Tag Archives: contrat d’assurance

Analyse du contrat RMC de la France Mutualiste

Analyse du contrat RMC de la France Mutualiste

La Retraite Mutualiste du Combattant (RMC) est un contrat de retraite individuelle dédié aux anciens combattants. C’est un produit très ancien sur le marché, lancé et géré depuis 1925... Lire la suite
La garantie assistance dans les contrats de complémentaire santé

La garantie assistance dans les contrats de complémentaire santé

Les complémentaires santé et les mutuelles agrémentent désormais leurs contrats d’offres d’assistance, prenant en charge un éventail de services additionnels. Sur le modèle de la garantie assistance dans un... Lire la suite
Vidéo : Comprendre le bonus malus

Vidéo : Comprendre le bonus malus

Le coefficient bonus-malus est un dispositif réglementaire, attribué de façon automatique à tout assuré conduisant un véhicule de plus de 80cm3. Il sert à moduler la cotisation en fonction... Lire la suite
Vidéo : Qu’est-ce que l’assistance ?

Vidéo : Qu’est-ce que l’assistance ?

Essentielle aux assurés, la dimension assistance d’un contrat d’assurance s’est rapidement imposée comme un critère de choix et de qualité. Pour pouvoir souscrire sereinement un contrat, l’assuré a besoin... Lire la suite
Les motifs légaux pour résilier un contrat d’assurance

Les motifs légaux pour résilier un contrat d’assurance

Vous désirez résilier votre contrat d’assurance, changer d’assureur mais votre compagnie d’assurance l’a reconduit sans vous avertir. C’est un motif de résiliation. Il existe en fait 5 cas vous... Lire la suite
Résilier mon contrat d’assurance avec la loi Chatel

Résilier mon contrat d’assurance avec la loi Chatel

La loi Chatel permet de résilier son contrat d’assurance et ainsi éviter la reconduction automatique de ce contrat. Aujourd’hui, l’assuré peut décider de ne pas reconduire son contrat d’assurance.... Lire la suite
Renoncer à un contrat d’assurance souscrit à la hâte après un démarchage

Renoncer à un contrat d’assurance souscrit à la hâte après un démarchage

Depuis le 1er juillet 2008, il est possible, en tant que personne physique, de renoncer à un contrat d’assurance souscrit hâtivement à la suite d’un démarchage par un professionnel.... Lire la suite
Assurance moto / scooter : La garantie contre le vol

Assurance moto / scooter : La garantie contre le vol

En France, un scooter est volé toutes les 5 minutes. Lorsque vous achetez un deux roues et que vous souscrivez à une assurance, il faut donc penser à être... Lire la suite
Assurance moto : Les protections contre le vol

Assurance moto : Les protections contre le vol

Se faire voler son scooter ou sa moto n’est pas évident. Si vous êtes victime du vol de votre deux-roues, votre assurance moto sera sévère sur la présence de... Lire la suite
Assurance auto : Les différents cas de vols

Assurance auto : Les différents cas de vols

La première chose a faire lorsque l’on constate le vol de son véhicule, est de se rendre au commissariat ou a la gendarmerie pour faire une déclaration de vol. Ensuite, il... Lire la suite
Résiliation du contrat d’assurance par l’assureur

Résiliation du contrat d’assurance par l’assureur

Un assureur a légalement le droit de résilier un contrat d’assurance à partir du moment où il respecte certaines conditions établies par le Code des assurances Échéance annuelle Des... Lire la suite
Comment déclarer un sinistre ?

Comment déclarer un sinistre ?

Lorsqu'un sinistre se produit il est obligatoire pour l'assuré de prévenir son assureur pour le déclarer et ainsi être indemnisé. Lire la suite
Qu’est-ce qu’une clause abusive ?

Qu’est-ce qu’une clause abusive ?

En assurance, un contrat est un document écrit qui doit au minimum contenir certaines spécifications : la date, les signatures des 2 parties, leur identité … Lire la suite
Comment résilier son contrat de complémentaire santé ?

Comment résilier son contrat de complémentaire santé ?

Pour résilier son contrat de complémentaire santé, il faut envoyer une lettre recommandée à une date qui diffère selon les contrats. Lire la suite
Comment sont assurés les jeunes conducteurs ?

Comment sont assurés les jeunes conducteurs ?

Pour les assureurs, les jeunes conducteurs sont les clients qui présentent en général les risques les plus élevés. Lire la suite
La Maif lance un nouveau contrat assurance vie responsable et solidaire

La Maif lance un nouveau contrat assurance vie responsable et solidaire

L’assurance vie à le vent en poupe en ce début d’année 2010, et la Maif surfe sur ce créneau en lançant un nouveau produit multisupport. En effet, l’assureur militant... Lire la suite
Dossier : suite de l’interview de Marc Morel sur les négociations concernant la convention Aeras (2nde partie)

Dossier : suite de l’interview de Marc Morel sur les négociations concernant la convention Aeras (2nde partie)

Marc Morel est directeur du Comité inter associatif sur la santé (Ciss). Il revient sur les sujets qui seront au menu des négociations prévues pour le mois de décembre... Lire la suite
Dossier : Rencontre avec Marc Morel, un des acteurs de la négociation sur la convention Aeras (1ere partie)

Dossier : Rencontre avec Marc Morel, un des acteurs de la négociation sur la convention Aeras (1ere partie)

Marc Morel est directeur du Comité inter associatif sur la santé (Ciss). Il revient sur les sujets qui seront au menu des négociations prévues pour le mois de décembre... Lire la suite
Dossier : conseils pour éviter les mauvaises surprises avec son contrat d’assurance

Dossier : conseils pour éviter les mauvaises surprises avec son contrat d’assurance

Les autorités publiques, au premier rang desquelles la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), prodiguent quelques conseils à l’attention des... Lire la suite
Dossier : appréhender un contrat d’assurance, zoom sur les conditions générales et les conditions particulières

Dossier : appréhender un contrat d’assurance, zoom sur les conditions générales et les conditions particulières

Une police d’assurance se compose de deux documents. Le premier regroupe les conditions générales et le catalogue des garanties prévues dans le contrat. Le second concerne les conditions particulières... Lire la suite
Dossier : les 5 questions à se poser pour comprendre son contrat d’assurance

Dossier : les 5 questions à se poser pour comprendre son contrat d’assurance

Afin de bien connaître le champ d’application de son assurance, il est important de se poser les bonnes questions à la lecture du contrat. Il est ainsi essentiel d’effectuer... Lire la suite
Dossier : lexique pour comprendre son contrat d’assurance

Dossier : lexique pour comprendre son contrat d’assurance

Avant d’essayer de lire entre les lignes pour décrypter son contrat d’assurances, il est important de comprendre les différents termes employés pour la rédaction des contrats. Voici donc un... Lire la suite
Assurance/assistance auto : Pensez à lire votre contrat pour éviter les mauvaises surprises

Assurance/assistance auto : Pensez à lire votre contrat pour éviter les mauvaises surprises

Comme 89% des Français, vous avez décidé de prendre la voiture pour profiter des longs week-ends du mois de mai. Quand soudain, c’est la panne ! Que faire ?... Lire la suite
La clause d’exclusion de garantie et les troubles mentaux

La clause d’exclusion de garantie et les troubles mentaux

La Cour de cassation, par une décision du 16 novembre 2006[1], est venue adresser un message clair aux juges du fond sur le terrain des exclusions de garanties fondées... Lire la suite