Tag Archives: indemnisation

Edito : Mystère autour de la bactérie tueuse

Edito : Mystère autour de la bactérie tueuse

Après avoir disculpé les concombres espagnols, elles ont dû admettre que les graines germées d’une ferme allemande bio n’étaient pas la source de la bactérie. Lire la suite
Bactérie Eceh / Pertes : Plus de 300M d’euros de pertes pour les producteurs de légumes européens

Bactérie Eceh / Pertes : Plus de 300M d’euros de pertes pour les producteurs de légumes européens

Les pertes pour les producteurs européens suite à l'épidémie causée par la bactérie Eceh continuent de progresser, à l'heure où doit être décidé un fonds d'indemnisation européen. Lire la suite
Santé / Eceh : L’Union européenne accordera des aides financières aux producteurs, le point sur les évolutions

Santé / Eceh : L’Union européenne accordera des aides financières aux producteurs, le point sur les évolutions

La Commission européenne a déclaré lundi 6 juin 2011 qu’elle comptait indemniser les producteurs européens, touchés par la crise de confiance des consommateurs vis-à-vis des fruits et légumes. Cette... Lire la suite
Perte d’exploitation : L’UE annonce des “compensations” pour les agriculteurs

Perte d’exploitation : L’UE annonce des “compensations” pour les agriculteurs

La Commission européenne a annoncé son intention de proposer mardi des "compensations" financières pour aider les producteurs de légumes et fruits dont les ventes ont chuté à la suite... Lire la suite
Suicide / France Télécom : Le PDG souhaite reconnaître « l’accident de service »

Suicide / France Télécom : Le PDG souhaite reconnaître « l’accident de service »

Le PDG de France Télécom-Orange, Stéphane Richard, a demandé que le suicide d’un de ses salariés, soit reconnu comme un « accident de service ». Lire la suite
La prévention des accidents de la vie

La prévention des accidents de la vie

Face aux nombreux accidents de la vie courante, assureurs et mutuelles mettent aujourd'hui l'accent sur la prévention, notamment auprès des enfants et des seniors Lire la suite
Indemnisation / Communication : La SNCF s’engage à mieux informer et indemniser ses clients

Indemnisation / Communication : La SNCF s’engage à mieux informer et indemniser ses clients

Les conditions de remboursement sont mal connues par les usagers, notamment en ce qui concerne les retards, les trajets mixtes combinant TGV et TER, et les grèves. Le médiateur... Lire la suite
Médiator / Indemnisation : Quelles responsabilités dans l’affaire du Médiator ?

Médiator / Indemnisation : Quelles responsabilités dans l’affaire du Médiator ?

Ce mercredi 1er juin, le texte sur le fonds d'indemnisation spécifique des victimes du Médiator est examiné à l'Assemblée nationale. La question des différents responsabilités au cours de cet... Lire la suite
Quels types d’accidents sont couverts par les contrats GAV ?

Quels types d’accidents sont couverts par les contrats GAV ?

Tous les accidents ne sont pas pris en charge par les contrats GAV, la couverture ne s'applique que lors d'évènements accidentels précis. Lire la suite
Assurance scolaire : Comment sont assurés les écoliers ?

Assurance scolaire : Comment sont assurés les écoliers ?

Il est nécessaire de savoir que dans le cas où l’activité est obligatoire c’est-à-dire qu’elle est inscrite dans l’emploi du temps de l’élève (comme cela semble être le cas... Lire la suite
Les personnes couvertes par le contrat GAV

Les personnes couvertes par le contrat GAV

La garantie des accidents de la vie permet une indemnisation rapide des victimes d'accidents du quotidien. Les contrats peuvent aussi bien couvrir des personnes seules que des familles entières Lire la suite
Roland Garros / Assurance : Les couvertures possibles des tennismen en cas de blessure

Roland Garros / Assurance : Les couvertures possibles des tennismen en cas de blessure

Alors que débutent les internationaux de France de tennis, nous nous sommes intéressés à l’indemnisation des sportifs professionnels en cas de blessure. Lire la suite
Questions d’assurés : Indemnisation d’objets volés après un cambriolage

Questions d’assurés : Indemnisation d’objets volés après un cambriolage

Chaque semaine, un assuré internaute expose son problème et les experts News Assurances lui répondent. Lire la suite
Médiator : Risque de sanction pour Servier en cas de non-paiement des indemnités demandées

Médiator : Risque de sanction pour Servier en cas de non-paiement des indemnités demandées

Les indemnités demandées pour les victimes du Médiator seront majorées d'une pénalité de 30% si le laboratoire Servier refuse de s'y soumettre. Lire la suite
Prévention / Auto : Les démarches à suivre en cas de vol de son véhicule

Prévention / Auto : Les démarches à suivre en cas de vol de son véhicule

L’Etat a mis en place un système d’immatriculation du véhicule (SIV) afin de faciliter les démarches des usagers. Lire la suite
Le régime fiscal de la garantie homme clé

Le régime fiscal de la garantie homme clé

La garantie homme clé permet à une entreprise de se couvrir face aux conséquences liées à la disparition d'un collaborateur indispensable avec une régime fiscal avantageux Lire la suite
Qu’est-ce que la garantie homme clé ?

Qu’est-ce que la garantie homme clé ?

Lorsqu'une personne stratégiquement importante pour une entreprise décède ou ne peut plus assurer ses fonctions, la préjudice financier qui en découle peut être conséquent Lire la suite
Prévention / Auto : Les démarches à suivre en cas d’accident pour se faire indemniser

Prévention / Auto : Les démarches à suivre en cas d’accident pour se faire indemniser

Alors que la période des vacances scolaires bat son plein actuellement, il est nécessaire de savoir comment se faire indemniser en cas d’accident. Lire la suite
Nuage de cendres / Voyage : L’aviation européenne confrontée à une éruption volcanique fictive

Nuage de cendres / Voyage : L’aviation européenne confrontée à une éruption volcanique fictive

Depuis hier, l'ensemble de l'aviation civile européenne participe à une simulation d'éruption volcanique pour tester les nouveaux moyens de régulation aériens Lire la suite
Assurance / Chômage : l’arrêt de la convention de reclassement personnalisé est repoussé jusqu’au 31 mai 2010 au plus tard

Assurance / Chômage : l’arrêt de la convention de reclassement personnalisé est repoussé jusqu’au 31 mai 2010 au plus tard

La prise de décision concernant la fusion entre le contrat de transition professionnelle (CTP) et la convention de reclassement personnalisée (CRP) tarde à se concrétiser. L’ échéance de la... Lire la suite
Mediator / Indemnisation : Servier recule sur les conditions et propose d’indemniser aussi les victimes exclues des procédures légales

Mediator / Indemnisation : Servier recule sur les conditions et propose d’indemniser aussi les victimes exclues des procédures légales

Servier a proposé vendredi d'indemniser les victimes du Mediator exclues des procédures légales sans remettre en cause leur droit à le poursuivre au pénal, quelques jours après avoir suscité... Lire la suite
Affaire Médiator : Les laboratoires Servier prêts à rembourser les victimes cessant de les poursuivre

Affaire Médiator : Les laboratoires Servier prêts à rembourser les victimes cessant de les poursuivre

Réaffirmant qu’il assumerait « toute (sa) responsabilité » dans le cadre des procédures d’indemnisation rapides mises en place par la loi Kouchner en 2002, le groupe s’est également dit... Lire la suite
Escroquerie financière : Une arnaque pyramidale qui fait près de 200 victimes

Escroquerie financière : Une arnaque pyramidale qui fait près de 200 victimes

Philippe Falguière, ancien employé chez Total, a monté une escroquerie de type pyramidal avec l’aide de deux complices, le trader Frédéric Varini et Alain Hostiou, ancien chef d’entreprise, rapporte... Lire la suite
Questions d’assurés : Indemnisation après deux inondations consécutives

Questions d’assurés : Indemnisation après deux inondations consécutives

Chaque semaine, un assuré internaute expose son problème et les experts News Assurances lui répondent. Lire la suite
Les démarches après un sinistre hivernal sur son habitation

Les démarches après un sinistre hivernal sur son habitation

Lorsque une demeure a subi les affres de la neige ou du gel, il est important de faire correctement sa déclaration de sinistre auprès de son assureur. Afin d'obtenir... Lire la suite
Santé / Mediator : Les victimes entament la bataille pour les indemnisations

Santé / Mediator : Les victimes entament la bataille pour les indemnisations

La Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) a annoncé mardi à l’AFP son intention de porter plainte d’ici 15 jours pour “escroquerie et tromperie aggravée”. La Mutualité française, qui regroupe... Lire la suite
Justice : Les règles d’indemnisation des préjudices subis par les épargnants pourraient changer

Justice : Les règles d’indemnisation des préjudices subis par les épargnants pourraient changer

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a lancé une consultation publique jusqu’au 28 février sur l’indemnisation des préjudices subis par les épargnants et les investisseurs, a-t-elle indiqué mardi dans un... Lire la suite
Justice : Des dizaines de millions d’euros versés par quatre laboratoires à des hémophiles contaminés par le virus du sida

Justice : Des dizaines de millions d’euros versés par quatre laboratoires à des hémophiles contaminés par le virus du sida

Le laboratoire allemand Bayer ainsi que trois autres laboratoires pharmaceutiques ont accepté de verser plusieurs dizaines de millions d’euros à des hémophiles. A l’origine de cette affaire, l’accusation sur... Lire la suite
Justice / Essais nucléaires : Toujours aucune indemnisation pour les victimes

Justice / Essais nucléaires : Toujours aucune indemnisation pour les victimes

L’association des vétérans des essais nucléaires (Aven) s’est indignée dimanche de l’absence d’indemnisation des victimes des essais menés par la France de 1960 à 1996 dans le Sahara algérien... Lire la suite
Justice / Indemnisation : Le laboratoire Servier verse 145.000 euros à la famille d’une victime de l’Isoméride

Justice / Indemnisation : Le laboratoire Servier verse 145.000 euros à la famille d’une victime de l’Isoméride

Le laboratoire Servier a été condamné jeudi par la cour d’appel de Versailles à verser 145.500 euros à la famille de Nicole Goudman morte en 1995 après avoir pris... Lire la suite