Tag Archives: journal officiel

Intempéries Var : L’arrêté de catastrophe naturelle publié au Journal Officiel

Intempéries Var : L’arrêté de catastrophe naturelle publié au Journal Officiel

L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans neuf cantons de la région de Draguignan (Var), touchée il y a une semaine par des pluies torrentielles qui ont... Lire la suite
Intempéries Var : Quelles sont les démarches à entreprendre pour être indemnisé par les assurances

Intempéries Var : Quelles sont les démarches à entreprendre pour être indemnisé par les assurances

Les averses qui se sont abattues sur le Var ont été d’une rare violence. Par endroit, il est tombé en quelques heures l’équivalent de six mois de pluies, et... Lire la suite
Intempéries Var : GCE Assurances met en place un numéro vert pour ses assurés

Intempéries Var : GCE Assurances met en place un numéro vert pour ses assurés

Le Sud-Est, et notamment le Var, a été durement touché par les pluies diluviennes qui se sont abattues ces derniers jours. Plusieurs cours d’eau ont débordé, et des torrents... Lire la suite
Intempéries Var : Le bilan s’aggrave, l’état de catastrophe naturelle bientôt décrété ?

Intempéries Var : Le bilan s’aggrave, l’état de catastrophe naturelle bientôt décrété ?

Après les pluies torrentielles qui se sont abattues sur le Var hier, le bilan s’alourdit : on déplore à présent onze morts et deux personnes portées disparues. La ville... Lire la suite
Assurance-dommages : Un nouvel arrêté de catastrophe naturelle publié au Journal Officiel

Assurance-dommages : Un nouvel arrêté de catastrophe naturelle publié au Journal Officiel

Un nouvel arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié dans le Journal Officiel du 13 mai 2010. Il concerne 18 départements et territoires français et... Lire la suite
Assurance maladie : la délivrance de médicaments génériques soumise à des objectifs

Assurance maladie : la délivrance de médicaments génériques soumise à des objectifs

L’assurance maladie et les trois principaux syndicats de pharmaciens ont signé aujourd’hui un accord visant à mettre en place des objectifs départementaux de délivrance de médicaments génériques. Cette mesure... Lire la suite
Episode neigeux : arrêté de catastrophe naturelle pour 115 communes de Manche et Côtes d’Armor

Episode neigeux : arrêté de catastrophe naturelle pour 115 communes de Manche et Côtes d’Armor

Plus d’une centaine de communes des Côtes d’Armor et de la Manche ont été reconnues victimes de catastrophe naturelle après l’épisode neigeux inhabituel qui a frappé les deux départements... Lire la suite
Médicaments moins remboursés : la liste publiée fin avril

Médicaments moins remboursés : la liste publiée fin avril

La liste de médicaments dont le remboursement par la Sécurité sociale baissera de 35% à 15% devrait être publiée au Journal officiel au cours de la deuxième quinzaine du... Lire la suite
Un décret pour mieux indemniser les victimes d’accidents du travail

Un décret pour mieux indemniser les victimes d’accidents du travail

Les victimes d’un accident du travail, déclarées inaptes, vont désormais pouvoir toucher des indemnités journalières pendant la période comprise entre la déclaration d’inaptitude et la décision de l’employeur qui... Lire la suite
Le minimum de l’allocation de préretraite amiante est revalorisé et le mode de calcul changé

Le minimum de l’allocation de préretraite amiante est revalorisé et le mode de calcul changé

Un décret du ministère du Travail publié jeudi au Journal officiel revalorise de 20% le montant minimum de l’allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (Acaata) et... Lire la suite
La Sécurité sociale renforce son dispositif anti-fraude

La Sécurité sociale renforce son dispositif anti-fraude

C’est le journal Les Echos qui révèle l’information aujourd’hui, la Sécurité sociale va créer un “Répertoire national commun de la protection sociale” (RNCPS) qui va rendre possible une interconnexion... Lire la suite
Météo France : alerte vigilance crue dans le Pas de Calais, que faire en cas d’inondation ? (mis à jour bulletin de 16h)

Météo France : alerte vigilance crue dans le Pas de Calais, que faire en cas d’inondation ? (mis à jour bulletin de 16h)

Comme Météo France l’avait annoncé, les cours d’eau placés en vigilance orange crue sont sortis de leur lit dans le département du Pas de Calais (62). Plusieurs communes ont... Lire la suite
Dossier intempéries : Les démarches pour être indemnisé

Dossier intempéries : Les démarches pour être indemnisé

Vous avez été touchés par une inondation. Quelles sont les démarches à effectuer, les documents à fournir et les délais tenir pour être indemnisé ? Lire la suite
Publication d’un arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au JO

Publication d’un arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au JO

Un arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle, daté du 10 novembre, portant sur quelque 70 communes de 24 départements, a été publié samedi au Journal officiel par... Lire la suite
Catastrophes naturelles : le ministère de l’Intérieur publie de nouveaux arrêtés et l’Europe met la main à la poche

Catastrophes naturelles : le ministère de l’Intérieur publie de nouveaux arrêtés et l’Europe met la main à la poche

Le Journal officiel a publié dans son édition n°262 datée du 11 novembre 2009, de nouveaux arrêtés de catastrophes naturelles concernant 4 communes. Ils ouvrent la voie aux demandes... Lire la suite
3 nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle publiés : les communes concernées et la procédure d’indemnisation

3 nouveaux arrêtés de catastrophe naturelle publiés : les communes concernées et la procédure d’indemnisation

Le Ministère de l’intérieur a publié trois nouveaux arrêtés de catastrophes naturelles au journal officiel. Le délai court depuis le 21 octobre. Il ne reste donc plus que quelques... Lire la suite
La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en 9 étapes

La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en 9 étapes

Depuis le début de l’année 2009, 45 évènements ont été reconnus comme catastrophe naturelle par l’État sur le territoire français selon catnat.net. Cette procédure permet aux personnes touchées par... Lire la suite
Grande Cause nationale 2009 : le don d’organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

Grande Cause nationale 2009 : le don d’organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

Par une décision publiée au Journal officiel du 25 février, le Premier ministre a annoncé avoir attribué le label “Grande Cause nationale 2009” à la campagne menée par le... Lire la suite