Philippe Rulens, directeur de l’Agira, explique les démarches à faire auprès de l’organisme que toute personne peut contacter si elle pense être bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie non réclamé.
Pandémie A : CAP21 dénonce le manque de préparation et demande à l’Etat de passer en phase 5B du plan de pandémie grippale
CAP21, parti fondateur du Mouvement Démocrate, présidé par Corinne Lepage, députée européenne, s’étonne que l’Etat n’ait pas encore déclenché la phase 5B du plan de pandémie grippale, phase qui correspond à l’extension de la transmission interhumaine du virus sur le territoire français.
Même si le virus semble encore peu virulent, la rapidité de sa propagation dans notre pays justifie le déclenchement de mesures renforcées pour anticiper les difficultés prévisibles à la fin de l’été.
Eric Delhaye, président délégué de CAP21 et élu local s’étonne en particulier de l’état d’impréparation des collectivités locales notamment de celles en charge de la collecte des déchets ménagers ou de l’assainissement, services essentiels qui ne sauraient se retrouver brutalement arrêtés. Très rares sont celles qui ont été contactées par les Préfectures pour faire le point sur les dispositions prévues pour assurer la continuité d’activité et sur les stocks d’équipement de protection individuelle constitués. Les collectivités locales sont aujourd’hui livrées à elles-mêmes.
Si la pandémie gagne du terrain en France, on peut craindre légitimement pour la continuité de services publics locaux essentiels sur le plan sanitaire.
Aussi CAP21 demande le déclenchement de la phase 5B du plan et souhaite le renforcement de l’information auprès des collectivités locales par l’intermédiaire des préfectures
Incendie à Marseille : Le gouvernement promet des sanctions, la responsabilité de l’armée soulevée
Le feu aux portes de Marseille, provoqué par des tirs de militaires dans un camp proche de la ville qui feront l’objet de sanctions, ne progressait plus mais n’était toujours pas éteint jeudi, présentant des risques de reprise partielle.
Des températures dépassant les 40°, une hygrométrie très faible, un vent soutenu, des imprudents et des incendiaires : tout a concouru, jeudi en Corse-du sud, au démarrage de trois immenses feux qui ont déjà ravagé près de 3.000 hectares de maquis et de forêts.
Aucun des trois sinistres n’était maîtrisé au début de la nuit de jeudi à vendredi. Ils ont fait cinq blessés légers parmi les pompiers – trois intoxiqués par les fumées, un brûlé aux mains et un victime d’un coup de chaleur. Deux chevaux ont péri dans les flammes et une cinquantaine de véhicules et quelques cabanons et chalets ont été détruits.
L’incendie de Marseille “a été manifestement déclenché par une faute professionnelle qui a été commise puisque des balles traçantes ont été utilisées au camp militaire” de Carpiagne, près de Marseille, a déclaré le Premier ministre François Fillon, venu sur place jeudi. Il a dénoncé “des fautes professionnelles graves” et annoncé des sanctions à l’issue des deux enquêtes -interne et judiciaire- en cours sur l’origine de l’incendie.
Le général Louis Pichot de Champfleury, officier général de la zone de défense sud, a jugé “compréhensible” jeudi soir la colère liée à l’incendie provoqué par des tirs de militaires aux portes de Marseille, affirmant que son souci premier était “d’arrêter le sinistre”.
“La colère est compréhensible. Elle est partagée par nous parce que c’est toujours irritant, insupportable quand on est à l’origine d’un sinistre de cette ampleur, même déclenché par bêtise, involontairement”, a déclaré le général, interrogé par l’AFP dans le camp militaire de Carpiagne. Des militaires étaient en train de se déployer pour aider les pompiers à surveiller pendant la nuit la zone de l’incendie qui a ravagé quelque 1.300 hectares dans le sud-est de Marseille et qui a été maîtrisé jeudi mais pas éteint.
L’incendie, le plus important à Marseille depuis 1997, a débuté mercredi en début d’après-midi dans le camp militaire de Carpiagne, a franchi des crêtes, dévorant 1.300 hectares de garrigue et pinèdes avant d’arriver aux portes de la ville dans la soirée. Il a menacé, selon la préfecture, un millier d’habitations, et détruit une bergerie, une villa et cinq cabanons, sans faire de victime. Seuls trois marins-pompiers, trois policiers et un civil ont été incommodés par les fumées.
Quelque 200 personnes avaient été évacuées dans la nuit d’une maison de retraite et d’un centre pour handicapés qu’elles ont regagnés jeudi.
François Fillon a demandé au ministre de la Défense Hervé Morin, qui l’accompagnait, de mettre à disposition des élus locaux et des autorités de l’Etat les moyens nécessaires pour participer à la réparation des dégâts et à la remise en état des terrains. Des parcelles brûlaient encore jeudi après-midi à l’intérieur et en périphérie de la zone parcourue par le feu avec des risques de reprise partielle, par un vent de sud/sud-est toujours soutenu.
Environ 500 marins-pompiers et sapeurs-pompiers, aidés de deux hélicoptères bombardiers d’eau et de deux Canadair, se sont affairés toute la journée à les étouffer en noyant la zone, souche par souche. Ce travail épuisant pourrait durer jusqu’à 48 heures selon les marins-pompiers, alors que le vent du sud cèdera la place au mistral à partir de vendredi soir. La RD 559 reliant Marseille à Cassis, au sud de la ville, fermée mercredi, a été rouvert.
Concernant les responsabilités, “il ne s’agit pas de condamner l’armée”, a souligné le ministre de la Défense, jugeant qu’il s’agissait d’une erreur “individuelle, dans la mesure où jamais l’adjudant ou le sous-officier chargé de la conduite du tir n’aurait dû procéder de la sorte”.
L’armée avait annoncé tôt jeudi la suspension d’un cadre de la Légion responsable des tirs dont le nom n’a pas été dévoilé, reconnaissant l’utilisation de balles “en infraction formelle aux consignes”.
“Les balles traçantes sont interdites pas seulement en cette période mais par principe dans les camps du sud sauf dérogation”, a souligné François Fillon. “Il n’y a pas eu de dérogation. Nous sommes donc en présence d’une faute”.
Le général Elrick Irastorza, chef d’état-major de l’armée de terre a parlé sur RTL “d’une faute professionnelle très grave” et d’un “acte d’indiscipline caractérisé”, annonçant le rapport d’enquête de commandement pour mardi soir.
L’adjudant-chef de la Légion mis en cause, un célibataire de 43 ans natif de La Réunion, placé en garde à vue, a expliqué aux enquêteurs qu’il n’avait pas conscience de contrevenir aux ordres car personne ne l’avait mis en garde en matière de risques d’incendie en été, selon une source proche de l’enquête. Il a exprimé ses regrets.
AFP
Cliniques privées : Predica (Crédit Agricole) rentre au capital de Proclif
Predica (groupe Crédit Agricole) va prendre une participation de 43% dans le groupe de cliniques Proclif, aux côtés de Duke Street, l’actionnaire majoritaire, afin de lui donner les moyens de se développer en province, ont annoncé les deux actionnaires dans un communiqué.
Spécialisé dans l’hospitalisation privée, Proclif exerçait jusque-là uniquement en région parisienne. Son objectif est de “poursuivre son développement en Ile-de-France et d’entamer son implantation en province”. Le groupe gère des établissements dans le domaine de la médecine, de la chirurgie et de l’obstétrique (MCO).
Avec 1.200 lits, 1.300 salariés, 400 médecins et chirurgiens et 135 millions de chiffre d’affaires annuel, Proclif se présente comme “un des groupes de référence dans le secteur de l’hospitalisation privée”.
Le fonds d’investissement Duke Street, basé à Londres et Paris, détenait depuis 2005 80% du capital aux cotés des équipes de direction (20%).
Au terme de cette opération, incluant notamment une augmentation de capital souscrite par Predica, Duke Street restera majoritaire avec 50% et les salariés verront leur participation descendre à 7%.
AFP
Assurance emprunteur : Les différences entre assurance groupe et assurance individuelle
L’assurance de prêt est une garantie indispensable qui se substitue à l’emprunteur au cas où l’un des risques prévus au contrat devait se réaliser. Concrètement, en cas de décès ou d’invalidité, l’assurance prend en charge le remboursement du prêt. La souscription d’une assurance emprunteur est une condition quasi systématique d’obtention d’un crédit immobilier.
Assurance groupe : La cotisation est identique pour l’ensemble des membres du groupe. Les caractéristiques du contrat s’appliquent à tout le groupe d’assurés. Les formalités d’adhésion sont simplifiées, les risques sont mutualisés entre les assurés du groupe, les coûts sont réduits, le caractère collectif du contrat assurant un grand nombre de personnes permettant des économies d’échelle.
Assurance individuelle : Chaque assuré a sa cotisation propre correspondant à son risque. L’assuré fait l’objet d’une évaluation individualisée du risque en fonction de son âge, de sa profession, de ses activités sportives, de son état de santé.
Axa Private Equity entre au capital de la société Indom, spécialiste du nom de domaine
Indom, leader français du nom de domaine à valeur ajoutée pour les entreprises, accueille à son capital AXA Private Equity, acteur majeur en Europe des métiers du capital investissement, à hauteur de 15%.
Indom est le principal registrar français pour les entreprises, offrant une gamme complète de services pour l’optimisation, la gestion et la sécurisation de leurs noms de domaines. Forte de son expertise et de ses positions sur le marché, la société est en ordre de marche pour saisir les opportunités liées à l’évolution de son secteur, comme la création de nouvelles extensions et l’ouverture des noms de domaine à tous les alphabets.
Détenue par ses fondateurs, la société connaît une croissance soutenue depuis 2004 et une rentabilité positive depuis sa création en 1999. Ses équipes sont composées de 40 spécialistes du nom de domaine – juristes, conseils en marketing Internet, administrateurs réseaux et ingénieurs – installés au siège social à Paris et à Strasbourg.
Pierre Berecz, Président-directeur général d’Indom, déclare : « Nous partageons avec AXA Private Equity une même vision de notre métier et de son évolution. Ce partenariat permettra à la société de pérenniser son développement et consolider sa position de leader en France. »
« Les dirigeants d’Indom ont participé à la création et au développement du métier des noms de domaine sur Internet. AXA Private Equity souhaite les accompagner dans cette nouvelle étape. » indique Antoine Lacour, Senior Investment Manager chez AXA Private Equity. « Nous avons été séduits par la qualité de l’équipe, son expertise sur son marché et sa capacité d’innovation en matière de nouveaux services».
Selon communiqué
Sauvetage AIG / Réforme : La Fed annonce au Congrès qu’elle ne veut plus réitérer l’expérience de l’assureur
Un dirigeant de la Réserve fédérale des Etats-Unis a affirmé jeudi au Congrès que la banque centrale ne voulait plus répéter l’expérience AIG qui l’avait vu contrainte à assumer la responsabilité du sauvetage de l’assureur, en l’absence d’une autorité compétente pour cela.
La Fed “n’est pas bien placée, et ne cherche pas à servir d’administration chargée du redressement des institutions systémiquement importantes dans le cadre de la nouvelle architecture” de la régulation financière, a expliqué lors d’une audition au Sénat l’un des gouverneurs de la Fed, Daniel Tarullo.
La réforme de la régulation financière présentée par le président Barack Obama cherche à éviter la répétition de ce scénario, d’abord en surveillant plus étroitement les activités des institutions financières majeures, et ensuite en instituant une autorité publique chargée du redressement, hors du cadre de la loi sur les faillites, de celles qui menacent de s’effondrer. “Après les expériences Lehman et AIG, il y a peu de doutes qu’il faille une troisième possibilité autre que le choix entre une faillite et un sauvetage” public, a avancé le gouverneur.
Au lendemain de la faillite de la banque d’affaires Lehman Brothers en septembre, la Fed avait dû venir au secours à AIG par le biais d’un prêt, et attend depuis que l’assureur rétablisse ses finances pour se faire rembourser. M. Tarullo a suggéré aux parlementaires que l’autorité publique chargée du redressement des institutions en danger ait le pouvoir d'”exiger que les actionnaires supportent les pertes et que soit restituée aux créanciers au moins la valeur liquidative de leurs créances”.
Il a souhaité que l’Etat puisse “imposer des ajustements aux créanciers et aux actionnaires de la société concernée, soit directement, soit en transmettant l’institution à une nouvelle entité, quand cela est cohérent avec le but suprême de protéger le système financier et l’économie en général”.
AFP
André Renaudin est nommé directeur général du groupe Prémalliance
Suite au départ de Claude Vincent, le Conseil d’administration de Prémalliance a nommé André Renaudin Directeur général du Groupe. Celui-ci a nommé Patrick Vucekovic Directeur général adjoint du Groupe.
Agé de 56 ans, diplômé du Celsa et du Conservatoire National des Arts et Métiers (économie sociale), Patrick Vucekovic a commencé sa carrière en 1976 comme Formateur du réseau commercial de Drouot Assurances (devenu AXA).
Fondé de pouvoir d’un cabinet de courtage de 1980 à 1983, il rejoint le Groupe Malakoff fin 1983 et occupe successivement les fonctions de Responsable Grands Comptes puis de Directeur régional Ile de France. En 1988, il rejoint le groupe des Assurances Générales de Belgique où il est nommé Directeur général en 1991 puis Directeur général de Fortis assurances en 1998.
En 2003, il rejoint le Comité exécutif du Groupe AG2R en tant que Directeur Commercial.
Depuis 2008, il est membre du Comité de direction générale d’AG2R LA MONDIALE, avec la fonction de Directeur du développement des marchés de proximité et du réseau qu’il conserve par ailleurs.
Selon communiqué
Crash AF 447 : Reprise des recherches des boîtes noires
Les recherches des boîtes noires de l’Airbus A330 d’Air France disparu le 1er juin entre Rio de Janeiro et Paris reprendront la semaine prochaine, a annoncé mercredi le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA), chargé de l’enquête technique de l’accident, dans un communiqué.
Les recherches acoustiques des balises des enregistreurs de vol avaient été terminées vendredi dernier, celles-ci ayant a priori cesser d’émettre.
Démarre la semaine prochaine une “nouvelle phase de recherches sous-marines d’environ un mois avec des véhicules de plongée et un sonar remorqué”, a indiqué le BEA, sans donner de date plus précise. Ces recherches seront effectuées avec le navire de l’Institut français de la recherche pour l’exploitation de la mer (Ifremer), le “Pourquoi Pas”, équipé de deux véhicules de plongée, le petit sous-marin Nautile et le robot Victor.
L’équipe sur place chargée de l’enquête sera composée d’une dizaine de personnes, a précisé la porte-parole du BEA.
Les enregistreurs de vol ou boîtes noires sont déterminants pour expliquer le crash, dont les causes restent pour l’instant inconnues. La tâche est complexe, étant donné la profondeur (évaluée entre 3.000 et 3.500 mètres) et le relief de l’Océan atlantique dans la zone de l’accident. Ces enregistreurs se trouvent à l’intérieur de boîtes métalliques de couleur orange très visibles et particulièrement solides, conçues pour résister à des chocs extrêmement violents, à des feux intenses et à de longues immersions en eau profonde.
Ils sont au nombre de deux : le FDR (Flight Data Recorder, enregistreur des paramètres de vol) et le CVR (Cockpit Voice Recorder, enregistreur des voix et bruits en cockpit). Long de 48 cm, haut de 15 cm et large de 12 cm, le FDR permet de restituer au mieux la trajectoire, le fonctionnement des équipements, les actions de l’équipage.
Le CVR, de taille un peu plus réduite, rend compte de ce qui s’est dit dans le cockpit –et parfois ce que l’on y a fait : échanges entre les membres d’équipages, entre l’équipage et les organismes de contrôle de la circulation aérienne; bruits caractéristiques qui permettent d’identifier certaines manoeuvres de l’équipage. Une analyse acoustique poussée permet même de retrouver le régime des moteurs.
AFP
Grippe A : Le médecin traitant au coeur du dispositif anti-épidémie à partir d’aujourd’hui
Dès aujourd’hui, en cas de suspicion de grippe, il faut appeler le médecin traitant et non plus le 15, alors que l’épidémie due au nouveau virus A(H1N1) est relativement bénigne et ne se développe encore que de façon limitée en France, selon les autorités sanitaires.
“Nous sommes devant un virus qui a une forte capacité de transmission, mais qui reste d’une virulence modérée”, a expliqué la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, mercredi devant la presse. “Ce n’est pas l’épidémie de H5N1 (grippe aviaire) que nous redoutions”, a-t-elle souligné.
A partir de jeudi, les pharmacies délivreront gratuitement, sur ordonnance, des masques chirurgicaux pour les malades et quand ils seront nécessaires les traitements antiviraux type Tamiflu, remboursé par la sécurité sociale dans les conditions habituelles, a expliqué Mme Bachelot. C’est-à-dire à 35%, précise-t-on au ministère de la Santé.
Les hôpitaux avec le SAMU-centre 15 se concentrent désormais sur les cas graves et les enfants de moins d’un an.
“Le plan français a été conçu pour un virus beaucoup plus létal que celui que nous rencontrons. Donc il importe de s’adapter”, a relevé Mme Bachelot. Néanmoins, “en fonction de l’évolution de l’épidémie, “nous pourrions envisager un passage au niveau 6 du plan national de prévention et de lutte pandémie grippale à la rentrée, sauf évidemment si nous observions une accélération rapide de l’épidémie dans le courant du mois d’août”, a-t-elle poursuivi.
“Les stocks de réserves d’antiviraux soit 33 millions de traitements sont réservés au niveau 6 du plan”, a rappelé Mme Bachelot. A ce moment-là, les antiviraux seront délivrés gratuitement.
Le généraliste (ou le pédiatre) prescrira le traitement antiviral anti-grippe au cas par cas, sauf pour les enfants de moins d’un an pour lesquels il sera délivré par l’hôpital. Une disposition que regrette le Dr Martial Olivier-Koehret, président du syndicat de généralistes MG-France. “Neuf fois sur 10 les gens se rendront à l’hôpital avec leur enfant simplement pour aller chercher un sirop (forme du pédiatrique du produit)”, a-t-il dit à l’AFP.
La ministre ne recommande pas à ce stade aux professionnels de santé de prendre les antiviraux préventivement. “Je condamne les refus de soins aux CMU” (patients pauvres) encore plus contraire à l’éthique en période d’épidémie de grippe”, a-t-elle par ailleurs dit.
La France, avec un total cumulé de 793 cas probables et confirmés, se trouve “devant une épidémie qui globalement ne présente pas à ce jour de caractère de gravité et qui se développe de façon limitée encore sur le territoire”, a indiqué mercredi le Dr Françoise Weber, directrice générale de l’Institut de veille sanitaire (InVS). “Nous ne sommes pas dans une situation à l’anglaise”, a-t-elle ajouté.
Concernant la livraison des vaccins contre le nouveau virus, la ministre a évoqué les promesses des laboratoires “entre octobre et décembre, selon les cas”, en rappelant que la commande des 94 millions de doses du gouvernement était “une commande ferme”.
“La stratégie vaccinale n’est pas encore finalisée”, mais les professions de santé seront prioritaires, a-t-elle rappelé. “Avec 50 cas de personnes atteintes, le dispositif est tout à fait capable de gérer en période estivale ce très léger surcroît d’activité”, a-t-elle relevé.
Pour ses vacances, la ministre a indiqué qu’elle resterait “à moins d’une heure” de son ministère et n’avait pas l’intention de s’en éloigner plus de 4 à 5 jours.
AFP
Warren Buffett vend une partie de ses actions Moody’s
Le groupe du milliardaire américain Warren Buffett, Berkshire Hathaway, a indiqué mercredi avoir vendu des actions de l’agence de notation financière Moody’s, réduisant sa part de 20,4% à 17,0%.
Ces ventes de près de 8 millions d’actions sur le marché, réalisées entre lundi et mercredi, ont rapporté environ 217 millions de dollars à Berkshire Hathaway, indique un avis au régulateur boursier, la SEC. Mais leur révélation a eu pour effet de faire plonger le cours de Moody’s Corporation, en chute de plus de 10% dans les échanges électroniques d’après séance, mercredi soir.
M. Buffett a choisi de réduire sa part au moment où était déposé au Congrès un projet de loi encadrant les agences de notation financière et les soumettant à des règles de transparence beaucoup plus strictes, dans le cadre du vaste projet de réforme de la régulation financière présenté en juin par le président Barack Obama.
Parmi les trois grandes agences de notation, Moody’s a été la deuxième en avril, après Fitch Ratings, à retirer à Berkshire Hathaway la meilleure note possible, l’abaissant de deux crans à “Aa2”.
AFP
3 filiales de HSBC condamnées à verser 3,5 millions d’euros pour mauvaise protection de données de clients
Trois filiales d’assurance du géant bancaire britannique HSBC ont été sanctionnées mercredi par la FSA, l’autorité des services financiers, qui leur a imposé une amende totale de 3 millions de livres (3,5 millions d’euros) pour avoir mal protégé des données confidentielles de la clientèle.
HSBC Life UK doit payer un record de 1,61 million de livres, HSBC Actuaries 875.000 livres et HSBC Insurance Brokers 700.000 livres. Au cours de son enquête, la FSA a découvert que de nombreuses données confidentielles non cryptées avaient été envoyées par la poste ou par coursier à des tierces parties, que des informations confidentielles sur des clients étaient “laissées sur des étagères ouvertes ou dans des placards non fermés et auraient pu être perdues ou volées”.
De surcroît, observe la FSA, le personnel “n’avait pas été suffisamment formé à reconnaître et gérer les risques de vols d’identité”. Dans deux cas, des disquettes non sécurisées contenant des informations sur les assurés ont été égarées par la poste.
Margaret Cole, de la FSA, a jugé ces manquements “très décevants” en notant que les données égarées “auraient pu finir dans les mains de criminels”. Elle a jugé “inquiétant qu’une prise de conscience croissante de l’importance de tenir les informations en lieu sûr n’ait pas encouragé ces entreprises à mieux protéger ces données”. “Dans les domaines où nous avons déjà averti de la nécessité d’une amélioration, on peut s’attendre à voir les amendes augmenter pour dissuader les autres et faire changer les comportements”, a-t-elle prévenu.
Pour avoir participé avec bonne volonté à l’enquête, les trois filiales ont bénéficié d’un rabais de 30% sur l’amende, compris dans les trois millions de livres. HSBC a fait état de “ses regrets sincères” en assurant avoir fait le nécessaire depuis pour régler ces problèmes.
AFP
Grippe A : 47 nouveaux cas avérés dans un groupe de jeunes en Ile de France
Quarante-sept cas avérés de grippe A/H1N1 ont été découverts depuis lundi au sein d’un groupe d’adolescents étrangers, en majorité espagnols, séjournant dans une école de langue près de Paris, où ils ont été isolés, ont annoncé mercredi les autorités locales.
“Il s’agit essentiellement de jeunes Espagnols, âgés de 15 à 17-18 ans. Aucun ne présente d’état inspirant l’inquiétude”, a précisé à l’AFP un responsable de l’établissement privé catholique qui les accueille, Henri Welschinger.
“A ce jour, il y a 47 cas de grippe A/H1N1 avérés” au sein du groupe scolaire la Salle Saint-Nicolas, a indiqué la préfecture de la région parisienne. Cet établissement situé à Issy-les-Moulineaux, ville limitrophe de Paris, accueille l’été des adolescents étrangers en séjour linguistique en France.
Le responsable a indiqué qu’un “étage entier” de l’établissement était “à la disposition” des jeunes touchés par la grippe.
“Les services municipaux ont procédé à la distribution des masques chirurgicaux à destination des cas suspects”, a précisé la préfecture du département.
Le préfet, Patrick Strzoda, “a demandé au centre de ne plus accepter de nouvelle entrée”, a indiqué la préfecture, qui a précisé que “l’organisation du retour pour les autres personnes se faisait au fur et à mesure des dates programmées”.
“Il n’y a aucune inquiétude à avoir. Les gens ont l’impression que c’est la peste, mais ce n’est qu’une grippe. Il faut juste prendre des précautions”, a rappelé pour sa part M. Welschinger.
La France totalisait mercredi 793 cas confirmés ou probables depuis le début de l’épidémie de nouvelle grippe A(H1N1), ont indiqué mercredi les autorités sanitaires françaises.
Le rythme de propagation de la grippe porcine va s’accélérer dans l’Union européenne cet été à cause des flux touristiques et la mortalité risque d’augmenter cet automne, lorsque la pandémie va se combiner avec la grippe saisonnière, a averti mercredi la Commission européenne.
Selon la Commission, mercredi matin 17.189 cas avaient été diagnostiqués dans l’UE, avec 29 décès au Royaume-Uni et 4 en Espagne.
Selon un bilan de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) mardi, le virus de la grippe A(H1N1) a fait plus de 700 morts en quatre mois et sème l’inquiétude en continuant sa progression à grande vitesse sur la planète.
Les Etats-Unis restent encore le pays le plus endeuillé au monde, avec un bilan de 211 morts. Mais la grippe porcine se propage rapidement dans toute l’Amérique latine et l’Argentine compte désormais 165 patients décédés.
AFP
Le retour en grâce de l’assurance vie se confirme au 1er semestre
Les cotisations d’assurance vie ont progressé de 6% au premier semestre, selon un communiqué publié mercredi par la Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA), une hausse qui confirme le retour en grâce de ce produit qui a souffert de la concurrence du Livret A.
Inquiets des déboires des banques, très présentes sur le marché de l’assurance vie, les épargnants ne voulaient plus entendre parler depuis l’été 2007 de leur ancien placement préféré et privilégiaient à l’inverse l’épargne “liquide” (immédiatement disponible). La collecte avait même été négative en octobre et décembre 2008 pour la première fois depuis que la série statistique existe, soit depuis 1997. Mais le taux de rémunération du Livret A a été ramené de 4% à 1,75% entre août 2008 et mai 2009 — et tombera à 1,25% le 1er août — tandis que le risque de faillite bancaire s’est éloigné.
En conséquence, sur les 6 premiers mois de l’année, les versements sur les contrats d’assurance vie ont progressé de 6% et s’élèvent à 71,8 milliards d’euros.
Dans le détail, les versements sur les contrats en unités de compte, plus liés aux variations des marchés, sont toujours en forte baisse (-31%) tandis que les versements sur les contrats en euros, qui contribuent aux trois-quarts à la collecte, connaissent une progression de 14%, à 71,8 milliards d’euros.
La collecte nette (cotisations moins prestations) est positive et s’établit à 27,1 milliards d’euros à fin juin, soit une progression de 19%.
L’encours des contrats d’assurance vie et de capitalisation atteint 1.189 milliards d’euros à fin juin (+3%).
AFP
Assurance emprunteur / Réforme : La loi Lagarde bénéficiera surtout aux primo-accédants
En ouvrant le marché à la concurrence, la loi Lagarde va rendre l’offre assurance emprunteur plus concurrentielle essentiellement pour les profils classiques. Néanmoins les profils atypiques, qui pratiquent déjà la délégation d’assurance depuis de nombreuses années, continueront à s’adresser aux assureurs spécialisés pour trouver une solution d’assurance personnalisée adaptée à leur situation.
Alico, le spécialiste de l’assurance individuelle, dont les clients ‘hors normes’ représentent près de 50% du portefeuille en assurance emprunteur au 1er trimestre 2009, estime que les profils atypiques pourront continuer à poursuivre leurs démarches comme ils en ont l’habitude, pour bénéficier d’une offre qui leur convient, une fois la réforme de l’assurance emprunteur entérinée. En effet, le paysage restera le même pour eux, contrairement aux profils classiques qui vont voir l’offre les concernant s’élargir et se complexifier.
« Les banques, les assureurs traditionnels, les spécialistes de l’assurance individuelle ou encore les distributeurs d’offres en ligne vont se ruer sur le segment de marché des primo-accédants qui représente plus de la moitié des emprunts octroyés . A terme, ce marché deviendra de plus en plus segmenté pour s’apparenter à celui de l’assurance automobile » avance Joël Farré, Directeur Général de Alico. « En revanche, les avancées apportées par le projet de loi Lagarde existent déjà pour les clients aux profils atypiques, » ajoute t-il, « et ces clients continueront à se tourner vers les assureurs spécialisés, qui leur proposent déjà une offre lisible et adaptée. »
Déjà en 2007, la convention Aeras (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) avait amélioré l’accès à l’assurance et donc à l’emprunt pour les personnes ayant un problème grave de santé. « Pour les personnes ayant des problèmes de santé ou dont les besoins en assurance sont plus larges et plus complexes (capitaux élevés, emprunts professionnels, seniors, professions à risques ou pratiques de sports dangereux), la Loi Lagarde s’inscrit dans une démarche qu’ils connaissent » explique Joël Farré.
En 2008, 10% des demandes d’assurance de prêts présentaient un risque aggravé de santé. Les banques, à travers leurs assurances de groupe, n’ont pas réellement la capacité à accompagner les profils de clients ‘hors normes’ qui requièrent une expertise spécifique, notamment dans l’analyse médicale et financière des dossiers soumis. Aujourd’hui comme demain, elles se tourneront vers des partenaires qui proposent des offres adaptées.
Selon communiqué
Lancement du Sauvetage Tour 2009 : Transmettre les valeurs du secourisme et apprendre les gestes qui sauvent
Pour la 5année consécutive, la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme organise une tournée des plages destinée à transmettre les valeurs du secourisme et à montrer les gestes qui sauvent.
Cette année, Le Sauvetage Tour est organisé avec l’Association RMC/BFM, qui œuvre pour la prévention, la formation et l’information en matière d’action médicale d’urgence.
Il permettra notamment, de sensibiliser le grand public à l’utilisation simple mais vitale des défibrillateurs. En effet, plus de 40 000 personnes meurent chaque année d’un arrêt cardiaque. Or plusieurs milliers de vies pourraient être sauvées grâce au défibrillateur et à une meilleure information de la population aux gestes qui sauvent. Depuis le décret du 4 mai 2007, toute personne même non médecin peut utiliser un défibrillateur.
L’animation repose sur une approche conviviale, ludique et sportive du secourisme, avec en toile de fond un message fort : « Le secourisme est l’affaire de TOUS ».
Le Sauvetage Tour, c’est 12 villes étapes et 25 jours d’animations du 23 juillet au 23 août 2009.
Convivial et festif, Le Sauvetage Tour est gratuit et ouvert à tous de 10 heures à 18 heures.
La Fondation CNP Assurances, dans le cadre de son engagement “arrêt cardiaque et premiers secours”, soutient cette opération.
Selon communiqué
www.cheval-assur.com : Présentation des garanties de l’assurance cheval
Cheval-assur vous propose un service de garanties propres à votre équidé en fonction de votre environnement et selon ses besoins et vos activités dans le domaine équestre.
Comment assurer votre cheval et les personnes qui l’entoure ?
Que vous soyez novice ou non en équitation, l’assurance de votre équidé est primordiale. En tant que conseiller les experts Cheval-assur vous proposent différentes garanties bien distinctes couvrant l’ensemble des risques possibles pour votre monture.
Ils analysent avec les clients les différents points pour proposer l’assurance la plus adaptée à votre équidé :
• l’équidé est-il monté ?
• par qui ?
• quelles activités sont pratiquées avec cet équidé ?
Une bonne assurance de votre cheval ou équidé passe inévitablement par les dégâts que ce dernier pourrait causer autour de lui : c’est votre responsabilité civile. Qu’il soit monté ou non, la responsabilité civile du propriétaire et la responsabilité civile en action d’équitation du cavalier sont nécessaires. Cette assurance responsabilité civile permet de dédommager les tiers victimes des dégâts occasionnés par de votre équidé.
Comment protéger mon équidé ?
Concernant les dommages causés à l’équidé, il existe différentes solutions d’assurance :
• l’assurance mortalité (suite à accident ou maladie)
• l’assurance frais vétérinaires (suite à accident ou maladie)
• l’assurance catastrophes naturelles (incendie, foudre…)
• l’assurance vol et perte
• l’assurance transport des équidés
• l’assurance abbatage pour raison humanitaire
• l’assurance de la sellerie
Ces assurances pour votre cheval ou équidé couvrent la majeure partie des risques qui peuvent frapper votre monture après un accident, une maladie, une colique … En plus de ces assurances de base vous disposez d’assurances chevaux qui indemnisent l’assuré du coût des honoraires encourus durant le séjour dans une clinique vétérinaire et qui couvrent :
• l’anesthésie
• l’intervention chirurgicale
• les soins post opératoires
Allianz nouveau sponsor du Racing Club de Lens
Allianz en France annonce la signature d’un partenariat avec le Racing Club de Lens via son agence exclusive Sportfive.
Ce partenariat s’inscrit dans la stratégie de sponsoring de la marque Allianz en France qui est de s’associer au développement de projets sportifs à fort potentiel et donne un ancrage français à l’engagement d’Allianz dans le football.
Allianz et le Racing Club de Lens partagent des valeurs fortes de proximité et de fidélité avec leurs publics, clients ou supporters.
Grâce au dispositif d’animation accompagnant le partenariat, les matches du Racing Club de Lens, à domicile et à l’extérieur, seront des occasions privilégiées de renforcer les relations entre Allianz en France et ses clients.
Le dispositif
La marque Allianz sera présente sur la poche-poitrine droite du maillot du Racing Club de Lens pour tous les matches du Championnat de France – à domicile et à l’extérieur – ainsi qu’en panneautique terrain au stade Félix Bollaert et sur l’ensemble des supports de communication du Club.
Dans le cadre du changement de nom d’AGF et du passage à la marque Allianz, cette visibilité contribuera à renforcer la montée en puissance de la marque Allianz en France et l’engagement important de celle-ci dans le golf.
Selon communiqué
Dépendance / Canicule : Mondial assistance lance l’opération Lien Social Été 2009
Mondial Assistance lance l’opération Lien Social ÉTÉ 2009 en solidarité avec toutes les personnes dépendantes et vulnérables pour qui l’été est trop souvent synonyme d’isolement et de souffrance. Mondial Assistance assure ainsi son rôle de facilitateur, de coordonnateur de lien social en se préoccupant de l’environnement et des conditions de vie des adhérents de ses clients.
Cette opération estivale est également un message de solidarité dans la continuité des valeurs du service médico-social et social de Mondial Assistance qui constitue un maillon supplémentaire d’entraide dans toute la chaîne de prise en charge citoyenne.
Depuis le 6 juillet dernier, l’ensemble de l’équipe médico-sociale et sociale de Mondial Assistance questionne systématiquement les personnes qui la contactent dans le cadre de leur contrat complémentaire santé. Ce questionnaire vise à identifier les personnes les plus fragiles en fonction de leur état de santé, de leur âge, de leur situation familiale et sociale, de leur habitat et de leur environnement.
Un bref entretien suffit pour s’assurer de l’existence et de la disponibilité de personnes proches (parents, voisins, travailleurs sociaux, associations…) capables d’intervenir en cas de besoin. Cet entretien est aussi l’occasion de prodiguer quelques conseils pour aider à mieux supporter la chaleur de l’été.
Le cas échéant, pour les situations extrêmes, l’équipe médico-sociale de Mondial Assistance procèdera aux signalements légaux qui s’imposent afin de protéger les personnes les plus isolées (centre communal d’action sociale, conseil général, associations…). L’équipe peut aussi solliciter formellement l’entourage de la personne à prendre en charge.
Enfin, Mondial Assistance rappelle l’existence du numéro mis en place par les pouvoirs publics le 0 800 06 66 66.
« En cas de vague de chaleur, les personnes âgées et les enfants sont davantage exposés au “coup de chaleur” que le reste de la population, » explique le Docteur Catherine Porte, Directeur Médical Adjoint de Mondial Assistance. « Ce risque existe aussi indépendamment de l’âge. Des maladies chroniques sont susceptibles de s’aggraver en cas de canicule ou du fait de traitement en cours. Il est donc important de respecter quelques consignes simples et surtout de savoir qui appeler en cas de problème. »
La personne âgée peut être encore plus fragilisée si elle cumule des maladies chroniques, des médicaments, une autonomie réduite et une plus faible capacité d’adaptation à la chaleur :
• réduction de la perception de la chaleur
• diminution de la sensation de soif
• baisse de la capacité de vasodilatation du système capillaire et de la transpiration responsable de la perte de l’évaporation, maillon indispensable au fonctionnement de la chaîne de la thermorégulation.
La prévention est donc fondamentale et repose sur le respect de conseils généraux :
• Passer au moins 3 heures par jour dans un endroit frais (supermarchés, cinéma, bibliothèques municipales…)
• Se rafraîchir et se mouiller le corps plusieurs fois par jour (prendre des douches ou des bains sans se sécher, ou s’humidifier le corps à l’aide d’un brumisateur ou d’un gant de toilette mouillé) ;
• Porter des vêtements légers, amples et de couleurs claires, réfléchissant ainsi l’énergie radiante et diminuant le gain de chaleur
• Boire normalement même lorsque l’on n’a pas la sensation de soif au moins 1,5 litres d’eau par jour.
• Ne pas consommer d’alcool
• Manger normalement de préférence des soupes, des légumes et des fruits
• Éviter de sortir aux heures les plus chaudes (entre 11h00 et 21h00) et maintenir sa maison fraîche (fermer les volets et les fenêtres la journée, les ouvrir le soir s’il fait plus frais)
Selon communiqué
Evènement : Le spectacle de la 9e symphonie de Beethoven au Stade de France “est reporté” faute d’assurances
Le Stade de France a annoncé l’annulation et le report d’un concert-spectacle consacré à la 9e Symphonie de Beethoven par l’Ensemble orchestral de Paris, le 26 septembre, en raison de l’impossibilité de trouver un accord avec plusieurs assureurs, a-t-on appris auprès du consortium.
“Après des semaines de négociation, les tarifs des primes proposés par plusieurs compagnies se sont avérés trop élevés. Aucune raison sanitaire n’a jamais été avancée dans ce dossier”, a dit à l’AFP, Sylvie Courtecuisse, directrice de la communication du Stade de France. Elle a démenti que les risques de la grippe A soient en cause, comme plusieurs médias l’ont avancé.
“D’autres concerts vont avoir lieu avant et après le 26 septembre et il n’y pas eu de problèmes avec nos assureurs”, a ajouter Mme Courtecuisse.
“Les locations (pour Beethoven, ndlr) se déroulaient normalement, conformes en chiffres à notre spectacle de l’an passé, ‘Nabucco’. Le spectacle n’est pas abandonné mais reporté”, a précisé Mme Courtecuisse, sans pouvoir donner de nouvelle date.
Les spectateurs qui avaient acheté un billet pour le 26 peuvent se faire rembourser.
Sous la direction musicale de Kaspar Zehner, 200 artistes dont 110 choristes, notamment le Choeur Nicolas de Grigny, devaient participer à ce concert-spectacle présenté comme un “son et lumière” interactif. Il était prévu que les spectateurs interpréteraient, avec les choristes, “L’Hymne à la joie”, quatrième mouvement de la 9e Symphonie de Beethoven.
AFP
Séjour à l’étranger/Prévention : Que faire en cas de vols ou pertes ?
En véhiculant simultanément papiers, argent et affaires personnelles, les touristes sont naturellement exposés au vol ou à la perte en voyage. Pour ne pas gâcher ses vacances, quelques précautions suffisent. Et si le vol survient, il suffit de suivre nos conseils pour éviter que les ennuis continuent…
Informations et conseils de prudence
Prendre des mesures anticipatoires
– Les risques diffèrent selon les destinations : se renseigner avant de partir et sur place.
– Etre prudent et vigilant, pour ne pas susciter les convoitises…
– Ne garder sur soi que le nécessaire, notamment pour les visites touristiques.
– Faire des photocopies des documents importants, pour en faciliter le renouvellement.
De la prudence, même en vacances !
– Pour transporter les papiers et l’argent, préférer une veste multipoches à un sac à main ou sac à bandoulière.
– En visite touristique, prendre l’essentiel et laisser le reste au coffre de la chambre d’hôtel ou à la réception.
– Pour éviter toute fraude, ne jamais perdre de vue sa carte de paiement.
A savoir : Les techniques de vol
– Dans certains pays, comme l’Espagne, une technique de vol est couramment pratiquée sur les routes, les aires de repos et les lieux touristiques : un individu (parfois déguisé en policier) use d’un stratagème pour vous faire sortir de votre véhicule, tandis qu’un comparse dérobe vos affaires.
– Avant de descendre de votre véhicule, remontez les vitres et enlevez la clé de contact.
– Dès votre descente, fermez toutes les portes à clé.
– En Amérique latine, faites attention au vol à l’arraché.
– En Afrique, les valises en transit, repérées comme contenant des objets de valeur, sont souvent fouillées ou dérobées…
La marche a suivre en cas de vol
Les démarches locales
– Pour éviter de graves ennuis liés à une utilisation frauduleuse et dégager sa responsabilité, faire l’inventaire de ce qui a été dérobé et déclarer le vol (ou la perte) le plus rapidement possible aux autorités locales.
– Faire ensuite enregistrer la déclaration auprès du consulat français.
– La délivrance d’un passeport d’urgence (non immédiate) sera subordonnée à la preuve de l’identité et de la nationalité de la victime de vol.
Les formalités à accomplir
– Faire opposition immédiatement sur sa carte bancaire, en téléphonant à sa banque ou au numéro spécial 0 892 705 705 (0,34 €/min).
– Confirmer l’opposition par courrier recommandé à la banque.
– Les victimes de vols disposent de 70 jours pour contester une opération qu’elles n’auraient pas effectuée.
Source : maif.fr
Grippe A : Plus de 700 personnes décédées, l’inquiétude monte dans tous les pays
Le virus de la grippe porcine a fait plus de 700 morts en quatre mois et sème l’inquiétude en continuant sa progression à grande vitesse sur la planète.
Apparue fin mars la maladie a été élevée au rang de pandémie le 11 juin dernier par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) qui a fait état mardi de plus de 700 morts confirmés. Le précédent bilan de l’organisation comptabilisait 429 morts le 6 juillet dernier.
“Au cours des pandémies dans le passé, il a fallu plus de six mois aux virus grippaux pour se propager aussi largement que ne l’a fait le nouveau virus H1N1 en moins de six semaines”, selon l’OMS qui a renoncé à établir un bilan du nombre de patients.
“Nous n’avons pas une image complète de la pandémie”, a reconnu mardi une porte-parole de l’organisation, Mme Aphaluck Bhatiaseve. Des “modèles mathématiques” vont être mis en oeuvre pour permettre à l’organisation d’aider les pays affectés à adapter leur réponse à la propagation du virus. “Différents pays font face à la pandémie à des niveaux différents et dans des phases différentes”, a relevé la porte-parole. “Ce sont réellement les pays eux-mêmes qui doivent envisager les mesures qu’ils estiment les plus adaptées à leur situation”, a-t-elle ajouté.
Une extension de la pandémie de grippe porcine simultanément dans plusieurs pays déjà ravagés par la pauvreté, les conflits et la famine pourrait provoquer une “nouvelle crise humanitaire majeure”, s’est inquiété mardi le chef des opérations humanitaires de l’ONU, John Holmes.
Un grand nombre des personnes qui ont besoin de l’aide internationale sont “entassées, comme dans des camps, et par conséquent, particulièrement vulnérables” à la propagation rapide du virus A(H1N1), a-t-il souligné.
Les Etats-Unis restent encore le pays le plus endeuillé au monde, avec un bilan de 211 morts. Mais la grippe porcine a pris fermement pied dans toute l’Amérique latine, et l’Argentine compte désormais 165 patients décédés.
Avec l’arrivée de l’hiver austral, l’épidémie frappe particulièrement le cône Sud du continent : le bilan est passé lundi à deux morts au Venezuela, cinq en Bolivie, dix au Paraguay et douze au Pérou.
Mais le nombre de décès continue aussi de croître en Amérique centrale et le bilan au Mexique, considéré comme le foyer d’origine de la maladie, s’établit à 128 morts.
En Egypte, les autorités sanitaires ont recommandé aux femmes enceintes, aux enfants et aux personnes atteintes de maladies chroniques d’éviter d’aller cette année en pélerinage à La Mecque.
L’Arabie saoudite avait fait la même recommandation en juin tandis que la Tunisie a provisoirement suspendu les voyages à La Mecque, en attendant de se prononcer sur le pèlerinage du Hajj, le grand rassemblement annuel des musulmans prévu fin novembre.
L’inquiétude pour les voyageurs vers les lieux saints de l’islam prévaut aussi en Iran où douze des seize personnes atteintes par le virus sont des pèlerins revenus de La Mecque.
Au Royaume Uni, où la maladie a déjà fait 29 victimes, les autorités ont accueilli avec prudence les conclusions d’une étude scientifique suggérant qu’une fermeture des écoles à la rentrée permettrait de ralentir la progression du virus. Le principal conseiller médical du gouvernement, Liam Donaldson, a estimé que fermer les écoles serait “extrêmement perturbateur” socialement, et ce pour des résultats incertains.
La fermeture des écoles figure au nombre des mesures de prévention qui peuvent être prises, a indiqué mardi la porte-parole de l’OMS en soulignant cependant que la décision en incombe aux autorités au regard de la situation dans le pays.
AFP
Auto-entrepreneur et assurance construction
L’auto-entrepreneur est un nouveau statut créé par la loi de modernisation sociale d’août 2008 qui a pour but de faciliter la création d’entreprise en allégeant les formalités de création, de gestion et en faisant bénéficier l’auto-entrepreneur d’un régime simplifié de paiement de l’impôt et des prélèvements sociaux.
Ce nouveau statut est entrée en application le 1er janvier 2009 (1). Les premières demandes ont concernés essentiellement les activités de construction comme la maçonnerie, le carrelage, la plâtrerie ou charpente métallique.
Pour ces activités, la souscription d’une assurance de responsabilité civile décennale est généralement obligatoire.
Tout d’abord, cette assurance couvre les dommages matériels occasionnés à l’ouvrage lorsque sa solidité est compromise ou lorsqu’il le rend impropre à sa destination (y compris dans le cas où ils résultent d’un vice du sol).
Ensuite, cette assurance couvre les dommages qui affectent la solidité des éléments d’équipement de l’ouvrage, lorsque ces derniers font corps avec lui (par exemple la cheminée qui fait corps avec les fondations d’une maison).
La Ministre de l’économie, Christine Lagarde, a été interrogé (2) sur ce point lors des questions au gouvernement. En effet, Philippe Gosselin, député de la Manche, a fait remarqué que les nouveaux auto entrepreneurs, inscrits au registre des métiers, ont en majorité de grandes difficultés à trouver une assurance construction à un coût abordable.
La Ministre en réponse à cette remarque a rappelé le régime juridique de l’assurance responsabilité civile décennale des constructeurs. Elle rappelle en effet que le bureau central de tarifications décide des conditions tarifaires auxquels les assurances doivent se soumettre.
La Ministre ajoute enfin qu’ « au delà du cadre législatif de l’assurance construction, il faut souligner qu’un marché de la micro-assurance (3) a progressivement émergé ». Elle explique que « des assureurs, en partenariat avec l’Association pour le droit à l’initiative économique, ont ainsi mis en place des offres qui répondent aux besoins spécifiques des micro entrepreneurs en matière d’assurance. Des courtiers spécialisés proposent également des produits ciblés destinés aux auto-entrepreneurs ».
(1) Loi n°2008-776 du 4 août 2008 de la modernisation de l’économie
(2) Réponse ministérielle n° 49262 JOAN 23 juin 2009 p. 6168
(3) Le régime de la micro-entreprise est juridiquement réservé aux exploitants individuels (commerçant, artisan, profession libérale). Qu’un exploitant individuel choisisse ou non ce régime, le montant de ses cotisations sociales sera le même que pour celui qui refusera ce statut apparemment avantageux. Le choix d’une micro-entreprise correspond en revanche à une option fiscale qui aura également des conséquences comptables. C’est sur ces deux derniers points qu’il faut s’appuyer pour justifier le choix ou non du statut de la micro-entreprise.
Précisions du gouvernement sur le délai de remboursement de l’assurance emprunteur
Tous les ans, près de 600 000 ménages achètent leur résidence principale. La grande majorité a recours à un emprunt pour payer cet achat. Ainsi, en parallèle à leur apport personnel, ils ont recours à des prêts immobiliers auprès de banques ou d’organismes spécialisés dans ces crédits.
L’assurance emprunteur est souvent requise pour avoir son prêt. Sans contrainte légale, les établissements de crédit et les banques demandent ainsi à leurs clients d’adhérer à une assurance collective. Cette assurance joue alors le rôle d’assurance emprunteur.
L’assurance emprunteur n’est que temporaire c’est à dire qu’elle est limitée à la période du crédit pour assurer en cas de décès du souscripteur le paiement du crédit. Cette assurance emprunteur est généralement complétée par des garanties d’assurance de personnes pour couvrir les risques d’invalidité, d’incapacité, ou de chômage.
La Ministre de l’économie, Christine Lagarde, a est interrogée le 2 juillet 2009 (1), lors des questions des sénateurs au gouvernement, sur la mise en œuvre de cette garantie assurance-emprunteur.
Jean Pierre Sueur, sénateur du Loiret, l’a ainsi interpelé. Il préconise en effet de légiférer pour une plus grande rapidité dans le remboursement par l’assureur de l’emprunt immobilier en cas de décès de l’assuré. Il considère entre autre qu’il est nécessaire, pour un renforcement notamment des droits du conjoint survivant co-emprunteur ou des autres ayant droits, d’imposer aux assureurs un délai maximum légal de remboursement.
La ministre répond par la négative. En effet, elle affirme que les réclamations reçues par l’administration sur ce point ne font pas apparaître de difficultés d’application de la procédure actuelle de remboursement, de sorte que légiférer apparaît inutile.
De plus, elle constate que le montant du capital restant dû, en cas de remboursement, est déterminable et déterminée qu’à la date du décès de l’assuré, de sorte que fixer un délai légal apparait totalement impropre à effectuer dans la pratique.
En outre, elle déclare que la plupart des entreprises d’assurance s’engage conventionnellement à répondre dans un délai rapide après réception d’un dossier complet. Ainsi, encore une fois, légiférer apparaît de peu d’intérêt.
Cependant, la ministre prend acte que la constitution du dossier complet, nécessaire au déclenchement de la procédure de remboursement, peut effectivement prendre un certain temps dans la mesure où les tiers peuvent s’y (comme le prêteur par exemple).
(1) Réponse ministérielle à la question n°08095 JO sénat 2 juillet 2009
Autorité de contrôle : Les assureurs ne trouvent pas d’accord pour finaliser la mise en place d’une structure commune aux banques et assurances
Une réunion annoncée comme décisive ce mardi sur le projet de création d’une autorité unique de contrôle des banques et des compagnies d’assurance a été annulée du fait de l’opposition de la majorité des assureurs aux modalités de la fusion, a-t-on appris mardi.
Les négociations sur la fusion entre la Commission bancaire et l’Acam (Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles), lancée formellement par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, sont entrées dans le vif du sujet en juillet et étaient censées se conclure ce mardi.
Mais les assureurs ont durci le ton ces derniers jours et proposé un projet alternatif: plutôt qu’une fusion, ils préconisent le maintien de deux autorités distinctes, sous la houlette d’un “haut comité des risques systémiques”, selon Les Echos datés de lundi.
“La spécificité de l’assurance doit être fondée sur l’existence, au sein de l’autorité, d’un collège et d’équipes dédiées qui lui soient propres”, ont fait valoir les quatre grandes familles d’assureurs (CTIP, FFSA, Gema, FNMF) dans une tribune commune publiée fin juin. En effet, selon elles, “les risques majeurs gérés par la banque et l’assurance, et les méthodes de contrôle qui en découlent, sont différents”.
Faute d’accord, la réunion prévue mardi avec la ministre de l’Economie Christine Lagarde a été reportée, a indiqué un proche du dossier. Selon le Figaro, une nouvelle réunion est prévue vendredi. En l’état actuel du projet, la future autorité unique serait installée à la Banque de France et présidée par son actuel gouverneur, Christian Noyer.
Le temps presse car la ministre est habilitée à agir par voie d’ordonnance jusqu’à la fin décembre. “Il faut qu’il y ait un accord avant que tout le monde parte en vacances”, a indiqué une source proche du gouvernement, qui se dit confiante sur la possibilité d’aboutir rapidement.
“Les assureurs ne sont pas opposés au principe de la fusion mais à ses modalités. On doit pouvoir trouver une solution équilibrée”, par exemple en dotant la future autorité de sous-collèges spécialisés, a-t-elle dit.
Les assureurs ne présentent d’ailleurs pas un front uni: le groupe international Axa, présent dans plus de 50 pays, a pris position en faveur d’une autorité unique.
Axa met en avant la nécessité d’avoir une “vision systémique” des risques, comme l’a montré la crise, mais aussi l’opportunité de changement qu’offre le passage aux nouvelles normes prudentielles “Solvabilité II”.
Du côté des banques, on se veut moins optimiste sur les chances de succès de ce rapprochement, qui est déjà en oeuvre en Allemagne, au Royaume-Uni ou en Belgique: “les mutualistes ont beaucoup à perdre en cas de fusion: ils vont se battre comme des chiens”, pronostique un banquier.
Selon lui, l’Acam est une “petite structure” qui n’est pas dotée de moyens de contrôle comparables à ceux de la Commission bancaire. Une fusion se traduirait par des exigences de contrôle accrues pour les petites mutuelles.
AFP
Assurance vie/Décision : L’ACAM sanctionne 3 organismes d’assurance pour infraction à la réglementation des taux garantis
L’ACAM a pour mission de contrôler les organismes d’assurance dans l’intérêt des assurés. Fidèle à sa mission, l’autorité veille à ce que les organismes d’assurance-vie délivrent des garanties dans des conditions prudentes et équitables, tant en niveau qu’en durée, comme le prévoit la réglementation.
Aussi l’ACAM vient-elle de sanctionner trois entreprises d’assurance-vie pour avoir accordé des taux garantis supérieurs au plafond autorisé et/ou pour des durées excessives. Elle a prononcé à l’encontre de chacune d’elle un avertissement et une sanction pécuniaire.
L’ACAM a souhaité rendre publiques ces décisions afin de prévenir des manquements similaires par les autres organismes d’assurance-vie.
Les décisions de sanctions sont disponibles sur le site internet de l’ACAM à la rubrique
Publications > Avis et décisions relatifs aux organismes
Grippe A : 3 à 4 millions de cas possibles d’ici mars 2010 en Italie
Trois à quatre millions de personnes pourraient avoir contracté d’ici mars 2010 le virus A(H1N1) de la grippe porcine en Italie selon des projections officielles, a affirmé mardi le secrétaire d’Etat à la Santé, alors que la pandémie continue de se propager dans le monde.
Ferrucccio Fazio a également annoncé une première campagne de vaccinations d’ici la fin de l’année qui concernera 8,6 millions d’Italiens pour une population de quelque 58 millions d’habitants. Il s’agira essentiellement des salariés du secteur de la santé, des policiers, des pompiers et des personnes âgées de plus de 65 ans souffrant de maladies chroniques ou fragiles.
S’il n’y avait pas de campagne de vaccinations, “on pourrait arriver en mars à 13 millions de personnes contaminées” mais en vaccinant les catégories les plus exposées, l’estimation est ramenée à “3 à 4 millions de contaminés”, a déclaré le secrétaire d’Etat lors d’une conférence de presse. Ces projections ont été effectuées par l’Institut supérieur de la Santé italien.
Une deuxième phase de vaccinations sera déclenchée en février 2010, qui concernera notamment les personnes âgées de 2 à 20 ans (environ 12 millions d’Italiens), a-t-il indiqué.
L’Italie qui figure parmi les pays relativement les plus épargnés jusqu’à présent en Europe n’a pas enregistré de décès dû au virus alors que le nombre de personnes l’ayant contracté s’établit à 224 depuis le 24 avril.
De son côté l’Allemagne envisage de vacciner près du tiers de sa population contre le virus de la grippe porcine, selon le ministère de la santé. Berlin envisage de commander 25 millions de doses de vaccin qui seront attribuées en priorité aux personnels hospitaliers, à la police, aux pompiers et aux responsables de services essentiels, ainsi qu’aux femmes enceintes et aux malades à risques.
Lundi, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) avait souligné que le virus ne “pouvait pas être arrêté” et que “tous les pays allaient avoir besoin de vaccin”.
La directrice de l’OMS, Margaret Chan, a déploré mardi que l’accès au vaccin contre la grippe porcine soit d’abord réservé aux pays les plus développés au détriment des populations des pays les plus pauvres. “Les capacités de production de vaccin contre la grippe ne sont pas infinies et malheureusement insuffisantes pour un monde de 6,8 milliards de personnes, dont près de la totalité sont susceptibles d’être contaminées par ce virus entièrement nouveau et hautement contagieux”, a-t-elle déclaré.
L’Australie, pays le plus touché par la grippe porcine en Asie-Pacifique, a indiqué mardi avoir commandé 21 millions de doses de vaccin contre le virus. Les autorités australiennes espèrent mettre en oeuvre un large programme de vaccination en octobre pour enrayer la propagation du virus dans le pays qui a contaminé plus de 9.000 personnes et a été directement mis en cause dans 19 décès.
Zagreb et Ankara ont annoncé de nouveaux chiffres de contamination, avec respectivement trois nouveaux patients en Croatie portant à dix le nombre de personnes contaminées dans ce pays, et un total de 95 personnes touchées en Turquie. Dans ce dernier pays, le nombre de malades a été multiplié par plus de deux en moins de deux semaines.
La section consulaire de l’ambassade roumaine à Nicosie a par ailleurs été fermée après que son personnel, l’ambassadeur en tête, eut contracté le virus de la grippe porcine, a annoncé mardi Bucarest.
AFP
AG2R La Mondiale et l’Union Nationale des Indépendants de la Conduite signent un accord de partenariat
AG2R LA MONDIALE et l’Union Nationale des Indépendants de la Conduite (UNIC) ont signé aujourd’hui une convention de partenariat destinée à apporter services et compétences techniques dans les domaines de la protection sociale et patrimoniale aux 9 000 exploitants d’établissements d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière.
Ce partenariat, conclu pour une durée de 3 ans, se concrétisera par la mise en place, dès le mois d’octobre prochain, d’une campagne d’information destinée à cette population.
L’UNIC transmettra les informations nécessaires à la mise en œuvre de cette campagne. En contrepartie, AG2R LA MONDIALE proposera un audit de protection sociale et patrimoniale ainsi que la mise en place de solutions d’assurance dans les domaines de la prévoyance, santé, retraite ou épargne, visant à répondre aux besoins exprimés par les Professionnels intéressés.
Selon communiqué
Fusion/UK : Friends Provident rejette une proposition améliorée de Resolution Limited
L’assureur britannique Friends Provident a rejeté lundi une proposition de fusion améliorée de la société d’investissement Resolution Limited, à l’issue d’une réunion entre les deux directions.
Friends Provident, qui partage avec Resolution une opinion favorable à la consolidation du secteur de l’assurance vie britannique, a estimé qu’une alliance ne pouvait se faire “qu’en des termes justes pour les deux groupes d’actionnaires et avec une structure en accord avec les meilleures pratiques de la gouvernance d’entreprise”. “Les propositions actuelles de Resolution n’atteignent pas ces objectifs”, indique l’assureur.
Friends n’est en particulier pas d’accord avec la proposition de Resolution de placer certaines fonctions de direction dans une tierce entreprise, Resolution Operations. L’assureur estime que ces questions sont “fondamentales” et il n’envisage pas “de progrès dans les discussions tant qu’elles ne seront pas réglées”.
Lundi matin, Resolution avait pourtant amélioré son offre de fusion. Il avait proposé de racheter en numéraire les 2.500 premières actions Friends Provident détenues par les actionnaires, dans la limite d’un certain montant. Il avait aussi évoqué la possibilité d’émettre de nouvelles actions Resolution en échange des actions Friends Provident restantes.
Cette offre diffère de la proposition présentée la semaine dernière, où Resolution présentait une simple offre par échange d’actions à raison de 0,8 action Resolution pour chaque action Friends Provident. A la fin, les actionnaires de Friends Provident auraient détenu environ 74% du groupe Resolution élargi.
Resolution s’est aussi engagé lundi à verser aux actionnaires de Friends Provident le même dividende que celui qu’ils auraient reçu sans cette fusion.
Resolution Limited a été fondée l’an dernier par Clive Cowdery, un homme d’affaires dont l’intérêt pour Friends Provident n’est pas neuf. En 2007, à la tête de l’ancien groupe d’assurance Resolution Plc, M. Cowdery avait en effet déjà tenté de fusionner son entreprise avec Friends Provident. Malgré la signature d’un accord en vue d’un rapprochement amical, il y avait finalement renoncé et vendu en 2008 Resolution Plc au groupe concurrent Pearl.
Dans la foulée, l’homme d’affaires a créé Resolution Limited, coté depuis décembre à la Bourse de Londres, pour poursuivre son rêve de jouer les catalyseurs de la consolidation du secteur financier britannique.
AFP
Nomination du président et des membres de l’ACAM
Par décret du 16 juillet 2009, du Président de la République, M. Philippe Jurgensen est nommé président de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles.
Par arrêté du 16 juillet 2009, de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et de la ministre de la santé et des sports, sont nommés membres de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles :
1. Sur proposition du vice-président du Conseil d’Etat :
– M. François Lagrange, conseiller d’Etat honoraire, en qualité de titulaire.
– M. Jean-François de Vulpillières, conseiller d’Etat, en qualité de suppléant.
2. Sur proposition du premier président de la Cour de cassation :
– M. François-Régis Croze, conseiller honoraire, en qualité de titulaire.
– M. Pierre Guerder, conseiller doyen honoraire, en qualité de suppléant.
3. Sur proposition du premier président de la Cour des comptes :
– M. Jean-Philippe Vachia, conseiller maître, en qualité de titulaire.
– M. Noël Diricq, conseiller maître, en qualité de suppléant.
4. En qualité de membres choisis en raison de leur compétence en matière d’assurance, de mutualité et de prévoyance :
– M. Philippe Mathouillet, en qualité de titulaire.
– M. Dominique Thiry, en qualité de titulaire.
– M. Lucien Uzan, en qualité de titulaire.
– M. Jacques Philippe Chanet, en qualité de titulaire.
– M. Pierre Florin, en qualité de suppléant.
– M. Hervé Cachin, en qualité de suppléant.
– M. Jean Cellier, en qualité de suppléant.
– M. Marcel Fercocq, en qualité de suppléant.