Que contient un contrat d’assurance ?

Yona Helaoua
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Il est important de bien connaître sa police d’assurance et de la comprendre avant de la signer.

Définition

Un contrat est un acte juridique, un accord entre une société d’assurance et un assuré, qui implique des obligations de part et d’autre. L’assuré se couvre contre un risque aléatoire, en contrepartie d’une prime (le prix du risque) donnée à l’assurance.

Celle-ci devient le garant de ce risque et s’engage à rembourser l’assuré en argent (réparation d’un véhicule, par exemple) ou en nature (rapatriement, par exemple).

Conditions

Le risque doit exister, et être aléatoire, c’est-à-dire qu’il doit exister une incertitude quant à sa réalisation.

La forme matérielle du contrat (un document écrit) est rendue obligatoire par la loi. Mais attention, le contrat se forme dès l’accord des parties, même si aucun document n’est encore signé. Une attestation d’assurance n’a ainsi qu’une valeur de présomption d’assurance.

C’est la date de l’accord des parties qui est retenue comme date de début de contrat. Cette date peut-être antérieure à la signature du contrat, notamment en cas de vente à distance.

Attention, la date de formation du contrat est différente de la date de prise d’effet du contrat.

Description

Le contrat est généralement composé de deux parties :

– Les conditions générales, qui constituent les dispositions communes à l’ensemble des assurés de la compagnie pour le même risque (elles sont imprimées à l’avance) ;

– les conditions particulières qui rendent le contrat individuel et sont particulières pour chaque assuré. Par exemple, il peut y être inscrite la valeur des objets d’une maison ;

– il existe parfois des conditions spéciales, à mi-chemin entre les conditions générales et les conditions particulières. Elles affinent le contenu des conditions générales en détaillant certaines garanties.

Que sont les conditions générales d’un contrat d’assurance ?

Yona Helaoua
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Les conditions générales sont communes à tous les assurés pour un même risque. Elles se distinguent des conditions particulières.

Définition

Les conditions générales d’un contrat d’assurance sont communes à l’ensemble des assurés d’une même compagnie, pour un même risque. Elles peuvent être imprimées à l’avance.

Ce qu’elles contiennent

Les conditions générales précisent :

– L’objet de l’assurance et la définition des risques garantis ;

– les exclusions, les déchéances ;

– la durée du contrat et les modalités de résiliation ;

– les risques encourus par l’assuré en cas de fausse déclaration lors de la souscription du contrat ou pendant le contrat ;

– l’obligation de paiement de la prime ;

– les modalités de déclaration de sinistre (délai, forme) ;

– le règlement des indemnités par l’assureur ;

– les dispositions diverses (prescriptions, recours.

Exclusions

Attention aux exclusions de risques, qui ne sont pas compris dans le champ de la garantie.

Ne sont jamais garanties les fautes intentionnelles ou dolosives, c’est-à-dire la volonté de l’assuré de provoquer le dommage en toute conscience. Par exemple : l’incendie volontaire ou le meurtre ne sont pas couverts.

N’est jamais garanti non plus ce qui est contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs (amendes, trafic de drogue.

Comment résilier son contrat d’assurance ?

Yona Helaoua
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Lorsqu’on souhaite mettre fin à son contrat d’assurance, il y a des règles à respecter pour que la résiliation soit acceptée.

Comment faire ?

Pour résilier son contrat d’assurance, il faut envoyer une lettre recommandée à son assureur. La lettre doit être envoyée dans le délai de préavis fixé par le contrat, le cachet de la poste faisant foi. Ce délai ne peut être supérieur à deux mois de l’échéance normale de votre contrat.

Ce qu’il ne faut pas faire

Il est impossible de résilier son contrat d’assurance en ne payant plus sa prime.

Si la prime n’a pas été payée dans les 10 jours de l’échéance, l’assureur peut envoyer une lettre recommandée pour vous mettre en demeure de payer. Le contrat d’assurance est suspendu 30 jours après cette date si vous n’avez toujours pas payé.

Attention, ce n’est en aucun cas une résiliation : vous n’êtes plus couvert en cas de sinistre, mais vous devez toujours payer votre cotisation à l’assureur.

Après 10 jours de suspension, l’assureur a la possibilité (mais pas l’obligation) de résilier votre contrat.

Méfiez-vous de ce genre de pratique : il sera difficile de trouver un assureur qui accepte de vous assurer ensuite.

Cas particulier

Si votre lettre de résiliation arrive trop tard, le contrat n’est pas résilié. Il faut alors payer les cotisations jusqu’à la prochaine possibilité de résiliation, et renouveler sa demande à ce moment.

Exception

Attention à certains contrats, comme les contrats d’assurance maladie, pour lesquels les conditions peuvent changer (délai de préavis).

Voyage à l’étranger : Préparer sa trousse à pharmacie

Florence Karel
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Par excès de précaution, vous êtes tenté de prendre le maximum de médicaments avant le départ pour l’étranger.

Sachez qu’il est inutile d’embarquer une armoire à pharmacie. Il y a cependant des médicaments qu’il convient de prendre avec soi en plus de ses traitements habituels.

Quels médicaments prendre dans sa trousse à pharmacie ?

Assurance vie

Que devient un contrat d’assurance-vie en cas de faillite de l’assureur ?

Eric Vendin
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- Assurance vie

Le législateur a prévu à la fois un cadre législatif et réglementaire et des outils techniques ayant précisément pour objet de sécuriser au maximum la conservation des titres des clients (les articles L 423-1 et suivants, puis R 423-1 du code des assurances).

Un dispositif analogue a été créé par la même loi du 25 juin 1999 pour les placements en assurance-vie. Les dépôts sont également garantis à hauteur de 70.000 euros par déposant et par compagnie 90.000 euros sont garantis en cas de rente d’incapacité ou d’invalidité ou pour les héritiers à la suite d’un décès, par contrat et par assureur.

Qu’en est-il clairement pour l’assurance-vie ?

Les contrats d’assurance-vie sont souscrits auprès de sociétés d’assurance qui sont membres du fonds de garantie des dépôts, soit directement auprès de la société d’assurance, soit auprès d’un courtier en assurance (une banque, un courtier en ligne) qui commercialise le contrat pour une société d’assurance.

De sorte que le seul risque pour toute assurance-vie est la faillite de l’assureur. Si votre courtier en assurance fait faillite, il faut traiter directement avec l’assureur.

Le fond de garantie des assurés couvre ici les avoirs des contrats d’assurance-vie à hauteur de 70.000 euros par personne, indépendamment du nombre de contrats détenus, et de 90 000 euros pour les rentes résultant de contrats d’assurance en cas de décès et pour les rentes d’incapacité ou d’invalidité.

Mais, avant d’en arriver à cette solution, l’autorité de contrôle des Assurances et des Mutuelles (ACPR – Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) tentera de trouver un repreneur pour les portefeuilles de la compagnie d’assurance en difficulté.

Quels placements sont concernés par ces fonds de Garantie ?

Cette garantie joue pour tous les contrats d’assurance-vie, que l’épargne soit placée dans des fonds en euros ou dans des unités de compte.
Pour tout ce qui concerne les titres en bourse (obligations, actions, diversifiés…), les portefeuilles des clients leur appartiennent en propre. Ainsi, si l’établissement fait faillite, les titres ne subiraient aucun dommage.

L’autorité de contrôle des assurances et mutuelles (AACM) serait chargée de trouver un repreneur pour les portefeuilles des compagnies en difficulté. Créée par la loi de sécurité financière du 1er août 2003, cette autorité a pour mission principale de contrôler les entreprises d’assurance et de réassurance relevant du Code des assurances, les mutuelles relevant du Code de la mutualité, les institutions de prévoyance et les institutions de retraite supplémentaire relevant du Code de la sécurité sociale.

Elle est à ce titre chargée de veiller à ce que les entités soumises à son contrôle respectent les dispositions législatives et réglementaires et les engagements contractuels qui les lient à leurs assurés ou adhérents. Elle doit s’assurer que ces entités sont en mesure de tenir à tout moment les engagements qu’elles ont contractés envers leurs assurés ou adhérents. Outre des pouvoirs d’investigation étendus, l’ACAM dispose de pouvoirs de sauvegarde, d’injonction et de sanction.

En ce qui concerne les contrats d’assurance-vie, investis sur le fonds euros, ils bénéficient du maintien du capital et de sa rémunération positive. A 90%, ils sont investis sur des bons du trésor européens, très bien notés et dont les risques sont limités.

Qui cotise à ces fonds de Garantie ?

L’adhésion au FGAP (fonds de garantie des assurés en cas de défaillance d’une société d’assurances de personnes) est obligatoire pour toutes les sociétés d’assureurs agréées en France.

Comment sont provisionnés les fonds de garantie par les assureurs ?

Les réserves du fonds de Garantie des assurés représentent 0.05% des provisions mathématiques versées par les sociétés d’assurance par an.

Que se passe-t-il pour les avoirs supérieurs à 70.000 euros ?

Le fond de garantie ne couvre que les avoirs à hauteur de 70.000 euros. Au-delà de cette somme, l’assuré sera inscrit comme créancier de l’établissement pour le solde de ses avoirs, avec un risque de constater une perte. Le risque réel est donc au-delà d’une somme de 70.000 euros

Transports

Trafic / Bison Futé : Du noir dans le sens des départs samedi 6 août et orange dimanche 7 août

Eric Vendin
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- Transports

Comme le samedi précédent, dans le sens des départs, tous les grands axes de liaison qui mènent vers les destinations de vacances seront très fréquentés au cours du week-end. Samedi sera NOIR dans le sens des départs et ROUGE dans le sens des retours.

Pour les retours, les trafics seront denses et les bouchons du samedi se traduiront par une journée compliquée sur les routes depuis les zones balnéaires en direction du nord du pays. Dimanche, dans le quart sud-est du pays, des difficultés significatives seront relevées sur les autoroutes bordant la Méditerranée jusqu’en basse vallée du Rhône dans les deux sens de circulation. La couleur orange y est annoncée.

Dans le sens des départs :
• samedi 6 août est classé NOIR au niveau national ;
• dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national ;

Dans le sens des retours :
• samedi 6 juillet est classé ROUGE au niveau national ;
• dimanche 7 juillet est classé VERT au niveau national ;

Pensez à être prudents sur les routes et sur les aires d’autoroute.

Assurance animaux domestiques

Assurance animale / Etude : Les Suisses et leurs animaux domestiques

Selon l’Office fédéral de la statistique, 30 % des ménages suisses possèdent un animal domestique. Un site comparateur suisse a récemment mené une étude portant sur plus de 8.000 maîtres. Seuls 7 % ont souscrit une assurance santé chien ou chat dans ce pays.

L’amour des animaux est un critère décisif dans le choix d’un chien ou d’un chat pour 71% des personnes sondées. 16 % des propriétaires soulignent avoir un animal pour profiter de son agréable compagnie et 3,9 % en font l’acquisition pour leur utilité, en qualité de guide pour les personnes handicapées par exemple.

En parallèle, le choix ne pas posséder un animal est dû pour 63,9 des personnes sondées à un style de vie qui ne le permet pas. Enfin, 5 % des personnes n’ayant pas d’animal se voient contraints d’y renoncer faute de budget.

Alors que 80% des propriétaires ont un seul animal, 20 % en possèdent plusieurs. Parmi les propriétaires d’un seul animal, plus de la moitié partagent leur vie avec un chat, environ 34 % avec un chien et plus de 7 % avec un NAC (nouveaux animaux de compagnie regroupant rongeurs, oiseaux, reptiles, etc.).

Parmi les sondés étant propriétaires de plusieurs animaux, 73,2% profite de la présence d’un chat et d’un chien. Plus de 30% des propriétaires ont trouvé leur animal par le biais d’un ami ou un membre de la famille. Près de 27 % l’ont cherché chez un éleveur et 13 % dans un refuge.

Les petites annonces ont aidé 13 % des sondés à trouver leur compagnon, tandis que 10 % l’ont recueilli. Seul 1,3% d’entre eux ont acheté leur animal dans un magasin spécialisé ou lors d’une foire animalière. Enfin, 0,3 % personnes confient que l’animal en question est né chez eux.

7 % des maîtres ont souscrit une assurance santé animale

Un propriétaire sur deux affirme que son animal ne requiert aucun sacrifice. Le plus grand inconvénient pour près de 30 % des maîtres consiste à ne pas pouvoir être spontané en tout temps et lieu : partir en vacances, à l’aventure voire accepter une sortie imprévue s’avère plus délicat lorsqu’il y a un animal à charge.

En outre, plus de 20 % des propriétaires d’animaux sondés attestent avoir moins d’argent à leur disposition. Enfin, 1,7% mettent l’accent sur l’impact de l’animal sur leur habitat, par rapport à la disposition de l’appartement, au choix des meubles ou au besoin de devoir nettoyer plus souvent, par exemple.

Entre 50 et 150 Francs suisses de dépenses mensuelles

Plus de la moitié des propriétaires, soit 57,1%, dépensent entre CHF 50 et CHF 150 (environ 40 et 120 €) par mois pour leur animal. Selon 57 % des répondants, ces dépensent englobent, hormis la nourriture, surtout des jouets, ainsi que des produits de bien-être, de soins et de toilettage pour 32 % des sondés.

A noter enfin que seuls 7% des propriétaires ont souscrit une assurance chien ou chat. Par rapport à 2010, ce taux a manifestement augmenté. Il reste toutefois très bas au vu des coûts que certaines interventions vétérinaires peuvent engendrer, note l’étude.

L’étude conclut que les Suisses aiment passionnément les animaux et sont, pour la plupart, très responsables quant à la décision d’intégrer ou pas un animal dans leur ménage. Par ailleurs, contrairement à 2010, les sondés se montrent plus sensibles vis-à-vis des aspects financiers liés à l’entretien d’un animal domestique. Le bien-être et la santé de leur animal sont primordiaux pour les propriétaires suisses, mais encore trop peu d’entre eux savent qu’ils peuvent le faire assurer et profiter ainsi de frais vétérinaires moins élevés.

Prévention

Voyages à l’étranger : Protection et traitement contre le paludisme

Florence Karel
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- Prévention

Le palud est transmis à l’homme par la piqûre d’une femelle moustique (anophèle) qui agit surtout en fin de journée et pendant la nuit.

Présent dans la plupart des régions tropicales et subtropicales du globe, c’est en Afrique que le risque est le plus élevé. Avant de se rendre dans une zone exposée, il est fortement conseillé de suivre un traitement préventif prescrit par son médecin traitant.

Traitement conte le palud et précautions à prendre sur son lieu de vacances

Assurance animaux domestiques

Assurance animale / Prévention : Les morsures de chien

Nombreux sont les accidents que l’on déplore actuellement en matière de morsures de chien. Il est important d’apprendre aux enfants comment se comporter aussi bien avec le chien de la maison que ceux qu’ils croisent et ne connaissent pas. Des conseils à destination des adultes également.

Une fillette défigurée par un bull-terrier, un septuagénaire grièvement blessé par deux chiens puis, dernièrement, une jeune touriste parisienne de 6 ans sévèrement mordue par un chien errant dans un parc et un bébé de 20 mois mordu à la tête par le chien de sa grand-mère.

Face à un chien, les enfants sont plus que les adultes exposés à un danger. Certains petits sont attirés par les chiens qui ont un aspect nounours pour eux. Parfois, un chien croisé dans la rue ou ailleurs ressemble à un animal qu’ils ont l’habitude de côtoyer et les enfants peuvent imaginer que celui-ci va réagir et se comporter de la même manière.

A faire et à ne pas faire

Quelques conseils à destination des enfants et des adultes : inutile tout d’abord de rappeler qu’un enfant ne doit jamais être laissé seul en compagnie d’un chien, quelle que soit sa race et quelle que soit sa taille.

Si on ne connaît pas l’animal, toujours demander la permission au maître ; si le chien est seul, ne pas s’en approcher. Tous les chiens ne sont pas câlins et ceux qui le sont peuvent parfois réserver leur tendresse à leurs maîtres.

La petite taille des enfants les rend vulnérables. Un enfant qui rampe ou qui crie peut inciter le chien à avoir une réaction de prédation.

Il ne faut jamais courir par peur d’un chien ni le regarder dans les yeux, ce qui peut être pour lui ressenti comme un défi. Il faut tenter de rester calme, de marcher avec tranquillité. Et si le chien s’approche : rester immobile, les bras le long du corps.

Des maîtres responsables

Les propriétaires de chiens ont aussi un rôle important à jouer afin de prévenir un accident et avoir la parfaite maîtrise de leurs compagnons. Ils doivent connaître leur chien et ses réactions afin d’anticiper tout problème.

La tenue en laisse dans les endroits fréquentés par le public ou lors de promenades dans certains lieux est une sage précaution. Il ne faut pas laisser son chien errer ou divaguer.

Ceux qui disposent d’un jardin doivent s’assurer du bon état de la clôture et que le chien ne puisse pas creuser ou sauter par-dessus.

En cas d’accident sur autrui, ce n’est pas l’assurance santé chien et chat qui remboursera les dommages, mais l’assurance responsabilité civile du maître du chien ou de celui qui en a la garde. Les frais vétérinaires inhérents à une morsure sur un chien ou un chat sont en revanche pris en charge par la mutuelle santé animale.

Que faire en cas de brûlures / coupures ?

Doriane Biasot
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Avec 11 millions de victimes chaque année, les accidents de la vie courante sont de plus en plus nombreux. Il existe néanmoins quelques gestes simples pour éviter les brûlures et les coupures, qui sont les plus fréquents.

Définition
Les brûlures ou les coupures sont considérées comme des accidents domestiques, c’est-à-dire qu’ils surviennent à domicile.
Cependant, les accidents de la vie courante concernent aussi :
– les accidents de sport et de loisirs ;
– les accidents de vacances ;
– les accidents scolaires.

Que faire ?
De manière générale, il faut toujours avoir à sa disposition des produits dits de premiers secours (désinfectant, pansements, compresses …) ainsi que les numéros d’urgence 18 pour les pompiers, 15 pour le samu, 3624 pour SOS médecins.

Les brûlures au premier et deuxième degré :
– Enlever les vêtements s’ils ne collent pas à la peau ;
– faire couler de l’eau sur la brûlure à température ambiante pendant 15 min.

Les brûlures au troisième degré :
– Contacter le plus rapidement les secours (la peau étant carbonisée il est possible qu’il n’y ait pas de douleur).

Les coupures légères :
– Nettoyer la plaie avec un antiseptique sans alcool, eau ou savon ;
– mettre un pansement propre.

Les coupures profondes hémorragiques :
– Contacter les secours ;
– appuyer avec une compresse propre jusqu’à leur arrivée.

Assurance
Il existe une assurance pour se prémunir de tels dommages : c’est la garantie des accidents de la vie courante.

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Alerte météo : Une forte houle attendue à la Réunion

Laurene Rimondi
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Météo France a confirmé cette nuit qu’une houle « énergique et dangereuse » sévirait mercredi 3 août sur les côtes de la Réunion.

De même que la Guadeloupe et la Martinique, c’est au tour de la Réunion d’être l’objet d’événements climatiques, proches de ceux du 13 mai 2007.

Comme attendu, la houle australe continuera de grossir mercredi 3 août sur les côtes ouest et sud de l’île, de La Pointe des Galets à La Pointe de la Table. Les remous atteindront 5 à 6 mètres en moyenne et se maintiendront dans la nuit du mercredi au jeudi.

Sur les zones les plus exposées, les vagues pourraient s’élever à 12 mètres. Une submersion des plages ainsi que d’importants courants sont à craindre.

A partir du jeudi 4 août 2011, le remous amorceront une accalmie mais se maintiendront encore entre 4 et 5 mètres en moyenne.

Prévention

Voyage à l’étranger : Vérifier ses vaccins suivant sa destination pour les vacances

Florence Karel
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- Prévention

Vous partez découvrir de nouvelles régions du monde ? Avez-vous pensez à contrôler les vaccins obligatoires et/ou recommandés avant de prendre l’avion ?

Certains vaccins non obligatoires pour la destination choisie peuvent être jugés indispensables par les autorités sanitaires françaises en raison des risques encourus pour la santé.

Quels vaccins pour quelles destinations ?

Prévention

Alerte météo – 1er Août : La Guadeloupe placée en vigilance orange cyclone

Yona Helaoua
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- Prévention

Une zone dépressionnaire pluvio orageuse s’approche des Petites Antilles et se renforce progressivement.

La zone dépressionnaire évolue en un minimum dépressionnaire qui passera en seconde partie de la nuit au sud immédiat de la Guadeloupe, placée en vigilance orange cyclone.

Les premières pluies devraient toucher la Guadeloupe dans la première partie de la nuit. Sur la façade Atlantique, la mer deviendra « forte et peu maniable », selon Météo France. Les côtes exposées peuvent être sujettes à rouleaux.

Dans la seconde partie de la nuit, voire en début de matinée mardi 2 juillet, les pluies orageuses accompagnées de rafales entre 70 et 100 km/h vont s’intensifier. Le vent prendra la direction du Sud-Est générant une mer inhabituelle coté Caraïbes.

C’est dans la nuit de lundi à mardi ainsi que dans la journée de mardi que les conditions seront les plus sévères, selon Météo France : pluies abondantes, grains orageux, vent très fort et mer agitée sont à prévoir.

Prévention

Alerte Météo : Forte houle prévue sur l’île de la Réunion

Yona Helaoua
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- Prévention

Selon Météo France, une houle australe arrivera sur les côtes Ouest et Sud de la Réunion mardi 2 août.

La houle exceptionnelle devrait arriver en cours de journée mardi, et grossir durant la nuit de mardi 2 à mercredi 3 et en journée mercredi. L’accalmie s’amorcera partir de jeudi 4 août.

Les caractéristiques de cette houle sont proches de celles du 13 mai 2007. « Une submersion des plages, une élévation du niveau de l’eau dans les lagons ainsi que de forts courants à proximité des passes pourront être observés », avertit Météo France.

Assurance vie

Assurance-vie : Le taux minimum garanti est obligatoirement maintenu

Florence Karel
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- Assurance vie

Un arrêt récent de la Cour de Cassation réaffirme l’obligation pour l’assureur de maintenir les taux garantis lors de l’ouverture du contrat.

Le contrat d’assurance-vie peut être souscrit en unités de compte ou en euros. Le contrat en euros est l’investissement le plus sûr. En effet, l’assureur est tenu, au terme du contrat, de rembourser le montant des primes nettes qu’il aura lui-même investies dans des placements sans risque, auxquelles s’ajoutent les produits capitalisés.

Le rendement de l’épargne est notamment assuré par un taux d’intérêt minimum plafonné. Or, cette notion a évolué, entraînant souvent des conséquences préjudiciables à l’assuré.

Jusqu’en 1995, la quasi-totalité des contrats d’assurance-vie prévoyait un taux de revalorisation garanti des fonds en euros d’au moins 4,5 %. Mais, après l’introduction de nouvelles règles européennes en 1995 plafonnant ce taux à 3,5 %, beaucoup d’assureurs ont remis en cause leurs engagements et revu à la baisse leur garantie en diminuant le taux minimum garanti quelle que soit la date du versement des primes.

Cette évolution cause un préjudice aux assurés qui avaient adhéré (contrat collectif) ou souscrit (contrat individuel) un contrat d’assurance-vie avant 1995. Ces épargnants ont-ils définitivement perdu l’avantage que leur procurait le taux minimum garanti de 4,50 % ? La réponse est non. Un arrêt de la Cour de Cassation rendu le 3 février 2011 confirme que l’annulation de cette garantie au taux de 4,5 % dans ces types de contrat est illégale.

Tout assuré ayant souscrit un contrat d’assurance vie en euros, qui s’estime lésé après avoir constaté que le taux servi est inférieur au taux initial prévu lors de la signature du contrat avec son assureur, peut demander que soit maintenu le taux de 4,5 % pour toutes les sommes versées avant le 1er juin 1995 et pour tous les versements programmés mis en place avant cette même date.

Texte tiré du blog de Nicolas Lecoq-Vallon et Hélène Ferron-Poloni, avocats.
A lire aussi sur http://bloglecoqvallonassocies.com/

Assurance dependance

Grippe saisonnière : Liste des personnes prioritaires pour le vaccin 2011-2012

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a recommandé dans un avis publié jeudi que les femmes enceintes et les personnes obèses soient vaccinées contre la grippe saisonnière pour la saison 2011-2012.

Les souches grippales pour la saison 2011-2012 déterminées par l’OMS sont les mêmes que celles qui composaient les vaccins de la saison dernière: la souche A/California/7/2009(H1N1), proche des vaccins grippaux pandémiques A(H1N1)2009, la souche A/Perth/16/2009 (H3N2) et la souche B/Brisbane/60/2008.

“Un nombre important de personnes reste réceptif” au virus A(H1N1) de la pandémie 2009, souligne le HCSP dans son avis. “Par conséquent, dans l’hypothèse probable de circulation de cette souche en 2011-2012, on peut s’attendre à la persistance d’un nombre élevé de cas graves”, ajoute-t-il.

Le virus A(H1N1) a été responsable de plus des trois quarts des cas admis en réanimation la saison dernière. “Il a gardé un profil pandémique avec des tableaux graves chez les sujets de moins de 65 ans, les femmes enceintes et les obèses”, relève le HCSP.

Parmi les sujets infectés par ce virus, “la proportion de patients obèses (20%) et de femmes enceintes (4%) reste plus élevée que leur représentation en population générale (12% de personnes obèses et 1% de femmes enceintes).

Avec AFP

PUBLI REPORTAGE

Assurance habitation : Assurer son logement à la Macif

Eric Vendin
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- PUBLI REPORTAGE

Depuis sa création en 1960 la Macif, Mutuelle d’Assurance des Commerçants et Industriels de France, a su diversifier ses activités. S’adressant aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels, aux entreprises qu’aux associations, la Macif propose d’assurer ses clients dans différents domaines : santé, auto, prévoyance, habitation …

Pour ce qui est de l’assurance habitation, la Macif propose des offres adaptées à votre âge, à votre situation et surtout à ce que vous souhaitez assurer. La gamme de produits habitation Macif se présente de la manière suivante :

– Le contrat « Habitation »
Il permet d’assurer votre résidence principale ou secondaire avec de solides garanties. Ce contrat propose 2 formules : économique et protectrice.

La formule économique, réservée aux locataires, couvre votre responsabilité civile privée, votre responsabilité de locataire ainsi que vos biens contre les bris de glace, les dégâts des eaux, les attentats, les événements climatiques …

La formule protectrice quant à elle, assure les garanties dommages aux biens contre les vols et les actes de vandalisme … Elle propose une couverture pour les bijoux mais aussi une garantie pour les objets de valeur.

De nombreuses options sont également envisageables au titre de ces formules.

– Le contrat Prem’s
A partir de seulement 58 euros/an, ce contrat très complet vous propose d’une part l’assurance logement et d’autre part l’assurance personnelle.

Cette assurance logement a été spécialement conçue pour les étudiants et les apprentis s’installant dans un studio ou un 2 pièces. C’est une offre idéale pour couvrir votre responsabilité en tant que locataire pour les dommages occasionnés à votre propriétaire, aux voisins et aux tiers. Cette assurance logement couvre notamment vos biens en cas d’incendie, de vol, de dégâts des eaux …

L’assurance personnelle de ce contrat couvre votre responsabilité civile personnelle et la protection de vos droits. Elle prévoit également une garantie individuelle en cas d’invalidité suite à accident dans le cadre de la vie privée, des études, d’un stage…y compris les accidents de la circulation.

L’assurance personnelle offre, en plus, un capital « spécial coup dur » si un événement majeur vous fait perdre une année d’études.
Et dans le cas ou vous n’auriez pas de logement à assurer, vous pouvez souscrire uniquement à l’assurance personnelle, accessible à partir de seulement 25euros/an.

– Le contrat sociétaire non occupant
Appelé aussi SNO, le contrat sociétaire non occupant s’adresse spécifiquement aux propriétaires et copropriétaires louant leur logement. Ce contrat, vous propose des garanties de base : vol, événement climatique, pertes indirectes suite à sinistre … Il s’adapte aussi bien aux immeubles locatifs, aux appartements et maisons particulières qu’aux immeubles en copropriété ou qu’aux bâtiments en cours de construction.

– Le contrat loyers impayés
Cette nouveauté Macif, vous permet la perception régulière de vos loyers ainsi que la sécurité de votre investissement immobilier. Sont pris en charge au titre de cette offre : la garantie loyers impayés et contentieux locatif, la garantie dégradations immobilières ainsi que la garantie protection juridique.

Assurance vie

Assurance-vie : 24,4 millions de français possèdent un contrat d’assurance-vie

Florence Karel
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Quelque 24,4 millions de personnes avaient un contrat d’assurance-vie fin 2010, les sommes placées atteignant 1.317 milliards d’euros, selon des chiffres publiés jeudi par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).

La presque totalité de ce montant (plus de 99%) est investi sur les contrats d’assurance dits en cas de vie, c’est-à-dire souscrits à des fins d’épargne et non de succession, qui sont détenus par 14,6 millions de personnes.

Les contrats d’assurance-vie en cas de décès sont importants en nombre, avec 15,8 millions de détenteurs, mais fonctionnent davantage comme un contrat d’assurance assumant un risque (le décès) et n’ont pas vocation à servir de réserve d’épargne.

Au total, 62% des ménages français détenaient, fin 2010, l’un, l’autre ou les deux types de contrat. Cette proportion est en sensible progression par rapport à la dernière étude menée par l’Insee, en 2004, du fait de la hausse de la détention des contrats d’assurance en cas de vie.

En 2010, 41% des ménages détenaient au moins un contrat d’assurance en cas de vie, contre 34,5% seulement en 2004. Le nombre de personnes détentrices d’un contrat d’assurance en cas de vie a augmenté de 3,2 millions par rapport à 2004, soit d’environ 530.000 par an en moyenne, souligne l’institut.

En revanche, la proportion de ménages possédant un contrat d’assurance-vie en cas de décès est en baisse, à 39,4% contre 41,5% en 2004.

Le recul est encore plus marqué en ôtant les contrats souscrits dans le cadre d’un emprunt immobilier, car l’assurance emprunteur couvrant le décès est obligatoire pour un crédit à l’habitat. Hors assurance emprunteur, la proportion des ménages qui détenaient un contrat d’assurance-vie en cas de décès a fondu à 17,2%, contre 21,5% en 2004.

Assurance entreprises

Assurance maladie : La prime à la performance pourrait atteindre 8.400 euros par an pour un médecin

La prime à la performance pour les médecins, que doit généraliser une nouvelle convention médicale négociée mercredi, pourrait atteindre 8.400 euros par an, selon un texte provisoire discuté par l’assurance maladie avec les syndicats de médecins libéraux.

L’assurance maladie propose aux syndicats d’instaurer cette nouvelle forme de rémunération, en complément du paiement à l’acte, pour récompenser le respect de certains objectifs.

Une liste d’une trentaine d’indicateurs est envisagée. Un médecin devra par exemple atteindre un taux défini de patientes de 50 à 74 ans participant au dépistage du cancer du sein, prescrire une proportion donnée de génériques ou transmettre suffisamment de feuilles de soins électroniques pour engranger des points.

Ce dispositif, réservé dans un premier temps aux seuls médecins traitants, généralise un contrat proposé depuis 2009, qui a rapporté en moyenne 3.000 euros la première année aux volontaires et qui pouvait atteindre au maximum entre 5.000 et 6.000 euros par an.

Dans un texte transmis aux syndicats mercredi, qui peut encore évoluer, l’assurance maladie évoque pour la prime à la performance un montant maximum plus élevée, 8.400 euros.

Il correspond au respect de tous les objectifs fixés pour un généraliste ayant une patientèle de 800 patients et revient à une “rémunération par patient de 10,5 euros”, est-il indiqué dans le texte, qui précise que le montant peut être provisoirement majoré pour les médecins nouvellement installés.

Avec AFP

Prévention

Départ en vacances : Préparez votre itinéraire pour éviter les mauvaises surprises sur la route

Florence Karel
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Cela fait peut être quelques années que vous vous rendez sur le même lieu de villégiature, et le trajet n’a plus de secret pour vous.

Il faut cependant préparer un minimum son parcours. Les conditions météo ou les prévisions de trafic peuvent vous amener à opter pour un itinéraire que vous ne connaissez pas. préparer itinéraire, trajet voiture vacances, départ vacances, consulter météo, prévisions trafic, choix itinéraire vacances

Comment préparer son itinéraire ?

Assurance Retraite

Retraites : Les jeunes actifs inquiets mais responsables

Grégoire Molle
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Selon une étude TNS Sofres, 81% des jeunes ne sont pas confiants sur l’avenir du système de répartition, parmi lesquels 26% ne le sont pas du tout.

Depuis la réforme des retraites de 2010, l’inquiétude semble avoir augmenté parmi les jeunes concernant leur plan d’épargne retraite. En effet, depuis cette réforme, 22% des jeunes actifs déclarent épargner davantage ou envisager de le faire. Elle a également été l’élément déclencheur pour 41% des personnes ayant commencé à préparer leur retraite.

Les jeunes sont plutôt pessimistes concernant leur retraite. En effet, ils estiment à la hausse l’effort d’épargne à effectuer, le chiffrant à 178 euros en moyenne par mois alors que ce montant n’était que de 165 euros en moyenne en 2010. Leur propre estimation les inquiète car leur capacité d’épargne est bien loin d’atteindre ce montant. Elle est de 85 euros par mois en moyenne, ce qui constitue quand même une augmentation de onze euros par rapport à 2010.

Des jeunes plus responsables ?

L’inquiétude grandissante des jeunes pour leur retraite ne semble pas les paralyser et semble même plutôt les stimuler. Ainsi, les jeunes commencent à préparer leur retraite tôt. En effet, 28% des jeunes actifs ont déjà commencé un plan d’épargne retraite avec une solution individuelle, et 23% des jeunes envisagent de le faire dans l’année.

Malgré leurs inquiétudes, les jeunes se prennent donc en main et ont plus confiance en eux qu’auparavant : 41% d’entre eux pensent qu’ils font ce qu’il faut, contre 34¨% en 2010.

Une préférence pour la sécurité

Les jeunes actifs préfèrent les solutions individuelles pour leur retraite, qu’ils perçoivent comme des fonds plus disponibles que les solutions collectives. Ces dernières, fournies par les entreprises, trouvent encore cependant largement preneur chez les salariés qui apprécient que leur entreprise les aide dans leur plan d’épargne pour la retraite. 73% d’entre eux trouvent ainsi que le fait que l’entreprise propose des solutions pour la retraite les motive dans leurs démarches pour la retraite.

Plus généralement, l’étude dégage une nette préférence pour la sécurité du placement dans le choix d’un plan d’épargne, avant la prise en compte d’autres critères, notamment du rendement.

Assurance dependance

Alzheimer : Nicolas Sarkozy dresse un bilan d’étape du plan français

AFP
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Nicolas Sarkozy a réaffirmé mardi 19 juillet qu’il faisait de la lutte contre Alzheimer une priorité, en dressant un bilan d’étape du plan français lancé en 2008 contre cette maladie. Alzheimer touche aujourd’hui quelques 35M de personnes dans le monde, dont 850.000 en France.

Le chef de l’État s’exprimait à l’occasion de la Conférence internationale annuelle de l’Association Alzheimer (AAIC), qui réunit pour la première fois à Paris quelque 5.000 experts de cette maladie.

« Derrière la recherche sur la maladie d’Alzheimer, derrière les infrastructures d’accueil, derrière les financements, c’est l’humanité de notre société qui est en jeu, par la place qu’elle fait aux plus vulnérables », a expliqué M. Sarkozy, en rappelant avoir fait « de la lutte contre (cette) maladie une priorité de son action depuis 2007 ».

Un effort de 1,6Md d’euros

Le 1er février 2008, la France s’est dotée d’un nouveau plan Alzheimer qui prévoit un effort budgétaire de 1,6Md d’euros jusqu’en 2012 autour de trois volets : le soin, l’accompagnement et la recherche.

« Je pense qu’en période de crise, la solution n’est pas la rétractation mais l’investissement (…) et, c’est moins cher de donner des moyens aux chercheurs que d’attendre le développement de la maladie », a justifié M. Sarkozy en soulignant « le budget considérable » engagé par la France dans ce domaine.

Dimanche 17 juillet, le président de l’Association américaine Alzheimer, Harry Johns, avait estimé que le plan français était « un véritable modèle pour le monde ».

Des maisons pour l’autonomie et l’intégration

Dressant un premier bilan du plan français, le président Sarkozy a souligné que chaque région française « dispose déjà d’une ou plusieurs maisons pour l’autonomie et l’intégration Alzheimer (MAIA) », pour l’orientation des malades. « Il y en aura plus d’une centaine fin 2012 », a-t-il promis.

En matière d’accueil et de soin, le président a expliqué que la France était aujourd’hui dotée de « 145 pôles d’activités et de soins en établissement, de 42 unités hospitalières et de 111 équipes spécialisées dans le maintien à domicile ».

En matière de recherche, 70 des 200M prévus ont déjà été attribués pour le financement de 100 projets, a également indiqué le chef de l’État. Il a aussi insisté sur « la dimension internationale cruciale » de la lutte contre la maladie, car « rien de grand ne se fait de façon solitaire ».

« Désormais, ce sont 23 pays européens qui unissent leurs forces dans des programmes communs de recherche, notamment de lutte contre cette maladie, en réservant dans leur budget des fonds qui y sont destinés ».

Paris, 20 juillet 2011, AFP

Assurance animaux domestiques

Assurance animale / Algues vertes : Un danger pour les chiens

Les algues vertes sont toujours présentes sur certaines plages bretonnes. L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a publié une série de recommandations à destination des touristes, qui concernent aussi les animaux et notamment les chiens.

Potentiellement toxiques voire mortelles, les algues vertes empoisonnent encore certaines plages bretonnes et sont la conséquence de l’utilisation intensive d’engrais par les agriculteurs. Le président de la République, Nicolas Sarkozy, en visite sur les plages bretonnes en juillet, a assuré que l’État continuerait de procéder au ramassage systématique sur les côtes. L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire) a décidé pour sa part d’émettre une série de recommandations.

Les algues vertes ne sont pas systématiquement toxiques mais le deviennent lorsqu’elles s’accumulent et sèchent en surface. Des bactéries produisent alors du sulfure d’hydrogène, un gaz qui s’échappe lorsqu’on marche sur les algues et peut être mortel. En juillet 2008, deux chiens de grand gabarit sont décédés d’asphyxie avec cyanose, selon le diagnostic, sur une grève d’Hillion dans les Côtes-d’Armor. En août 2009, c’est un cheval qui trouve la mort sur une plage la plage de Saint-Michel-en-Grève près de Lannion.

Une urgence vétérinaire prise en charge par l’assurance santé animale

En cas de doute d’intoxication chez le chien, il convient de consulter rapidement un vétérinaire. Ce type d’intoxication est pris en charge par l’assurance santé animale. Pour palier ce danger, l’Anses préconise un balisage qui contienne et avertisse les promeneurs des risques encourus. L’agence sanitaire décrit les symptômes comme suit :

« Il est possible d’anticiper un peu ces dangers en se fiant à l’odeur d’œuf pourri dégagée par les algues. Dans ce cas, il faut quitter les lieux en prenant garde à ne pas marcher dessus. En cas d’intoxication, les symptômes qui doivent alerter sont une irritation des muqueuses respiratoires et des yeux (pouvant aller jusqu’à l’œdème pulmonaire dans les cas d’importante inhalation). Les riverains sont quant à eux potentiellement exposés de façon chronique aux algues et au sulfure d’hydrogène qu’elles dégagent, ce qui peut entraîner des effets sur l’odorat. Seuls les cas extrêmes peuvent entraîner une perte de connaissance avec arrêt cardiaque ou coma consécutif, souligne l’Anses. »*

* Source : maxisciences.com

Autres Assurances

Assurances / Basket : La France cherche encore des fonds pour assurer ses joueurs NBA

Thierry Gouby
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A deux jours du début du stage de préparation pour l’Euro, la Fédération Française de Basket-Ball n’a pas entièrement réglé le problème d’assurances pour ses joueurs évoluant en NBA. Lundi 18 juillet, la FIBA est à New York pour essayer de trouver des solutions.

Le président et le secrétaire général de la FIBA (La Fédération Internationale de Basket) effectuent un déplacement crucial aujourd’hui à New York. Ils vont rencontrer David Stern, le patron de la NBA, pour tenter de régler les problèmes d’assurances des joueurs européens qui évoluent dans le prestigieux championnat américain.

En effet, depuis que le lock-out (grève patronale) de la prochaine saison NBA a été décrété, les joueurs ne sont plus assurés par leurs clubs. C’est donc aux fédérations que revient la lourde charge de les couvrir, notamment pour qu’ils préparent et participent à l’Euro qui se tient en août/septembre 2011 en Lituanie. L’équipe de France compte 6 joueurs évoluant en NBA et ne peut pas financer seule la totalité des polices d’assurance de ses vedettes. La FFBB (Fédération Française de Basket-Ball) cherche donc encore des fonds pour couvrir les Tony Parker ou autre Joachim Noah.

Des polices d’assurance hors de prix

Il y a quelques semaines, il était question de mutualiser les négociations des assurances entre fédérations (voir notre article précédent sur le sujet) car la note grimpe vite. Le montant des assurances est calculé sur les salaires des joueurs avec un taux qui peut varier entre 2 et 4%. Ainsi, avec des rémunérations comprises entre 50 et 60M de dollars, la France cherche encore des fonds pour couvrir ses joueurs.

On parle d’une charge pouvant aller de 400.000 euros pour la FFBB qui semble pourtant confiante pour l’avenir. Patrick Beesley, le directeur des équipes de France, déclarait il y a quelques jours : « Il y a une cellule de dix experts qui depuis un mois travaille chaque jour sur le dossier. Aujourd’hui, nous pensons être dans une évolution positive. » De son coté Tony Parker semble imperturbable et déclare sur le sujet qu’il « n’imagine pas une seconde ne pas faire l’Euro à cause de ça ».

Assurance animaux domestiques

Assurance animale / Crash test : Comment protéger son animal en voiture

En France, un conducteur peut être verbalisé si son animal présente un danger pour le conducteur et/ou ses passagers. Le TCS (Touring Club Suisse), une institution spécialisée notamment en information routière, a procédé à des crash tests afin d’établir quels sont les moyens les plus surs de voyager avec un chien ou un chat en voiture.

Il existe plusieurs systèmes de retenue et de transport pour la sécurité des chiens et chats en voiture. Le TCS (Touring Club Suisse) a soumis quelques dispositifs à un test comparatif. Lors d’un freinage d’urgence, voire d’une collision, un animal non « sécurisé » est projeté à travers l’habitacle avec une force égale à plusieurs fois le poids de son corps. D’où un risque de blessure aussi bien pour le chien ou le chat, que pour les personnes assises dans le véhicule.

Des crash tests effectués avec des mannequins de chiens et de chats confirment ce constat de manière spectaculaire. Le test comparatif du TCS portait sur une couverture de protection, une ceinture de sécurité pour chien, un filet et une grille de séparation ainsi que sur une cage de transport en plastique et une cage métallique fixée dans l’espace de chargement.

Couverture, filet de protection, ceinture de sécurité ou cage de transport ?

La couverture de protection est certes le dispositif le moins cher, mais elle offre une protection insuffisante en cas d’accident. De plus, l’animal peut gambader librement dans l’habitacle. Constat semblable pour le filet de protection et le modèle bon marché de ceinture de sécurité pour chiens. Ce dernier comporte divers fermoirs en plastique qui ne résistent pas aux forces générées par une collision.

En revanche, une ceinture de sécurité dont la solidité a été vérifiée dans le cadre d’un essai de collision est certes plus chère et son utilisation est plus compliquée, mais, si elle est correctement mise, elle peut éviter le pire en cas d’accident. Une grille de séparation protège dans une large mesure les occupants de la voiture contre les passagers à quatre pattes. Ce qui compte, c’est qu’elle soit solidement ancrée dans la voiture.

Les cages de transport en plastique apportent un surcroît notable de sécurité, à condition qu’elles soient placées et fixées de manière optimale dans la voiture (dans l’espace de chargement, directement derrière le dossier de la banquette arrière). Les petites boîtes de transport (par exemple pour chats et petits chiens) doivent être posées sur le plancher derrière les dossiers des sièges avant.

L’assurance responsabilité civile en cas de dommages

Un crash test réalisé avec un mannequin de chat de 4 kg à la vitesse de 50 km/h a révélé qu’il ne suffisait pas de fixer la boîte sur la banquette arrière avec la ceinture de sécurité. La fixation de la ceinture sur la boîte a été arrachée alors que la porte de la grille et le couvercle se sont rompus. La boîte a en outre violemment heurté le siège avant.

C’est incontestablement la cage de transport métallique qui offre le plus de sécurité aux humains comme à l’animal. Son solide ancrage dans la voiture résiste aux forces de la collision, si bien que l’animal est protégé de manière optimale. Seuls inconvénients : le prix assez élevé, selon la taille et le modèle, et la perte permanente de place dans le coffre.

A noter qu’en France, l’article 1385 du Code Civil rend présumé responsable le propriétaire d’un animal qui cause des dommages à un tiers. Ce peut être le cas en cas d’accident de voiture. Ce n’est pas alors l’assurance santé animale chien et chat qui prend en charge les frais et les dédommagements mais l’assurance responsabilité civile souscrite par le propriétaire de l’animal qui va jouer.

Assurances automobile

Securité Routière : Légère hausse du nombre de tués sur les routes au mois de juin

Thierry Gouby
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Les chiffres de la Sécurité Routière pour le mois de juin montrent une légère hausse de 0,9% du nombre de tués sur les routes françaises. Les weekends de l’Ascension et de la Pentecôte sont à l’origine de cette augmentation.

Les derniers chiffres de la Sécurité Routière pour le mois de juin ne sont pas réjouissants. Le nombre de morts sur les routes a augmenté de 0,9 %, alors qu’il avait baissé de 5,7% le mois dernier par rapport à l’an passé. En juin 2011, 332 personnes ont trouvé la mort sur les routes contre 329 en juin 2010, malgré la baisse du nombre d’accidents (-10,7 %). Le nombre de personnes blessées diminue lui de 9,7 %, tout comme le nombre de victimes hospitalisées qui chute de 14,3 %.

Selon la Sécurité Routière, les weekends prolongés de l’Ascension et de la Pentecôte, ainsi qu’une météo très clémente sont à l’origine de cette légère hausse. Le mois de juillet commence lui très mal, hier soir un terrible accident de la route survenu à Lattes (Hérault – 34) a coûté la vie à 5 personnes, 3 autres personnes ont été blessées. La vitesse excessive serait à l’origine du drame.

Assurance animaux domestiques

Assurance animale / Morsure de serpent : Une urgence vétérinaire prise en charge

En été, il peut arriver que son animal de compagnie soit mordu par un serpent. Considéré comme une urgence vétérinaire, cet accident est pris en charge par l’assurance santé animale.

Vipères et autres serpents en tout genre constituent des dangers pour les chiens et chats durant l’été. Il est fréquent de les croiser dans les endroits boisés, les friches, mais aussi dans les zones rocailleuses.

Les morsures de serpent sont généralement très douloureuses pour le chien ou le chat atteint, ce qui entraînera une vive réaction de sa part. Le maître peut repérer facilement la morsure, qui laisse deux points rouges plus ou moins espacés, sur une zone généralement enflée.

Si toutes les morsures ne sont pas dangereuses, le risque majeur est que le chien ou le chat développe une allergie au venin. C’est pourquoi les morsures de serpent représentent une urgence vétérinaire.

Une urgence prise en charge par l’assurance santé animale

Les conséquences dépendent de la quantité de venin inoculé. Face à un chien ou à un chat mordu, il faut :
– éviter de manipuler l’animal ;
– garder son sang-froid et tenter de calmer l’animal, même si cela est souvent plus facile à dire qu’à faire ;
– ne pas tenter de retirer le venin soi-même : l’utilisation d’un aspi-venin n’est pas recommandée par tous les vétérinaires ;
– éviter tout effort à l’animal afin de ne pas accélérer son rythme cardiaque, ce qui favoriserait la progression du venin dans l’organisme ;
– poser une poche de glace sur la morsure ;
– conduire le chien ou le chat chez le vétérinaire. Celui-ci pourra mettre en place le traitement adéquat : antalgique, antivenimeux, anticoagulant, cortisone, perfusions, etc. Si le maître a pu voir le serpent en question, il sera utile de pouvoir le décrire.

Pour éviter un tel accident chez le chien, il est conseillé de le faire marcher au pied lors de promenades dans des endroits à risques. Comme on le fait pour nous-mêmes, il est utile de frapper le sol à l’aide d’un bâton afin de faire fuir d’éventuelles vipères.

Assurance entreprises

Responsabilité civile médicale : Création d’un fonds de garantie pour les médecins libéraux

L’Assemblée nationale a voté hier un amendement à la proposition de loi Fourcade, fixant les modalités de mise en œuvre d’un dispositif de mutualisation des risques encourus par les professionnels de santé libéraux.

Le dispositif relatif au délicat dossier de la responsabilité civile des professionnels de santé permettant de palier au désengagement des assureurs aux vues de la sinistralité, entrera en vigueur dès le 1^er janvier 2012. Ce fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins reposera sur la mutualisation des risques et donc des cotisations de l’ensemble des professionnels de santé.

Destiné à couvrir les trous de garantie, le fonds prendra en charge les sinistres au-delà de 8M d’euros, montant seuil minimal de couverture assurantiel suite à un décret de Xavier Bertrand, « sans action récursoire en direction des professionnels de santé », a précisé le ministre de la Santé Xavier Bertrand. L’organisme ne pourra donc pas se retourner contre le praticien pour se faire rembourser. Il sera géré par la Caisse centrale de réassurance (CCR).

Epuisement des garanties mais pas d’expiration

Si les professions de santé les plus sensibles sont généralement les chirurgiens, les anesthésistes ou les gynécologues-obstétriciens, ce fonds de garantie sera alimenté par tous les professionnels de santé libéraux. Alors que jusqu’à aujourd’hui, l’Oniam n’intervenait que pour les accidents liés à la naissance, le texte supprime cette restriction et s’ouvre à « l’ensemble des accidents de santé » a précisé Xavier Bertrand.

Contacté par News Assurances, Nicolas Gombault, directeur général du sou médical de la MACSF, a estimé que ce texte allait dans le bon sens, puisqu’il permet un épuisement des garanties. » « On peut toutefois regretter que ce texte ne vise pas une expiration des garanties, puisqu’il ne n’interviendrait pas plus de 10 ans après la cessation d’activité du médecin ». Le texte doit encore être examiné en commission mixte paritaire la semaine prochaine.

Prévention

Prévention / départs en vacances : Les sociétés d’autoroutes  aident les conducteurs pour plus de sécurité pendant leur voyage

Eric Vendin
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Cet été encore, les sociétés d’autoroutes mettent en œuvre des dispositifs pour accompagner les vacanciers dans leurs voyages et leur offrir des autoroutes toujours plus sûres et accueillantes.

Les animations proposées sur les aires

Sur la route des vacances, les sociétés d’autoroutes donnent rendez-vous sur les aires de services pour profiter de nombreuses animations estivales. Cette année encore, les automobilistes pourront prendre le temps de se détendre, de jouer, de participer à des ateliers de prévention ou de découverte, avant de reprendre la route en toute sécurité. Retrouvez tout le programme sur www.autoroutes.fr.

Lutter contre la somnolence au volant

En partenariat avec la Sécurité Routière, trois spots radios sont diffusés tout l’été sur FM 107.7 ; l’objectif est de faire prendre conscience aux conducteurs que la somnolence est un véritable facteur d’accident et que la seule solution valable pour s’en prémunir c’est de s’arrêter ! Ecoutez les spots radios sur www.autoroutes.fr.
En partenariat avec MMA, les sociétés d’autoroutes et Zérotracas.com de MMA s’associent pour rappeler aux automobilistes qu’il faut prendre la route reposé. Pour réussir ses pauses sur autoroutes, 4 morceaux de musique sont téléchargeables gratuitement. Pour en savoir plus : www.autoroutes.fr Toute l’actualité : http://www.facebook.com/autoroutes.somnolenceauvolant

Adoptez les « bons réflexes autoroute » en partenariat avec l’Association Prévention Routière

Tout l’été, les radios FM 107.7 diffusent des messages sur le bon usage de la bande d’urgence, le chargement du véhicule et le gonflage des pneumatiques.  Pour en savoir plus : www.autoroutes.fr – www.preventionroutiere.asso.fr et www.larouteouladeroute.fr. FM 107.7, le média qui accompagne les automobilistes sur autoroute 71% des auditeurs se « branchent » sur cette fréquence dès leur entrée sur l’autoroute et 96,5% considère que la fréquence est essentielle sur l’autoroute.

Assurances automobile

Prevention routiére : Le week end du 8 au 10 juillet 2011 classé rouge pour les départs

Benoit Martin
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Bison futé classe au niveau national le samedi 9 juillet rouge dans le sens des départs et vert dans les sens du retour Le dimanche 10 juillet est classé vert dans les deux sens.

En Ile-de-France samedi les premiers ralentissements devraient apparaître dès le début de la matinée. A partir du milieu de la matinée, la circulation deviendra très difficiles en Ile-de-France.Ces difficultés de circulation se prolongeront jusqu’en fin d’après midi en se résorbant progressivement.
Il vaut mieux de quitter ou traverser l’Ile-de-France avant 06h00 ou après 16h00.

C’est les vacances et comme chaque année Bison futé prévoit un été chargé en circulation. Tous les samedis de la période des congés scolaire seront des jours très difficiles. La plupart de ces samedis seront classé noirs donc il faut privilégier un départ le dimanche plutôt que le samedi.

Comme à chaque départ en vacances pensez à faire révisez votre voiture : pneumatiques (sans oublier la roue de secours), niveaux d’huile , d’eau; liquide de refroidissement, liquide de frein, lave glace, l’éclairage et le niveau de la batterie.

Prenez la route dans de bonnes conditions physiques. Partez après une bonne nuit de sommeil, ne prenez pas d’alcool, évitez les repas copieux qui favorisent l’assoupissement, prenez garde aux médicaments et aux substances incompatibles avec la conduite .Une fois sur la route faite une pause toutes les deux heures et pensez a boire.

Soyez vigilants. Respectez les distances de sécurité 90m (deux bandes blanches), respectez les limitations de vitesse, 130km/h sur autoroute 90 sur autres routes. En cas de pluie la vitesse est de 110km/h sur autoroute et de 50 sur les autres .En cas de visibilité inférieure a 50m les vitesses sur abaissées à 50km/h sur l’ensemble du réseau routier.

Elie Lafin

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Qu’en est-il clairement pour l’assurance-vie ?

Quels placements sont concernés par ces fonds de Garantie ?

Qui cotise à ces fonds de Garantie ?

Comment sont provisionnés les fonds de garantie par les assureurs ?

Que se passe-t-il pour les avoirs supérieurs à 70.000 euros ?