jour dans un endroit frais (supermarchés, cinéma, bibliothèques municipales…)
• Se rafraîchir et se mouiller le corps plusieurs fois par jour (prendre des douches ou des bains sans se sécher, ou s’humidifier le corps à l’aide d’un brumisateur ou d’un gant de toilette mouillé) ;
• Porter des vêtements légers, amples et de couleurs claires, réfléchissant ainsi l’énergie radiante et diminuant le gain de chaleur
• Boire normalement même lorsque l’on n’a pas la sensation de soif au moins 1,5 litres d’eau par jour.
• Ne pas consommer d’alcool
• Manger normalement de préférence des soupes, des légumes et des fruits
• Éviter de sortir aux heures les plus chaudes (entre 11h00 et 21h00) et maintenir sa maison fraîche (fermer les volets et les fenêtres la journée, les ouvrir le soir s’il fait plus frais)

Selon communiqué

Assurance événements

Evènement : Le spectacle de la 9e symphonie de Beethoven au Stade de France “est reporté” faute d’assurances

Le Stade de France a annoncé l’annulation et le report d’un concert-spectacle consacré à la 9e Symphonie de Beethoven par l’Ensemble orchestral de Paris, le 26 septembre, en raison de l’impossibilité de trouver un accord avec plusieurs assureurs, a-t-on appris auprès du consortium.

“Après des semaines de négociation, les tarifs des primes proposés par plusieurs compagnies se sont avérés trop élevés. Aucune raison sanitaire n’a jamais été avancée dans ce dossier”, a dit à l’AFP, Sylvie Courtecuisse, directrice de la communication du Stade de France. Elle a démenti que les risques de la grippe A soient en cause, comme plusieurs médias l’ont avancé.
“D’autres concerts vont avoir lieu avant et après le 26 septembre et il n’y pas eu de problèmes avec nos assureurs”, a ajouter Mme Courtecuisse.

“Les locations (pour Beethoven, ndlr) se déroulaient normalement, conformes en chiffres à notre spectacle de l’an passé, ‘Nabucco’. Le spectacle n’est pas abandonné mais reporté”, a précisé Mme Courtecuisse, sans pouvoir donner de nouvelle date.
Les spectateurs qui avaient acheté un billet pour le 26 peuvent se faire rembourser.

Sous la direction musicale de Kaspar Zehner, 200 artistes dont 110 choristes, notamment le Choeur Nicolas de Grigny, devaient participer à ce concert-spectacle présenté comme un “son et lumière” interactif. Il était prévu que les spectateurs interpréteraient, avec les choristes, “L’Hymne à la joie”, quatrième mouvement de la 9e Symphonie de Beethoven.

AFP

Prévention

Séjour à l’étranger/Prévention : Que faire en cas de vols ou pertes ?

Eric Vendin
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- Prévention

En véhiculant simultanément papiers, argent et affaires personnelles, les touristes sont naturellement exposés au vol ou à la perte en voyage. Pour ne pas gâcher ses vacances, quelques précautions suffisent. Et si le vol survient, il suffit de suivre nos conseils pour éviter que les ennuis continuent…

Informations et conseils de prudence

Prendre des mesures anticipatoires

– Les risques diffèrent selon les destinations : se renseigner avant de partir et sur place.
– Etre prudent et vigilant, pour ne pas susciter les convoitises…
– Ne garder sur soi que le nécessaire, notamment pour les visites touristiques.
– Faire des photocopies des documents importants, pour en faciliter le renouvellement.

De la prudence, même en vacances !

– Pour transporter les papiers et l’argent, préférer une veste multipoches à un sac à main ou sac à bandoulière.
– En visite touristique, prendre l’essentiel et laisser le reste au coffre de la chambre d’hôtel ou à la réception.
– Pour éviter toute fraude, ne jamais perdre de vue sa carte de paiement.

A savoir : Les techniques de vol

– Dans certains pays, comme l’Espagne, une technique de vol est couramment pratiquée sur les routes, les aires de repos et les lieux touristiques : un individu (parfois déguisé en policier) use d’un stratagème pour vous faire sortir de votre véhicule, tandis qu’un comparse dérobe vos affaires.
– Avant de descendre de votre véhicule, remontez les vitres et enlevez la clé de contact.
– Dès votre descente, fermez toutes les portes à clé.
– En Amérique latine, faites attention au vol à l’arraché.
– En Afrique, les valises en transit, repérées comme contenant des objets de valeur, sont souvent fouillées ou dérobées…

La marche a suivre en cas de vol

Les démarches locales

– Pour éviter de graves ennuis liés à une utilisation frauduleuse et dégager sa responsabilité, faire l’inventaire de ce qui a été dérobé et déclarer le vol (ou la perte) le plus rapidement possible aux autorités locales.
– Faire ensuite enregistrer la déclaration auprès du consulat français.
– La délivrance d’un passeport d’urgence (non immédiate) sera subordonnée à la preuve de l’identité et de la nationalité de la victime de vol.

Les formalités à accomplir

– Faire opposition immédiatement sur sa carte bancaire, en téléphonant à sa banque ou au numéro spécial 0 892 705 705 (0,34 €/min).
– Confirmer l’opposition par courrier recommandé à la banque.
– Les victimes de vols disposent de 70 jours pour contester une opération qu’elles n’auraient pas effectuée.

Source : maif.fr

Assurance événements

Grippe A : Plus de 700 personnes décédées, l’inquiétude monte dans tous les pays

Le virus de la grippe porcine a fait plus de 700 morts en quatre mois et sème l’inquiétude en continuant sa progression à grande vitesse sur la planète.

Apparue fin mars la maladie a été élevée au rang de pandémie le 11 juin dernier par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) qui a fait état mardi de plus de 700 morts confirmés. Le précédent bilan de l’organisation comptabilisait 429 morts le 6 juillet dernier.

“Au cours des pandémies dans le passé, il a fallu plus de six mois aux virus grippaux pour se propager aussi largement que ne l’a fait le nouveau virus H1N1 en moins de six semaines”, selon l’OMS qui a renoncé à établir un bilan du nombre de patients.

“Nous n’avons pas une image complète de la pandémie”, a reconnu mardi une porte-parole de l’organisation, Mme Aphaluck Bhatiaseve. Des “modèles mathématiques” vont être mis en oeuvre pour permettre à l’organisation d’aider les pays affectés à adapter leur réponse à la propagation du virus. “Différents pays font face à la pandémie à des niveaux différents et dans des phases différentes”, a relevé la porte-parole. “Ce sont réellement les pays eux-mêmes qui doivent envisager les mesures qu’ils estiment les plus adaptées à leur situation”, a-t-elle ajouté.

Une extension de la pandémie de grippe porcine simultanément dans plusieurs pays déjà ravagés par la pauvreté, les conflits et la famine pourrait provoquer une “nouvelle crise humanitaire majeure”, s’est inquiété mardi le chef des opérations humanitaires de l’ONU, John Holmes.

Un grand nombre des personnes qui ont besoin de l’aide internationale sont “entassées, comme dans des camps, et par conséquent, particulièrement vulnérables” à la propagation rapide du virus A(H1N1), a-t-il souligné.

Les Etats-Unis restent encore le pays le plus endeuillé au monde, avec un bilan de 211 morts. Mais la grippe porcine a pris fermement pied dans toute l’Amérique latine, et l’Argentine compte désormais 165 patients décédés.

Avec l’arrivée de l’hiver austral, l’épidémie frappe particulièrement le cône Sud du continent : le bilan est passé lundi à deux morts au Venezuela, cinq en Bolivie, dix au Paraguay et douze au Pérou.

Mais le nombre de décès continue aussi de croître en Amérique centrale et le bilan au Mexique, considéré comme le foyer d’origine de la maladie, s’établit à 128 morts.

En Egypte, les autorités sanitaires ont recommandé aux femmes enceintes, aux enfants et aux personnes atteintes de maladies chroniques d’éviter d’aller cette année en pélerinage à La Mecque.

L’Arabie saoudite avait fait la même recommandation en juin tandis que la Tunisie a provisoirement suspendu les voyages à La Mecque, en attendant de se prononcer sur le pèlerinage du Hajj, le grand rassemblement annuel des musulmans prévu fin novembre.

L’inquiétude pour les voyageurs vers les lieux saints de l’islam prévaut aussi en Iran où douze des seize personnes atteintes par le virus sont des pèlerins revenus de La Mecque.

Au Royaume Uni, où la maladie a déjà fait 29 victimes, les autorités ont accueilli avec prudence les conclusions d’une étude scientifique suggérant qu’une fermeture des écoles à la rentrée permettrait de ralentir la progression du virus. Le principal conseiller médical du gouvernement, Liam Donaldson, a estimé que fermer les écoles serait “extrêmement perturbateur” socialement, et ce pour des résultats incertains.

La fermeture des écoles figure au nombre des mesures de prévention qui peuvent être prises, a indiqué mardi la porte-parole de l’OMS en soulignant cependant que la décision en incombe aux autorités au regard de la situation dans le pays.

AFP

Assurance entreprises

Auto-entrepreneur et assurance construction

Sarah Guettai
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L’auto-entrepreneur est un nouveau statut créé par la loi de modernisation sociale d’août 2008 qui a pour but de faciliter la création d’entreprise en allégeant les formalités de création, de gestion et en faisant bénéficier l’auto-entrepreneur d’un régime simplifié de paiement de l’impôt et des prélèvements sociaux.

Ce nouveau statut est entrée en application le 1er janvier 2009 (1). Les premières demandes ont concernés essentiellement les activités de construction comme la maçonnerie, le carrelage, la plâtrerie ou charpente métallique.

Pour ces activités, la souscription d’une assurance de responsabilité civile décennale est généralement obligatoire.

Tout d’abord, cette assurance couvre les dommages matériels occasionnés à l’ouvrage lorsque sa solidité est compromise ou lorsqu’il le rend impropre à sa destination (y compris dans le cas où ils résultent d’un vice du sol).

Ensuite, cette assurance couvre les dommages qui affectent la solidité des éléments d’équipement de l’ouvrage, lorsque ces derniers font corps avec lui (par exemple la cheminée qui fait corps avec les fondations d’une maison).

La Ministre de l’économie, Christine Lagarde, a été interrogé (2) sur ce point lors des questions au gouvernement. En effet, Philippe Gosselin, député de la Manche, a fait remarqué que les nouveaux auto entrepreneurs, inscrits au registre des métiers, ont en majorité de grandes difficultés à trouver une assurance construction à un coût abordable.

La Ministre en réponse à cette remarque a rappelé le régime juridique de l’assurance responsabilité civile décennale des constructeurs. Elle rappelle en effet que le bureau central de tarifications décide des conditions tarifaires auxquels les assurances doivent se soumettre.

La Ministre ajoute enfin qu’ « au delà du cadre législatif de l’assurance construction, il faut souligner qu’un marché de la micro-assurance (3) a progressivement émergé ». Elle explique que « des assureurs, en partenariat avec l’Association pour le droit à l’initiative économique, ont ainsi mis en place des offres qui répondent aux besoins spécifiques des micro entrepreneurs en matière d’assurance. Des courtiers spécialisés proposent également des produits ciblés destinés aux auto-entrepreneurs ».

(1) Loi n°2008-776 du 4 août 2008 de la modernisation de l’économie
(2) Réponse ministérielle n° 49262 JOAN 23 juin 2009 p. 6168
(3) Le régime de la micro-entreprise est juridiquement réservé aux exploitants individuels (commerçant, artisan, profession libérale). Qu’un exploitant individuel choisisse ou non ce régime, le montant de ses cotisations sociales sera le même que pour celui qui refusera ce statut apparemment avantageux. Le choix d’une micro-entreprise correspond en revanche à une option fiscale qui aura également des conséquences comptables. C’est sur ces deux derniers points qu’il faut s’appuyer pour justifier le choix ou non du statut de la micro-entreprise.

Précisions du gouvernement sur le délai de remboursement de l’assurance emprunteur

Sarah Guettai
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Tous les ans, près de 600 000 ménages achètent leur résidence principale. La grande majorité a recours à un emprunt pour payer cet achat. Ainsi, en parallèle à leur apport personnel, ils ont recours à des prêts immobiliers auprès de banques ou d’organismes spécialisés dans ces crédits.

L’assurance emprunteur est souvent requise pour avoir son prêt. Sans contrainte légale, les établissements de crédit et les banques demandent ainsi à leurs clients d’adhérer à une assurance collective. Cette assurance joue alors le rôle d’assurance emprunteur.
L’assurance emprunteur n’est que temporaire c’est à dire qu’elle est limitée à la période du crédit pour assurer en cas de décès du souscripteur le paiement du crédit. Cette assurance emprunteur est généralement complétée par des garanties d’assurance de personnes pour couvrir les risques d’invalidité, d’incapacité, ou de chômage.

La Ministre de l’économie, Christine Lagarde, a est interrogée le 2 juillet 2009 (1), lors des questions des sénateurs au gouvernement, sur la mise en œuvre de cette garantie assurance-emprunteur.

Jean Pierre Sueur, sénateur du Loiret, l’a ainsi interpelé. Il préconise en effet de légiférer pour une plus grande rapidité dans le remboursement par l’assureur de l’emprunt immobilier en cas de décès de l’assuré. Il considère entre autre qu’il est nécessaire, pour un renforcement notamment des droits du conjoint survivant co-emprunteur ou des autres ayant droits, d’imposer aux assureurs un délai maximum légal de remboursement.

La ministre répond par la négative. En effet, elle affirme que les réclamations reçues par l’administration sur ce point ne font pas apparaître de difficultés d’application de la procédure actuelle de remboursement, de sorte que légiférer apparaît inutile.

De plus, elle constate que le montant du capital restant dû, en cas de remboursement, est déterminable et déterminée qu’à la date du décès de l’assuré, de sorte que fixer un délai légal apparait totalement impropre à effectuer dans la pratique.

En outre, elle déclare que la plupart des entreprises d’assurance s’engage conventionnellement à répondre dans un délai rapide après réception d’un dossier complet. Ainsi, encore une fois, légiférer apparaît de peu d’intérêt.

Cependant, la ministre prend acte que la constitution du dossier complet, nécessaire au déclenchement de la procédure de remboursement, peut effectivement prendre un certain temps dans la mesure où les tiers peuvent s’y (comme le prêteur par exemple).

(1) Réponse ministérielle à la question n°08095 JO sénat 2 juillet 2009

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Autorité de contrôle : Les assureurs ne trouvent pas d’accord pour finaliser la mise en place d’une structure commune aux banques et assurances

Oscar Duboc
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Une réunion annoncée comme décisive ce mardi sur le projet de création d’une autorité unique de contrôle des banques et des compagnies d’assurance a été annulée du fait de l’opposition de la majorité des assureurs aux modalités de la fusion, a-t-on appris mardi.

Les négociations sur la fusion entre la Commission bancaire et l’Acam (Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles), lancée formellement par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, sont entrées dans le vif du sujet en juillet et étaient censées se conclure ce mardi.

Mais les assureurs ont durci le ton ces derniers jours et proposé un projet alternatif: plutôt qu’une fusion, ils préconisent le maintien de deux autorités distinctes, sous la houlette d’un “haut comité des risques systémiques”, selon Les Echos datés de lundi.

“La spécificité de l’assurance doit être fondée sur l’existence, au sein de l’autorité, d’un collège et d’équipes dédiées qui lui soient propres”, ont fait valoir les quatre grandes familles d’assureurs (CTIP, FFSA, Gema, FNMF) dans une tribune commune publiée fin juin. En effet, selon elles, “les risques majeurs gérés par la banque et l’assurance, et les méthodes de contrôle qui en découlent, sont différents”.

Faute d’accord, la réunion prévue mardi avec la ministre de l’Economie Christine Lagarde a été reportée, a indiqué un proche du dossier. Selon le Figaro, une nouvelle réunion est prévue vendredi. En l’état actuel du projet, la future autorité unique serait installée à la Banque de France et présidée par son actuel gouverneur, Christian Noyer.

Le temps presse car la ministre est habilitée à agir par voie d’ordonnance jusqu’à la fin décembre. “Il faut qu’il y ait un accord avant que tout le monde parte en vacances”, a indiqué une source proche du gouvernement, qui se dit confiante sur la possibilité d’aboutir rapidement.

“Les assureurs ne sont pas opposés au principe de la fusion mais à ses modalités. On doit pouvoir trouver une solution équilibrée”, par exemple en dotant la future autorité de sous-collèges spécialisés, a-t-elle dit.

Les assureurs ne présentent d’ailleurs pas un front uni: le groupe international Axa, présent dans plus de 50 pays, a pris position en faveur d’une autorité unique.

Axa met en avant la nécessité d’avoir une “vision systémique” des risques, comme l’a montré la crise, mais aussi l’opportunité de changement qu’offre le passage aux nouvelles normes prudentielles “Solvabilité II”.

Du côté des banques, on se veut moins optimiste sur les chances de succès de ce rapprochement, qui est déjà en oeuvre en Allemagne, au Royaume-Uni ou en Belgique: “les mutualistes ont beaucoup à perdre en cas de fusion: ils vont se battre comme des chiens”, pronostique un banquier.

Selon lui, l’Acam est une “petite structure” qui n’est pas dotée de moyens de contrôle comparables à ceux de la Commission bancaire. Une fusion se traduirait par des exigences de contrôle accrues pour les petites mutuelles.

AFP

Assurance vie $Assurance vie/Décision : L’ACAM sanctionne 3 organismes d’assurance pour infraction à la réglementation des taux garantis$

Assurance vie/Décision : L’ACAM sanctionne 3 organismes d’assurance pour infraction à la réglementation des taux garantis

Florence Karel
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L’ACAM a pour mission de contrôler les organismes d’assurance dans l’intérêt des assurés. Fidèle à sa mission, l’autorité veille à ce que les organismes d’assurance-vie délivrent des garanties dans des conditions prudentes et équitables, tant en niveau qu’en durée, comme le prévoit la réglementation.

Aussi l’ACAM vient-elle de sanctionner trois entreprises d’assurance-vie pour avoir accordé des taux garantis supérieurs au plafond autorisé et/ou pour des durées excessives. Elle a prononcé à l’encontre de chacune d’elle un avertissement et une sanction pécuniaire.

L’ACAM a souhaité rendre publiques ces décisions afin de prévenir des manquements similaires par les autres organismes d’assurance-vie.

Les décisions de sanctions sont disponibles sur le site internet de l’ACAM à la rubrique
Publications > Avis et décisions relatifs aux organismes

Assurance événements

Grippe A : 3 à 4 millions de cas possibles d’ici mars 2010 en Italie

Trois à quatre millions de personnes pourraient avoir contracté d’ici mars 2010 le virus A(H1N1) de la grippe porcine en Italie selon des projections officielles, a affirmé mardi le secrétaire d’Etat à la Santé, alors que la pandémie continue de se propager dans le monde.

Ferrucccio Fazio a également annoncé une première campagne de vaccinations d’ici la fin de l’année qui concernera 8,6 millions d’Italiens pour une population de quelque 58 millions d’habitants. Il s’agira essentiellement des salariés du secteur de la santé, des policiers, des pompiers et des personnes âgées de plus de 65 ans souffrant de maladies chroniques ou fragiles.

S’il n’y avait pas de campagne de vaccinations, “on pourrait arriver en mars à 13 millions de personnes contaminées” mais en vaccinant les catégories les plus exposées, l’estimation est ramenée à “3 à 4 millions de contaminés”, a déclaré le secrétaire d’Etat lors d’une conférence de presse. Ces projections ont été effectuées par l’Institut supérieur de la Santé italien.

Une deuxième phase de vaccinations sera déclenchée en février 2010, qui concernera notamment les personnes âgées de 2 à 20 ans (environ 12 millions d’Italiens), a-t-il indiqué.

L’Italie qui figure parmi les pays relativement les plus épargnés jusqu’à présent en Europe n’a pas enregistré de décès dû au virus alors que le nombre de personnes l’ayant contracté s’établit à 224 depuis le 24 avril.

De son côté l’Allemagne envisage de vacciner près du tiers de sa population contre le virus de la grippe porcine, selon le ministère de la santé. Berlin envisage de commander 25 millions de doses de vaccin qui seront attribuées en priorité aux personnels hospitaliers, à la police, aux pompiers et aux responsables de services essentiels, ainsi qu’aux femmes enceintes et aux malades à risques.

Lundi, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) avait souligné que le virus ne “pouvait pas être arrêté” et que “tous les pays allaient avoir besoin de vaccin”.

La directrice de l’OMS, Margaret Chan, a déploré mardi que l’accès au vaccin contre la grippe porcine soit d’abord réservé aux pays les plus développés au détriment des populations des pays les plus pauvres. “Les capacités de production de vaccin contre la grippe ne sont pas infinies et malheureusement insuffisantes pour un monde de 6,8 milliards de personnes, dont près de la totalité sont susceptibles d’être contaminées par ce virus entièrement nouveau et hautement contagieux”, a-t-elle déclaré.

L’Australie, pays le plus touché par la grippe porcine en Asie-Pacifique, a indiqué mardi avoir commandé 21 millions de doses de vaccin contre le virus. Les autorités australiennes espèrent mettre en oeuvre un large programme de vaccination en octobre pour enrayer la propagation du virus dans le pays qui a contaminé plus de 9.000 personnes et a été directement mis en cause dans 19 décès.

Zagreb et Ankara ont annoncé de nouveaux chiffres de contamination, avec respectivement trois nouveaux patients en Croatie portant à dix le nombre de personnes contaminées dans ce pays, et un total de 95 personnes touchées en Turquie. Dans ce dernier pays, le nombre de malades a été multiplié par plus de deux en moins de deux semaines.

La section consulaire de l’ambassade roumaine à Nicosie a par ailleurs été fermée après que son personnel, l’ambassadeur en tête, eut contracté le virus de la grippe porcine, a annoncé mardi Bucarest.

AFP

Assurances automobile

AG2R La Mondiale et l’Union Nationale des Indépendants de la Conduite signent un accord de partenariat

AG2R LA MONDIALE et l’Union Nationale des Indépendants de la Conduite (UNIC) ont signé aujourd’hui une convention de partenariat destinée à apporter services et compétences techniques dans les domaines de la protection sociale et patrimoniale aux 9 000 exploitants d’établissements d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Ce partenariat, conclu pour une durée de 3 ans, se concrétisera par la mise en place, dès le mois d’octobre prochain, d’une campagne d’information destinée à cette population.

L’UNIC transmettra les informations nécessaires à la mise en œuvre de cette campagne. En contrepartie, AG2R LA MONDIALE proposera un audit de protection sociale et patrimoniale ainsi que la mise en place de solutions d’assurance dans les domaines de la prévoyance, santé, retraite ou épargne, visant à répondre aux besoins exprimés par les Professionnels intéressés.

Selon communiqué

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Fusion/UK : Friends Provident rejette une proposition améliorée de Resolution Limited

Eric Vendin
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L’assureur britannique Friends Provident a rejeté lundi une proposition de fusion améliorée de la société d’investissement Resolution Limited, à l’issue d’une réunion entre les deux directions.

Friends Provident, qui partage avec Resolution une opinion favorable à la consolidation du secteur de l’assurance vie britannique, a estimé qu’une alliance ne pouvait se faire “qu’en des termes justes pour les deux groupes d’actionnaires et avec une structure en accord avec les meilleures pratiques de la gouvernance d’entreprise”. “Les propositions actuelles de Resolution n’atteignent pas ces objectifs”, indique l’assureur.

Friends n’est en particulier pas d’accord avec la proposition de Resolution de placer certaines fonctions de direction dans une tierce entreprise, Resolution Operations. L’assureur estime que ces questions sont “fondamentales” et il n’envisage pas “de progrès dans les discussions tant qu’elles ne seront pas réglées”.

Lundi matin, Resolution avait pourtant amélioré son offre de fusion. Il avait proposé de racheter en numéraire les 2.500 premières actions Friends Provident détenues par les actionnaires, dans la limite d’un certain montant. Il avait aussi évoqué la possibilité d’émettre de nouvelles actions Resolution en échange des actions Friends Provident restantes.

Cette offre diffère de la proposition présentée la semaine dernière, où Resolution présentait une simple offre par échange d’actions à raison de 0,8 action Resolution pour chaque action Friends Provident. A la fin, les actionnaires de Friends Provident auraient détenu environ 74% du groupe Resolution élargi.
Resolution s’est aussi engagé lundi à verser aux actionnaires de Friends Provident le même dividende que celui qu’ils auraient reçu sans cette fusion.

Resolution Limited a été fondée l’an dernier par Clive Cowdery, un homme d’affaires dont l’intérêt pour Friends Provident n’est pas neuf. En 2007, à la tête de l’ancien groupe d’assurance Resolution Plc, M. Cowdery avait en effet déjà tenté de fusionner son entreprise avec Friends Provident. Malgré la signature d’un accord en vue d’un rapprochement amical, il y avait finalement renoncé et vendu en 2008 Resolution Plc au groupe concurrent Pearl.

Dans la foulée, l’homme d’affaires a créé Resolution Limited, coté depuis décembre à la Bourse de Londres, pour poursuivre son rêve de jouer les catalyseurs de la consolidation du secteur financier britannique.

AFP

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Nomination du président et des membres de l’ACAM

Florence Karel
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Par décret du 16 juillet 2009, du Président de la République, M. Philippe Jurgensen est nommé président de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles.

Par arrêté du 16 juillet 2009, de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et de la ministre de la santé et des sports, sont nommés membres de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles :

1. Sur proposition du vice-président du Conseil d’Etat :

– M. François Lagrange, conseiller d’Etat honoraire, en qualité de titulaire.
– M. Jean-François de Vulpillières, conseiller d’Etat, en qualité de suppléant.

2. Sur proposition du premier président de la Cour de cassation :

– M. François-Régis Croze, conseiller honoraire, en qualité de titulaire.
– M. Pierre Guerder, conseiller doyen honoraire, en qualité de suppléant.

3. Sur proposition du premier président de la Cour des comptes :

– M. Jean-Philippe Vachia, conseiller maître, en qualité de titulaire.
– M. Noël Diricq, conseiller maître, en qualité de suppléant.

4. En qualité de membres choisis en raison de leur compétence en matière d’assurance, de mutualité et de prévoyance :

– M. Philippe Mathouillet, en qualité de titulaire.
– M. Dominique Thiry, en qualité de titulaire.
– M. Lucien Uzan, en qualité de titulaire.
– M. Jacques Philippe Chanet, en qualité de titulaire.
– M. Pierre Florin, en qualité de suppléant.
– M. Hervé Cachin, en qualité de suppléant.
– M. Jean Cellier, en qualité de suppléant.
– M. Marcel Fercocq, en qualité de suppléant.

Assurance événements

Alerte/Grippe A : “Le virus ne peut plus être arrêté”

Le virus de la grippe porcine se propage dans le monde à une vitesse “sans précédent” par rapport à d’autres épidémies, a averti vendredi l’Organisation mondiale de la santé (OMS), qui a renoncé à fournir des statistiques globales sur la pandémie.

L’Argentine a décrété une “alerte nationale” après la détection d’un cas de grippe porcine au sein d’un élevage de porcs dans la province de Buenos Aires, ont annoncé vendredi les autorités sanitaires.

“On a détecté des cas cliniques de la grippe A (H1N1) dans un élevage de porcs de la province de Buenos Aires. Cela a été confirmé par des tests dans un laboratoire”, selon un communiqué du Service national de la sécurité agroalimentaire (Senasa). Il s’agit du second cas de contamination constaté dans un élevage de porcs. Un premier cas avait été détecté en juin dans une ferme dans la même province, d’après le Senasa.

L’Argentine, où la grippe porcine a fait 137 morts, est devenue cette semaine le second pays le plus endeuillé au monde par le virus A (H1N1) après les Etats-Unis (211).

L’épidemie frappe particulièrement le sous-continent américain depuis l’arrivée de l’hiver austral.

Le virus pandémique A(H1N1) 2009 “se répand au niveau international à une vitesse sans précédent”, a averti par ailleurs l’OMS. “Au cours des pandémies dans le passé, il a fallu plus de six mois aux virus grippaux pour se propager aussi largement que l’a fait le nouveau virus H1N1 en moins de six semaines”, a relevé l’organisation dans une note publiée sur son site internet.

Le grand nombre de contaminations en peu de temps “tient à une combinaison de facteurs”, a expliqué à l’AFP vendredi un porte-parole de l’OMS, Gregory Hartl. “Le virus se propage très efficacement d’homme à homme, y compris en l’absence de symptômes” chez un porteur de la maladie, a-t-il noté. Par ailleurs, comme l’avait souligné l’organisation dès les premiers jours de l’épidémie, les virus se répandent aujourd’hui dans un monde globalisé à la vitesse des vols transatlantiques transportant hommes d’affaires et touristes.

Interrogé sur la manière dont les politiques de vaccination peuvent être déterminées en l’absence de statistiques globales, M. Hartl a rappelé que selon l’OMS “le virus ne peut plus être arrêté et que tous les pays vont avoir besoin de vaccin”. Virtuellement, les 6,8 milliards d’habitants de la planète sont susceptibles d’être contaminés, a-t-il affirmé.

Face à cette situation, l’OMS estime qu’il n’est plus nécessaire voire contre-productif de demander aux pays les plus affectés de tenter de faire des statistiques exhaustives des cas de grippe porcine et a décidé de ne plus communiquer de bilans mondiaux sur la progression de la maladie.

L’OMS se bornera désormais à fournir des informations uniquement sur les pays nouvellement affectés. “Le comptage des cas individuels n’est plus essentiel (dans les pays les plus affectés) pour suivre le niveau ou la nature du risque posé par le virus pandémique” ou encore pour donner des indications sur la meilleure réponse à apporter à la maladie, selon l’organisation.

En revanche, il faudra “suivre de près des événements inhabituels” comme par exemple des contaminations graves ou fatales au sein de groupes de population, ou des symptômes inhabituels qui pourraient signaler une aggravation de la dangerosité du virus.

Selon le dernier bilan communiqué par l’OMS le 6 juillet, le virus A(H1N1) avait contaminé 94.512 personnes dans 136 pays et territoires, causant 429 décès. Désormais, les informations quantitatives sur l’évolution de la pandémie sont données de manière éparse par les pays eux-mêmes.

Depuis une dizaine de jours, selon les informations collectées par l’AFP, le bilan des patients décédés est passé à 137 morts en Argentine, à 125 au Mexique et a également augmenté au Canada (37 décès), au Royaume Uni (29 morts) et au Chili (25 morts).

Le bilan s’établit à huit décès en Uruguay, sept en Colombie, six en Equateur, cinq au Costa Rica, quatre en Espagne et trois au Pérou, au Paraguay et au Salvador. Un premier mort a été relevé à Hong Kong tandis que les Etats-Unis restent le pays le plus durement frappé avec 170 décès avérés.

“Il n’est pas possible d’établir un taux de mortalité car chaque pays est dans une phase différente”, a estimé M. Hartl.

Malgré tout, l’OMS a relevé “le caractère bénin jusqu’à ce jour des symptômes pour l’écrasante majorité des patients,qui se rétablissent généralement, même sans traitement médical, en une semaine après l’apparition des premiers symptômes”.

AFP

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UK/Fusion : Resolution et Friends Provident entrent en discussion aujourd’hui

Eric Vendin
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L’assureur britannique Friends Provident et la société d’investissement Resolution Limited vont se rencontrer lundi pour discuter de leur rapprochement, a annoncé Resolution dans un communiqué.

Resolution a proposé la semaine dernière à Friends Provident une fusion par échange d’actions au terme de laquelle l’assureur serait absorbé. Vendredi, Friends Provident a répondu qu’un rapprochement l’intéressait, mais en proposant plutôt que ce soit Friends Provident qui avale Resolution.

Lundi, indique Resolution, la réunion aura pour but de voir “comment les deux entreprises peuvent avancer d’une manière qui soit mutuellement acceptable”. Le président de Resolution Mike Biggs s’est félicité dans le communiqué que “Friends Provident reconnaisse le besoin de consolidation du secteur britannique de l’assurance vie et soit préparé à discuter avec nous”. Il a indiqué que Resolution allait présenter “des propositions dont nous pensons qu’elles seront attractives pour les actionnaires de Friends Provident”.

AFP

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La stratégie d’AIG Europe se précise avec la possible introduction en bourse d’Alico

Eric Vendin
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« Avec cette annonce, qui montre clairement que le processus s’accélère, ce sont les grandes lignes de notre stratégie qui se dessinent » déclare Marc Sevestre, Président d’Alico pour l’Europe de l’Ouest.

Il donne également les grandes perspectives d’évolutions stratégiques et opérationnelles possibles pour sa région : « En 2009, et surtout 2010, nous envisageons d’étendre notre offre internet et d’élargir notre offre produits afin de tirer parti des synergies industrielles et commerciales que notre positionnement international et pan-européen permettra. Cela nous aidera à renforcer et à faire croître nos positions sur les marchés européens. »

« Cette nouvelle annonce est en ligne avec celles des semaines précédentes et traduit l’indépendance accrue d’Alico », ajoute-t-il. « Nous ne pouvons, en Europe de l’Ouest, qu’être très satisfaits de la direction prise par Alico. »

Les annonces récentes mentionnées étaient relatives, chronologiquement :
–    à l’apport d’une partie des actifs d’Alico à un Special Purpose Vehicle,
–    à l’annonce de l’utilisation du nom « Alico » ainsi que d’un nouveau logo pour les cinquante-quatre pays dans lesquels Alico est implanté dans le monde
–    à la création d’une nouvelle région, élargie à l’ensemble de l’Europe de l’Ouest, dirigée par Marc Sevestre.

Alico est un acteur de premier plan dans de nombreux domaines comme l’assurance temporaire décès individuelle, les garanties frais d’hospitalisation ou frais d’obsèques vendues par le canal du marketing direct, l’offre de prévoyance pour les PME-PMI ou bien encore la couverture du risque décès et incapacité lié à un crédit à la consommation. Alico dispose d’une offre de produits d’épargne novateurs et dynamiques à destination des marchés européens, développée avec l’appui de ses plateformes situées en Grande-Bretagne et en Irlande.

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L’ACAM prononce une nouvelle sanction pour manquement à la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux

Florence Karel
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L’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) sanctionne un organisme d’assurance pour infraction à la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

L’ACAM a pour mission de contrôler les organismes d’assurance dans l’intérêt des assurés. Dans ce cadre, l’Autorité a le devoir de sanctionner un organisme qui n’a pas mis en place de procédures adéquates en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ou qui ne les respecte pas et ce, même si un examen approfondi de son portefeuille démontre par la suite qu’il n’a pas effectivement servi d’intermédiaire à une opération de blanchiment.

Aussi l’ACAM vient-elle de sanctionner un organisme d’assurance pour n’avoir pas respecté diverses obligations règlementaires en matière de lutte contre le blanchiment. Elle lui a infligé un avertissement et une sanction pécuniaire.

Il est reproché à la société de ne pas s’être dotée d’un dispositif de vigilance constante lui permettant de s’acquitter de ses obligations de déclaration de soupçon des sommes et opérations susceptibles de provenir d’activités de blanchiment de capitaux ou de participer au financement du terrorisme. Dépourvue de procédures et de dispositif de contrôle interne adaptées à son activité au moment du contrôle, la société sanctionnée n’était pas davantage en mesure de déclarer à Tracfin les sommes et opérations qui pouvaient se présenter dans des conditions inhabituelles de complexité sans paraître avoir de justification économique ou d’objet licite.

L’ACAM souligne ainsi l’importance que revêt à ses yeux le respect de la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment. Elle rappelle qu’il est nécessaire :
– d’organiser la fonction lutte anti-blanchiment ;
– de rédiger et diffuser des procédures de lutte anti-blanchiment ;
– de former le personnel ;
– de mettre en place un système adéquat de contrôle interne ;
– de disposer d’un dispositif de détection des opérations inhabituelles et de lutte contre le financement du terrorisme.

L’ACAM a souhaité rendre publique cette décision afin de prévenir des manquements similaires par les autres organismes d’assurance soumis aux mêmes obligations.

La décision de sanction est disponible sur le site internet de l’ACAM à la rubrique :
Publications > Avis et décisions relatifs aux organismes

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Friends Provident propose à Resolution une fusion à ses propres conditions

Eric Vendin
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L’assureur britannique Friends Provident, qui avait repoussé lundi une proposition de rachat émanant de la société d’investissement Resolution Limited, lui a proposé vendredi en retour un contre-projet de rapprochement à ses propres conditions.

Friends Provident avait affirmé lundi que l’offre de Resolution, qui consistait en un échange d’actions de Friends Provident contre des titres Resolution, était défavorable à ses actionnaires et soulevait de nombreux problèmes de gouvernance. L’assureur reprochait en particulier à la société d’investissement une structure de direction peu transparente et des pratiques loin d’être exemplaires.

Mais dans un communiqué publié vendredi, Friends Provident a reconnu que “comme Resolution, une consolidation du secteur de l’assurance vie britannique aurait des avantages, et Friends Provident et Resolution ont une opportunité sérieuse de mettre en commun leurs talents et leurs capacités, et de mener cette consolidation”.

Friends Provident ajoute cependant qu'”un rapprochement des deux entreprises ne peut se faire que sur des bases équitables pour leurs actionnaires respectifs, et avec une structure appropriée”, plus simple que celle proposée par Resolution et “offrant une gouvernance conforme aux meilleures pratiques généralement reconnues”.

C’est pourquoi il propose que ce soit Friends Provident qui avale Resolution, et non le contraire, et devienne une société holding chapeautant les deux groupes. La fusion se ferait toujours via un échange de titres, mais cette fois dans le sens inverse à celui proposé dans l’offre de Resolution, les actionnaires de Resolution recevant des actions Friends Provident.

L’assureur ajoute que dans une telle configuration, les dirigeants de Resolution obtiendraient des postes importants dans le groupe unifié. En particulier, son patron et fondateur Clive Cowdery deviendrait “vice président exécutif en charge de la stratégie de consolidation”, et pourrait ainsi poursuivre ses ambitions.

Resolution Limited a “salué” cette proposition dans un bref communiqué, affirmant qu’elle constituait une reconnaissance de la valeur de sa stratégie de consolidation du secteur. Le groupe a réservé sa réponse, ajoutant simplement qu’il se réjouissait “de la volonté de Friends Provident d’entamer des discussions”.

Resolution Limited a été fondée l’an dernier par Clive Cowdery, un homme d’affaires dont l’intérêt pour Friends Provident n’est pas neuf.

En 2007, à la tête de l’ancien groupe d’assurance Resolution Plc, M. Cowdery avait en effet déjà tenté de fusionner son entreprise avec Friends Provident. Malgré la signature d’un accord en vue d’un rapprochement amical, il y avait finalement renoncé et vendu en 2008 Resolution Plc au groupe concurrent Pearl. Dans la foulée, l’homme d’affaires a créé Resolution Limited, coté depuis décembre à la Bourse de Londres, pour poursuivre son rêve de jouer les catalyseurs de la consolidation du secteur financier britannique.

M. Cowdery a conservé la marque de son ancien groupe, qu’il avait monté à partir de rien pour en faire un acteur important sur le marché britannique de l’assurance, et a désormais jeté son dévolu sur les établissements financiers en difficulté, spécialisés dans l’assurance et la gestion d’actifs.

AFP

Assurance événements

Grippe A : 2 millions d’euros supplémentaires en faveur de la recherche sur le virus

2 millions d’euros supplémentaires vont être attribués à l’Alliance des sciences de la vie et de la santé pour accélérer les travaux conduits sur l’épidémie de grippe A H1N1.

Valérie Pécresse, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé, à l’occasion d’un déplacement au laboratoire P4 Jean Mérieux à Lyon, la mobilisation exceptionnelle d’environ 2Meuros pour soutenir les travaux actuellement conduits sur l’épidémie de grippe A H1N1 dans le cadre de l’Alliance des Sciences de la Vie et de la Santé.

L’Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé, créée par huit acteurs clés de la recherche française (CEA, CNRS, IRD, Inra, Inria, Inserm, Institut Pasteur, Conférence des Présidents d’Université) en avril dernier, a pour mission de mieux coordonner l’ensemble de l’effort public de recherche dans le domaine des sciences de la vie.

La ministre a souligné le rôle crucial et l’efficacité, quelques mois seulement après sa création, de cette nouvelle coordination dans le cadre de la recherche sur le virus H1N1. Elle a rappelé la rapidité avec laquelle l’Alliance a permis de mobiliser la communauté scientifique compte tenu des contraintes et du caractère exceptionnel de la situation.

Assurance Retraite

Retraite : Mise en place du Relevé Actualisé de Points en ligne (RAP)

Eric Vendin
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De quoi s’agit-il ?

Le relevé de points, appelé RAP (relevé actualisé de points) restitue l’ensemble des droits de retraite complémentaire, depuis le début de la carrière à l’image du feuillet Agirc-Arrco présent dans les relevés de situation individuelle (RIS)*.

Sur ce document, figurent le nom et les coordonnées de votre dernier groupe d’affiliation appelé groupe d’interlocution (GI), qui prendra en charge vos demandes d’information ou de rectification.

Actuellement, le relevé de points se présente sous la forme d’un fichier pdf, téléchargeable sur Internet (cf. Comment accéder au RAP en ligne?).

*Ces documents sont envoyés tous les 5 ans progressivement à tous les actifs âgés de 35 ans et plus dans le cadre du droit à l’information sur les retraites.

À qui s’adresse le RAP en ligne ?

Les salariés cotisants ou ayant cotisés au régime complémentaire Agirc–Arrco peuvent consulter leur RAP en ligne, sur le site de leur groupe d’interlocution.

Font exception les salariés ayant cessé d’acquérir des droits au régime complémentaire Agirc–Arrco avant 1er janvier 2007. Le RAP en ligne ne leur est pas accessible actuellement.

Les retraités des régimes Arrco et Agirc ne sont pas concernés par ce service.

Quel est le contenu de ce relevé ?

Le relevé de points sur Internet indique les points Arrco obtenus par le salarié tout au long de sa carrière dans le secteur privé. Lorsque le salarié est cadre ou l’a été, le relevé mentionne sur le même document les points Agirc obtenus.

Les données du RAP sont mises à jour dès qu’une nouvelle information concernant votre carrière est établie.Durant la période de démarrage, les points acquis en 2008 pourraient ne pas apparaître sur votre RAP en ligne. La mise à jour des points acquis en 2008 devrait être effective au cours du 3ème trimestre.

Ce relevé remplace les relevés annuels de points papier, envoyés chaque année, qui disparaîtront définitivement en 2010.

Comment accéder au RAP en ligne ?

Le relevé de points est consultable sur le site Internet de votre Groupe d’Interlocution (GI). Le GI désigne la dernière caisse de retraite à laquelle votre employeur a cotisé et figure sur votre dernier relevé annuel de points.

Pour les cadres, qui cotisent dans une caisse Arrco et une caisse Agirc de deux groupes différents, comme pour les salariés à employeurs multiples, le document peut être consulté simultanément sur les sites Internet de l’un ou l’autre des groupes.

Si vous ne connaissez pas votre Groupe d’Interlocution, munissez-vous de votre numéro de Sécurité Sociale et cliquez sur “Demander votre Groupe d’interlocution” dans l’Espace client.

À noter : vous ne pourrez consulter votre RAP en ligne qu’à partir de septembre 2009.

Que faire si vous constatez une erreur ?

Vous devez signaler une omission ou une erreur sur le relevé de points à votre groupe d’interlocution. Lorsque la demande est recevable, le groupe s’engage sur un délai pour mettre en ligne un relevé de points rectifié.

Source : www.vaubanhumanis.com

Prévention

Dépendance/Aide à l’autonomie : Professionnels et représentants de personnes âgées interpellent les pouvoirs publics pour un débat national

Florence Karel
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Le 30 juin 2009, 16 organismes représentant les personnes âgées, leurs familles et les professionnels du secteur se sont rassemblés, partout en France, avec un objectif commun : interpeller le gouvernement sur le manque de moyens consacrés à l’accompagnement des personnes âgées dans notre pays, tant à domicile qu’en établissements, et sur les coûts de plus en plus élevés pour les personnes âgées et les familles.

A cette occasion, les organisations ont toutes constaté avec inquiétude le retard pris par le gouvernement sur la mise en place d’un cinquième risque de protection sociale pour l’aide à l’autonomie, mesure que le président Nicolas Sarkozy appelait pourtant de ses vœux au début de son quinquennat.

La prise en charge de l’aide à l’autonomie des personnes fragilisées est une véritable question de société, appelant une vision politique ambitieuse et volontaire. C’est pourquoi les professionnels et les représentants des usagers demandent la tenue d’un débat public national sur ses conditions et son financement pour faire face aux besoins grandissants de la population. Elles revendiquent la mise en place d’un cinquième risque de protection sociale, fondé essentiellement sur la solidarité nationale, afin de mettre en œuvre un nouveau droit à compensation, ouvert aussi bien aux personnes âgées qu’aux personnes en situation de handicap.

Dans l’optique d’organiser ce débat public qui ne doit pas être restreint aux seuls spécialistes et professionnels, les organisations sont prêtes à rencontrer rapidement Xavier Darcos (ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville), Nadine Morano (secrétaire d’Etat chargée de la Famille et de la Solidarité), et Nora Berra (secrétaire d’Etat chargée des ainés), en charge de ces dossiers.

Les organismes :

A domicile
Contact presse : Agnès Gorczyca – 01 49 23 75 53 – a.gorczyca@fede-adomicile.org

Adessa (Fédération Nationale d’Associations d’Aide et de Services à Domicile)
Contact presse : Didier Duplan – 01 44 52 82 82 – d.duplan@federation-adessa.org

ADMR
Contact presse : Annie Morel – 01.44.65.55.46 – amorel@admr.org

Association des directeurs au service des personnes agées (AD-PA)
Contact Presse : Anne-Marie Paul – 01 55 12 17 29 – ad-pa@orange.fr

Association France alzheimer
Contact presse : Sylvie Matthews – 01 42 97 53 06 – s.matthews@francealzheimer.org

Association nationale des cadres communaux de l’action sociale (ANCCAS)
Contact presse : Michel Cabrit, directeur du CCAS de Clermont Ferrand – 04 73 98 07 98

Comité national des retraités et personnes agées (CNRPA)
Contact presse : Jeanine Dujay-Blaret – 06 10 75 10 14

Conférence nationale des directeurs d’Ehpad publics (CNDEHPAD)
Contact presse : Emmanuel Sys – 03 20 89 65 65 – esys@ch-wasquehal.fr

Fédération hospitalière de France (FHF)
Contact presse : Nicolas Peju – 01 44 06 85 22 – n.peju@fhf.fr

Fédération nationale avenir et qualité de vie des personnes agées (FNAQPA)
Contact presse : Didier Sapy – 06 85 07 30 88 – didier.sapy@wanadoo.fr

Fédération nationale des associations de directeurs d’établissements et de services pour personnes âgées (FNADEPA)
Contact presse : Sandra Farineau – 01.49.71.55.34 – adjoint@fnadepa.com

Fédération nationale des associations de personnes agées et leurs familles (FNAPAEF)
Contact presse : Joëlle Le Gall – 02 98 64 81 39 – 06 61 46 02 43 – legall.joelle@wanadoo.fr

Mutualité française (FNMF)
Contact presse : Christelle Cros – 01 40 43 63 26 – ccros@mutualite.fr

Union nationale de l’aide, des soins et des services aux domiciles (Una)
Contact presse : Florence Puig – 01 49 23 82 52 – f.puig@una.fr

Union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (Unccas)
Contact presse : Hélène-Sophie Mesnage – 03 20 28 07 55 – hsmesnage@unccas.org

Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Contact presse : Alain Villez, conseiller technique – 01 53 36 35 10 – avillez@uniopss.asso.fr

Assurance événements

Grippe A : Les généralistes prêts à faire face mais attendent plus de précisions

Les médecins généralistes, qui seront à partir de la semaine prochaine en première ligne pour prendre en charge la nouvelle grippe A(H1N1), se disent habitués à faire face aux épidémies de grippe et de gastro-entérite mais attendent encore des précisions pratiques.

Certains anticipent un éventuel débordement si les cas deviennent vraiment beaucoup plus nombreux que lors des dernières épidémies de grippe saisonnière.

Les cabinets de groupe -où travaillent plusieurs médecins- sont mieux armés que les généralises isolés pour assurer la permanence des soins pendant les vacances, relève le Dr Vincent Rebeille-Borgella, vice-président du syndicat MG France. “On s’arrange avec les confrères du quartier”, affirme pour sa part le Dr José Clavéro (Paris XVe) dont le cabinet ferme quinze jours en août.

“Peu de gens ont un thermomètre chez eux”, déplore le Dr Rebeille-Borgella qui exerce dans un quartier populaire de Lyon. “S’ils étaient moins chers ce serait bien”, lance ce syndicaliste de terrain.

“Tout le monde doit avoir un thermomètre et du paracétamol chez soi”, renchérit un généraliste du Nord.

Les bandelettes frontales, sont moins chères, mais moins précises, mais de l’avis des généralistes interrogés, c’est mieux que rien. Le thermomètre à infrarouge que l’on approche du malade sans le toucher a la préférence des praticiens interrogés qui le considèrent comme le plus fiable.

“Nous avons au cabinet des masques protecteurs, pour nous et la secrétaire et des masques chirurgicaux (anti projections de gouttelettes infectées) pour les patients et du soluté hydroalcoolique pour les mains”, indique le Dr Jean-Claude Soulary de Dechy, près de Douai (Nord). “Ah oui, j’avais oublié la poubelle pour les mouchoirs en salle d’attente”, dit-il.

Par la DDASS, il a su où aller s’approvisionner (masques, etc.) : “il y a trois lieux dans le département du Nord, il devrait y en avoir plus, on nous a dit ‘à pas plus d’un quart d’heure'”, remarque ce médecin membre d’un réseau de surveillance de la grippe, le GROG. “Pour les stocks de proximité, on attend le détail”, relève de son côté le praticien lyonnais.

Pas mal de confères ne se sentent pas concernés, il est vrai qu’il y a peu de grippe pour l’instant, remarque le Dr Soulary. En revanche, “s’il y a réellement un grand nombre de cas, on risque d’être débordé”, ajoute le médecin qui se préoccupe des bronchitiques chroniques sévères (les “BPCO”) et des “asthmatiques nombreux dans le Nord”. “J’essaye, explique-t-il, de vacciner contre le pneumocoque tous mes patients insuffisants cardiaques ou atteints de BPCO ou d’asthmes sous traitement permanent”, pour éviter que ce germe ne vienne compliquer dangereusement une grippe.

“Les femmes enceintes et les nourrissons sont des sujets fragiles pour lesquels on va être extrêmement vigilant”, souligne le Dr Rebeille-Borgella. “La très grande majorité des enfants sont suivis en France par des généralistes et une grande partie des grossesses au début”, précise-t-il.

“Comme pour les antibiotiques, le Tamiflu (antiviral), ce n’est pas automatique”, rappellent les généralistes.

Ils trouvent cependant dommage de ne pas se voir confier les vaccinations contre la nouvelle grippe. De toute façon, “on ne peut pas exclure que le gros des doses du vaccin arrive après le pic de l’épidémie”, admet le vice-président de MG France, qui entrevoit par ailleurs d’éventuelles montagnes d’arrêts de travail. “C’est une grippe banale qui touchera tellement de monde que cela va poser des problèmes de gestion”, avance-t-il.

AFP

Assurance événements

Grippe A/Alerte : Le virus se propage à une “vitesse sans précédent”, l’OMS renonce à ses bilans

Le virus de la grippe porcine se propage dans le monde à une vitesse “sans précédent” par rapport à d’autres épidémies, a indiqué vendredi l’Organisation mondiale de la santé (OMS) qui a décidé de cesser de donner des bilans de l’évolution de la pandémie.

Le virus pandémique A(H1N1) 2009 “se répand au niveau international à une vitesse sans précédent”, a averti l’OMS. “Lors des pandémies dans le passé, il a fallu plus de six mois aux virus grippaux pour se propager aussi largement que l’a fait le nouveau virus H1N1 en moins de six semaines”, a assuré l’organisation dans une note publiée vendredi sur son site internet.

Cependant, l’OMS a relevé “le caractère bénin des symptômes pour l’écrasante majorité des patients, qui se rétablissent généralement, même sans traitement médical, en une semaine après l’apparition des premiers symptômes”. “En outre, le comptage des cas individuels n’est plus essentiel (dans les pays les plus affectés) pour suivre le niveau ou la nature du risque posé par le virus pandémique” ou encore pour donner des indications sur la meilleure réponse à apporter à la maladie, a ajouté l’organisation.

L’OMS se bornera à fournir des informations uniquement sur les pays nouvellement affectés, exsplique l’organisation . “L’OMS va continuer de demander à ces pays de communiquer les premiers cas confirmés et, dans la mesure du possible, fournir chaque semaine des chiffres et des descriptions épidémiologiques des nouveaux cas”, selon la note.

L’organisation a demandé aux pays affectés de “suivre de près des événements inhabituels” comme par exemple des contaminations graves ou fatales au sein de groupes de population, ou des symptômes inhabituels qui pourraient signaler une aggravation de la dangerosité du virus.

Dans certains pays, l’analyse systématique des cas suspects “mobilise la plus grande part des capacités des laboratoires”, ne laissant que peu de marge de manoeuvre “pour le suivi et les enquêtes sur les cas graves et les événements exceptionnels”, a fait valoir l’OMS pour justifier sa décision de ne plus communiquer de statistiques globales.

AFP

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Prix Maif pour la Sculpture : Le nom des 5 nominés dévoilé

Florence Karel
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Le jury de la 2ème édition du Prix MAIF pour la Sculpture vient de se réunir à Paris pour étudier et nominer 5 artistes susceptibles de remporter la deuxième édition du prix MAIF.

Cette année, 105 dossiers ont été examinés (contre 71 en 2008). Désormais, il reste 2 mois aux 5 nominés pour préparer la maquette à l’échelle 1 de leur œuvre retenue. Nouveauté 2009 : du 11 juillet au 11 septembre, les assurés et les salariés MAIF vont pouvoir voter, pour leur projet préféré, en se rendant sur le site : www.maif.fr/prix-sculpture.

Deux mois après l’appel à candidature, le jury du Prix MAIF pour la Sculpture s’est réuni à Paris pour déterminer les 5 artistes élus lors de cette première phase. Cette année encore, la qualité des dossiers proposés et le nombre de projets étaient au rendez-vous. En effet, 105 dossiers, envoyés depuis toute la France, ont été reçus et examinés par le jury. Pour mémoire, la vocation du Prix est de récompenser et de faire reconnaître le talent d’un jeune artiste émergent dans la discipline du bronze.

Après délibération, les 8 membres du jury 2009 ont finalement retenu les 5 artistes suivants :
–    Zoulikha BOUABDELLAH (32 ans) pour “Le pouce VF (Version Femme)”,
–    Corinne MARCHETTI (36 ans) pour “Ni joie, ni peine, ni même l’ennui. Il se demande s’il existe encore, s’il existe vraiment…”,
–    Thomas MONIN (35 ans) pour “La dernière capsule temporelle”,
–    Jeanne SUSPLUGAS (37 ans), “Pharmacie gazon”,
–    Brigitte ZIEGER (49 ans) pour “La jeune fille face à la police militaire”.

Les 5 nominés ont désormais deux mois pour livrer leur maquette échelle 1 au jury du Prix MAIF pour la Sculpture, qui se réunira de nouveau mi-septembre pour désigner le lauréat. C’est en effet devant une maquette en taille réelle que les experts détermineront lequel des 5 nominés bénéficiera du financement intégral de la MAIF pour fondre en bronze son projet en deux exemplaires. Ce choix sera officialisé début octobre, lors de la cérémonie de remise du Prix.

Selon communiqué

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Pierre Mayeur est nommé directeur de la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés

Florence Karel
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Nommé au Conseil des ministres du 13 juillet, Pierre Mayeur prend aujourd’hui ses fonctions de Directeur de la Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS). Il remplace Patrick Hermange, administrateur civil, ancien directeur de la Croix-Rouge française. Patrick Hermange, qui dirigeait la CNAVTS depuis avril 1996, est nommé contrôleur général économique et financier à Bercy.

Pierre MAYEUR est né en avril 1968. Administrateur des services du Sénat, il est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Pariset d’un diplôme d’études approfondies de Droit public.
Conseiller technique en charge des finances sociales au cabinet du Premier ministre depuis mai 2007, il a été directeur de la réglementation, du recouvrement et du service à l’Agencecentrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) de 2005 à 2007.

Il a exercé préalablement les fonctions de conseiller technique au cabinet du Ministre du Travail, des affaires sociales et de la solidarité (2002-2004), puis de directeur adjoint au cabinet de la Ministre de la Parité et de l’Egalité professionnelle (2004).

Auparavant, il a été en poste :
– au secrétariat de la commission des Affaires sociales du Sénat (1998-2002) ;
– au service informatique du Sénat (1992-1998), où il a été notamment responsable du projet Internet.

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